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Procès Verbal - PV du 14 decembre 2024
Procès Verbal - PV du 29 avril
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chas.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 29 avril)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
Procès-Verbal
Conseil
Municipal
du
20
mars
2024
Lundi
29
avril
2024
à
19
heures
00,
en
application
des
articles
L.
2121-7
et
L2122-8
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
le Conseil
Municipal
de
la commune
de
CHAS
s'est
réuni
en
nombre
prescrit
par
la
loi,
au
sein
de
la salle
des
fêtes,
sous
la
présidence
de
Mme
DUTHEIL
Bernadette. Présents
: Mme
DUTHEIL
Bernadette,
M.
MILLON
Julien,
Mme
VILLENEUVE
Catherine,
Mme
HUGUET
Brigitte,
M.
DORCHIE
Sébastien,
M.
MANNEVILLE
Raphael
et
Mme
COUPERIER Julie.
Absents
: Mme
CHAUFOUR
Sandrine,
Mme
BANVILLET
Cécile
qui
a donné
procuration
à Mme
VILLENEUVE
Catherine
et
M.
ROCHE
Denis
qui
a
donné
procuration
à
Mme
DUTHEIL
Bernadette. Mme
HUGUET
Brigitte
est
élue
secrétaire
de
séance.
Mme
le
Maire
revient
sur
les
délibérations
prises
lors
du
dernier
conseil.
1.
Approbation
du
procès-verbal
du
20
mars
2024
Madame
Le
Maire
revient
sur
les
délibérations
prises
lors
du
dernier
Conseil
Municipal
et fait
voter
le
procès-verbal.
Le
procès-verbal
du
conseil
du
20
mars
et
approuvé
à
l’unanimité.
2.
Prime
pouvoir
d’achat
Madame
le Maire
propose
au
conseil
municipal,
afin
d’amortir
le choc
de
l'inflation
et de
soutenir
le
pouvoir
d'achat
des
agents
publics,
d'instaurer
la
prime
forfaitaire
de
pouvoir
d'achat.
Elle
expose
les
diverses
modalités.
La
présente
prime
est
attribuée
aux
agents
fonc-
tionnaires
titulaires
et stagiaires
ainsi
qu’aux
agents
contractuels
de
droit
public
sous
réserve
de
remplir
les
conditions
cumulatives
ci-dessous :
Avoir
été
nommés
ou
recrutés
à une
date
d’effet
antérieure
au 1er
janvier
2023,
Avoir
perçu
une
rémunération
brute
inférieure
ou
égale
à 39
000
euros
au
titre
de
la période
courant
du 1er
juillet
2022
au 30
juin
2023,
Être
employés
et
rémunérés
par
un
employeur
public
au
30
juin
2023. La
rémunération
brute
prise
en
compte
est
celle
perçue
au
titre
de
la période
courant
du
1er
juillet
2022
au
30
juin
2023,
déduction
faite
de
la prime
de
garantie
individuelle
de
pouvoir
d'achat
(GIPA)
et
de
la
rémunération
issue
des
heures
supplémentaires
défiscalisées.
Les
montants
pouvant
être
alloués
varient
en
fonction
de
la
rémunération
de
l’agent
sur
la
pé-
riode
de
référence.
Dans
la
limite
du
plafond
prévu
pour
chaque
niveau
de
rémunération
dé-
fini,
il appartient
à l’organe
délibérant
de
la collectivité
de
déterminer
le montant
de
la
prime,
elle
propose
d'attribuer
aux
trois
agents
de
la
commune
le montant
maximum
au
prorata
de
leur
temps
de
travail,
soit
maximum
800€
pour
une
rémunération
brute
perçue
inférieure
ou
égale
à 23
700€.
Ce
versement
sera
fait
le 30 juin
2024
au
plus
tard
en
un
ver-
sement.
L'ensemble
du
Conseil
accepte
la
proposition
de
Mme
le
Maire.
Mme
le
Maire
pré-
cise
que
pour
valider
cette
décision
il faut
attendre
le
retour
du
CST
qui
sera
aux
alentours
du
4 juin. 3.
