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Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Exploration spatiale,
vie de
6
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
BON
N
EU
[ L
- Liberté
—
Egalité
—
Fraternité
-
sur-Marne
‘B
:
7
rue
d’Estienne
d’Orves
—
CS
70027
94381
BONNEUIL-SUR-MARNE
cedex
N°DEC-2023-17
DÉCISION
DU
MAIRE
ORGANISATION
PAR
LA’NIMÉE
COMPAGNIE
DE
SPECTACLES
INTITULÉS
«
LE
VOYAGE
DE
PERLETTE
»
ET
« AVENTURES
&
PETITES
BÊTES
! »,
LES
22
FEVRIER
2023
ET
18
MARS
2023
À
L'ACCUEIL
DE
LOISIRS
DANIELLE
CASANOVA
Le
Maire
de
BONNEUIL-SUR-MARNE,
VU
le
code
général
des
collectivités
territoriales
;
VU
la
délibération
n°2021-01-04
du
Conseil
Municipal
du
24
janvier
2021
modifiée,
accordant
pour
la
durée
du
mandat,
délégation
au
Maire
et
autorisant
l'application
des
dispositions
des
articles
L.2122-17
à
L.2122-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales
;
VU
le
budget
de
l'exercice
en
cours ;
VU
le
projet
de
contrat
avec
LA'NIMÉE
COMPAGNIE
—
7
promenade
André
Jacquemin
77600
BUSSY-SAINT-GEORGES
;
DÉCIDE
Article
1°'
:
Il
est
décidé
l’organisation
de
deux
spectacles,
le
premier
intitulé
«
Le
voyage
de
Perlette
»
le
22
février
2023
à
10
heures
et
le
second
intitulé
«
Aventures
&
Petites
bêtes
! »
le
1°
mars
2023
à
10
heures,
dans
les
deux
cas
à
l'accueil
de
loisirs
Danielle
Casanova.
Article
2
: Il est
retenu
pour
ce
faire
LA'NIMÉE
COMPAGNIE,
pour
un
montant
total
de
prestations
arrêté
à
la
somme
totale
de
620
€.
Monsieur
le
Maire,
ou
son
représentant,
est
autorisé
à
signer
le
contrat
susvisé,
à
passer
pour
ce
faire,
ainsi
que
toutes
les
pièces
pouvant
s’y
rapporter.
Article
3
:
La
dépense
correspondante
sera
imputée
sur
les
crédits
du
budget
de
l'exercice
en
Cours. Article
4
: ||
sera
rendu
compte
de
la
présente
décision
lors
de
la
prochaine
séance
du
Conseil
Municipal. Fait
à
BONNEUIL-SUR-MARNE,
le 30
janvier
2023.
Le
Maire,
Pour
le Maire
par délégation
la
1ère Adjointe
au
Maire
3
Certifié
exécutoire
par
le
Maire,
K
de
Nes
Compte
tenu
de
la
transmission
en
Préfectdre
le
_
Et
de
la
publication
le
_
3
FEV
3
FEV.
2073
Pour
le
Maire
et par
délégation
:
La
Directrice
Générale
des
Services
Nathalie
BOURGEOIS