Fond
de
concours,
Communauté
de
commune
Madame
le
Maire
plique
au
Conseil,
qu’un
fond
de
concours
a
été
mis
en
place
par
la
Communauté
de
commune.
Elle
explique
que
Le
conseil
communautaire
du
08
avril
a voté
un
dispositif
de
fonds
de
concours
à destination
des
communes
(action
inscrite
dans
le pacte
fiscal
et
financier
voté
en
février
2024).
Les
dossiers
seront
instruits
par
le
bureau
communautaire
avant
décision
du
conseil
communautaire.
Pour
pouvoir
être
présentés
au
bureau
il convient
que
les
dossiers
soient
transmis
avant
le
lundi
précédent
la
réunion.
Madame
le
Maire
présente
ensuite
la délibération
prise
par
la communauté
de
commune.
4.
Rénovation
école
Monsieur
MILLON
Julien
présente
le dernier
projet
réalisé
avec
Ar
Ter
Architecture,
et
un
point
est
fait
sur
les demandes
de
subvention
pour
le projet,
toutes
les
demandes
ont
été
faites.
5.
Contentieux
Rue
du
Pré
Bâtier
Mme
le
Maire
explique
qu’en
2021
la
Commune
a fait
réaliser
des
travaux
de
la
voirie,
d'éclairage,
et
d'enfouissement
de
réseaux
(partenariat
avec
conseil
départemental/
Procé-
dure
traverse
de
bourg/
convention
entre
la Commune
et
le département
pour
la voirie/
con-
ventions
entre
la Commune
et
le SIEG
pour
l'éclairage
public
et
pour
l'enfouissement
de
la
téléphonie).
En
2023,
l'ancien
poteau
béton
sur trottoir
qui
supportait
le réseau
télécom
et
l'éclairage
communal
à l'angle
des
propriétés
CHAPUIS
/ BOUCHAUDY
a été
sectionné
suite
à
ces
travaux.
Depuis,
la fouille
à cet
angle
de
clôture
n'a
pas
été
rebouchée.
Le
mur
de
clôture
de
M.
CHAPUIS
se
déstabilise
progressivement
: fissuration
à son
extrémité
au
niveau
de
la
fouille
laissée
ouverte.
Une
rencontre
a été
faite
entre
les
assureurs
et
personnes
concer-
nées,
il a
été
demandé
de
reboucher
le trou,
et
la
commune
est
dans
l'attente
du
retour
des
assureurs. 6.
Elections
Européennes
Mme
le
Maire
que
les
prochaines
élections
seront
les
élections
européennes
qui
auront
lieu
le
dimanche
9 juin.
Elle
propose
un
planning
de
présence
pour
tenir
le
bureau
de
vote
qui
se
tiendra
de
8h
à
18h.
7.
Délibération
archéologie
préventive
Madame
la
Maire
explique
que
la
commune
va
solliciter
une
subvention
auprès
de
la
DRAC
pour
la
réalisation
des
fouilles
archéologiques.
Le
montant
de
ces
travaux
s'élève
à
80
431
€ TTC
La
subvention
demandée
est
la
suivante
:
+
DRAC
(Direction
régionale
culturelle)
50%
40215€
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide
à
l'unanimité,
de
faire
ces
demandes
de
subventions
afin
d'engager
les fouilles
archéologiques,
et
autorise
Madame
le
Maire
à signer
l'ensemble
des
documents
nécessaires
aux
demandes
de
subventions.
8.
Délibération
choix
entreprise
pour
les
fouilles
archéologiques
Madame
Le
Maire
explique
au
Conseil
Municipal
qu'il
convient
de
prendre
une
délibération
concernant
les
fouilles
archéologiques.
Un
devis
a
été
demandé
à
l'INRAP
et
EVEHA
à
pour
estimer
le
montant
des
fouilles
archéologiques :
e
_INRAP
: 46
393,02
€
HT
tranche
ferme
et
20
632,84
€
HT
pour
la
tranche
conditionnelle
e
EVEHA
: 57
164,00
€
HT
sans
tranche
conditionnelle
Mme
le
Maire
propose
d'accepter
le
devis
de
l'INRAP.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
décide :
- d'approuver
le
programme
de
travaux
présenté
par
l’'INRAP,
- d'autoriser
Mme
le
Maire
à
signer
tous
les
documents
nécessaires
à
ce
projet
(marchés
pu-
blics,
conventions,
autorisations
d'urbanisme).
- d'inscrire
des
crédits
suffisants
au
budget
communal
2024. 9.
Centre
de
loisirs
de
Chauriat
M.
DESCHAMPS,
a
convoqué
les
maires
de
CHAS,
ESPIRAT
et
REIGNAT
afin
de
faire
le
point
pour
le
Centre
de
Loisirs.
En
effet,
des
enfants
d'ESPIRAT
et
REIGNAT
ont
été
refusé
par
manque
de
place.
Monsieur
DESCHAMPS
a expliqué
que
les
enfants
de
CHAURIAT
et
de
CHAS
(étant
donné
que
les
enfants
de
CHAS
vont
à
l’école
à CHAURIAT)
sont
prioritaires,
et qu’une
dérogation
va
être
demandé
pour
avoir
une
capacité
d'accueil
pour
3/4
enfants
de
plus
afin
d'éviter
de
refuser
trop
d'enfants.
10.
Déplacement
radar
pédagogique
Mme
le Maire
rappelle
que
le radar
pédagogique
à l’entrée
du
village
n’a
plus
d'intérêt
depuis
la création
de
la plateforme
pour
faire
ralentir
les véhicules,
elle
propose
de
le déplacer.
Après
discussion,
il est
envisagé
de
mettre
le
radar
route
de
Tinlhat
et
de
le
déplacer
de
temps
en
temps
dans
des
zones
à
risque.
11.
Opération
ramassage
de
déchets
Mme
le Maire
informe
que
la date
de
ramassage
des
déchets
est
reportée
au
samedi
25
mai,
la demande
a été
faite
pour
le matériel
auprès
du
SBA,
suivra
après
le ramassage
des
déchets,
l'inauguration
des
panneaux
« Zone
anti-tabac
» et
un
pot
de
l’amitié.
12.
CDG63
: Protection
sociale
complémentaire
Le
Maire
expose :
L'article
L 827-9
du
Code
général
de
la fonction
publique
prévoit
que
les
collectivités
et
leurs
établissements
publics
participent
au
financement
des
garanties
de
protection
sociale
com-
plémentaire
destinées
à
couvrir
les
frais
occasionnés
par
une
maternité,
une
maladie
ou
un
accident
(santé)
ainsi
que
les
risques
d’incapacité
de
travail,
d'invalidité,
d’inaptitude
ou
de
décès
(prévoyance)
;auxquelles
les
agents
qu’ils
emploient
souscrivent
dans
les
conditions
dé-
finies
à
l’article
L827-10
et/ou
L 827-11
du
Code
général
de
la fonction
publique
L'ordonnance
n°
2021-175
du
17
février
2021
introduit
le caractère
obligatoire
de
cette
parti-
cipation
; au
1€T
janvier
2025
pour
la
garantie
prévoyance
et
au
1€T
janvier
2026
pour
la
ga-
rantie
santé.
Cette
participation
peut
intervenir,
au
titre
des
contrats
et
règlements
remplissant
la
condi-
tion
de
solidarité
prévue
à l’article
L. 827-3,
soit
:
°
autitre
de
contrats
et
règlements
pour
lesquels
un
label
a été
délivré
dans
les
condi-
tions
prévues
à l’article
L 310-12-2
du
code
des
assurances,
.
soit
dans
le
cadre
d’une
procédure
de
mise
en
concurrence
en
vue
de
conclure
une
convention
de
participation
d’une
durée
de
six
ans,
à
adhésion
facultative
ou
obliga-
toire. Conformément
aux
dispositions
de
l’article
L 827-7
du
Code
général
de
la
fonction
publique,
le Centre
de
gestion
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
du
Puy-de-Dôme
a décidé
de
mener,
pour
le
compte
des
collectivités
et
établissements
qui
le demandent,
une
procédure
de
mise
en
concurrence
transparente
afin
de
choisir
un
organisme
ou
un
groupement
d’organismes
compétent(s)
au
sens
de
l’article
L 827-5
du
Code
général
de
la fonction
publique
et conclure
avec
celui-ci,
à
compter
du
17
janvier
2025,
une
convention
de
participation
portant
sur
la
garantie
prévoyance.
Les
conventions
de
participation
sur
les
risques
prévoyance
doivent
respecter
les
garanties
minimales
prévues
aux
articles
3
et
4 du
décret
n°
2022-581
du
20
avril
2022
relatif
aux
garan-
ties
de
protection
sociale
complémentaire
et à la participation
obligatoire
des
collectivités
ter-
ritoriales
et de
leurs
établissements
publics
à leur
financement.
Ce
même
décret
dispose
que
la
participation
mensuelle
employeur
pour
la
garantie
pré-
voyance
est
fixée
à
minima
à 20
%
du
montant
du
panier
de
référence
évalué
à 35
euros.
L'accord
collectif
national
du
11
juillet
2023,
conclu
entre
les
représentants
des
organisations
syndicales
représentatives
et
les
associations
d'employeurs
territoriaux,
propose
de
revoir
les
minimums
de
garanties
couvertes
qui
constitueront
l’éventuel
nouveau
panier
de
référence
et
de
réévaluer
la
participation
minimum
de
l'employeur.
Ce
protocole
demande
de
modifier
le
périmètre
de
la
mise
en
place
de
cette
participation
en
basculant
vers
une
adhésion
obligatoire
des
agents
à
un
contrat
collectif
proposé
par
son
em-
ployeur. Ce
dispositif
est
en
attente
de
transposition
par
le
pouvoir
normatif.
Par
anticipation,
le Centre
de
Gestion
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
du
Puy-de-Dôme
a
fait
le
choix
de
proposer
une
mise
en
concurrence
pour
la
conclusion
d’une
convention
de
participation
à
adhésion
obligatoire. A
l'issue
de
cette
procédure
de
consultation,
la
collectivité
conserve
entièrement
la
liberté
d’adhérer
ou
pas
à
la convention
de
participation,
en
fonction
des
tarifs
et garanties
proposés.
L'adhésion
à un
tel
contrat
se
fera
par
approbation
de
l'assemblée
délibérante
et après
signa-
ture
d’une
convention
avec
le
Centre
de
Gestion
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
du
Puy-
de-Dôme. Le
montant
de
la
participation
que
la
collectivité
versera
aux
agents
sera
précisé
à
la signature
de
la
convention,
à
l'issue
du
dialogue
social
engagé
en
vue
de
conduire
à
la
conclusion
d’un
accord
collectif
et
après
avis
du
comité
social
territorial
du
Centre
de
gestion
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
du
Puy-de-Dôme.
APRES
EN
AVOIR
DELIBERE,
Vu
le
Code
général
de
la
fonction
publique
;
Vu
le
Code
de
la
sécurité
sociale
;
Vu
le décret
n°
2011-1474
du
8
novembre
2011
relatif
à
la
participation
des
collectivités
terri-
toriales
et
de
leurs
établissements
publics
au
financement
de
la
protection
sociale
complé-
mentaire
de
leurs
agents,
ou
une
règlementation
postérieure
à la présente
délibération
le cas
échéant
; Vu
le décret
n°
2022-581
du
20
avril
2022
relatif
aux
garanties
de
protection
sociale
complé-
mentaire
et
à
la
participation
obligatoire
des
collectivités
territoriales
et
de
leurs
établisse-
ments
publics
à
leur
financement
;
Vu
l'avis
du
comité
social
territorial
du
Centre
de
gestion
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
du
Puy-de-Dôme
du
23
mai
2023 ;
Vu
la délibération
du
Centre
de
gestion
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
du
Puy-de-Dôme
en
date
du
26
septembre
2023
approuvant
le lancement
d’une
démarche
visant
à conclure
un
accord
collectif
sur
le
risque
«
Prévoyance
»
pour
les
employeurs
territoriaux
qui
le
souhai-
tent; Considérant
l'intérêt
pour
les
agents
d’une
participation
de
l'employeur
au
financement
de
leur
protection
sociale
complémentaire
;
Considérant
l'intérêt
de
confier
la
procédure
de
mise
en
concurrence
pour
la conclusion
d’un
tel
contrat
au
Centre
de
gestion
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
du
Puy-de-Dôme
afin
de
bénéficier
notamment
de
l'effet
de
la
mutualisation
;
Le
Conseil
municipal
:
Mandate
le
Centre
de
Gestion
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
du
Puy-de-Dôme
afin
de
mener
pour
son
compte
la procédure
de
mise
en
concurrence
nécessaire
à la conclusion
d’une
convention
de
participation
pour
la
garantie
prévoyance.
S’engage
à communiquer
au
Centre
de
gestion
de
la Fonction
Publique
Territoriale
du
Puy-de-
Dôme
les
caractéristiques
quantitatives
et
qualitatives
des
effectifs
en
cause
prend
acte
que
son
adhésion
à
cette
convention
de
participation
n’interviendra
qu'à
l'issue
de
la
procédure
menée
par
le
Centre
de
gestion
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
du
Puy-
de-Dôme
par
délibération
et
après
convention
avec
le
Centre
de
Gestion
de
la
Fonction
Pu-
blique
Territoriale
du
Puy-de-Dôme,
étant
précisé
qu'après
avoir
pris
connaissance
des
tarifs
et garanties
proposés,
la collectivité
aura
la faculté
de
ne
pas
signer
le contrat
collectif souscrit
par
le Centre
de
Gestion
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
du
Puy-de-Dôme.
13.
Questions
diverses
e
Théâtre
: Mme
le
Maire
explique
qu’elle
a
demandé
à
Mme
LAYEC
Pauline
un
devis
pour
une
représentation
théâtrale
afin
de
faire
une
animation
au
sein
du
village.
Mme
VILLENEUVE
Catherine
informe
qu’elle
a une
connaissance
qui
fait
représentation
hu-
moristique
qui
pourrait
également
être
intéressante.
Le
conseil
décide
de
comparer
les
deux
propositions
est
de
se
décider
lors
du
prochain
Conseil.
e
Rue
du
Puits
: Mme
le
Maire
informe
qu’un
nouveau
mail
vient
parvenir
à
la
mairie
concernant
des
soucis
rue
du
Puits.
Le
conseil
décide
de
se
pencher
sur
le sujet
et
de
prendre
une
décision
lors
du
prochain
Conseil. +
Pot
de
fleurs
Patrick
SOUDRY
: Monsieur
SOUDRY
avait
proposé
des
pots
de
fleur qu’il
fabrique
lui-même.
Malgré
un
second
devis
avec
une
réduction,
le
conseil
trouve
les
prix
trop
élevés
pour
une
commune
comme
la
nôtre,
c'est
pourquoi
elle
ne
donnera
pas
suite.
e
Station
d'épuration :
Les
travaux
devraient
prochainement
débutés.
e
AG
Foyer
Rural
: Mme
COUPERIER
Julie
informe
qu'elle
était
présente
à
l'AG
du
Foyer,
ces
derniers
remercie
la
mairie
pour
leur
subvention,
et
ils
ont
informé
leur
choix
d'étendre
leur
projet
pour
les
adolescents.
De
plus
ils ont
informé
qu’au
vu
du
peu
de
bénévoles,
ils
ne
pourraient
malheureusement
reconduire
le
marché
de
noël.
La
séance
a
été
levée
à
21h30
Le
secrétaire
de
Séance,
Le
Maire,
Brigitte
HUGUET
Bernadette
DUTHEIL