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Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Éducation,
ville
de
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
BON
N
EU
[ L
D
- Liberté
—
Égalité
—
Fraternité
-
BB
7
rue
d’Estienne
d’Orves
—
CS
n°
70027
sur-Marne
94381
BONNEUIL-SUR-MARNE
cedex
N°DEC-2023-209
DÉCISION
DU
MAIRE
ORGANISATION,
PAR
LA’NIMÉE
COMPAGNIE,
DE
DEUX
SPECTACLES
INTITULÉS
«
LE
VOYAGE
DE
PERLETTE
»
ET
«
LE
MANÈGE
DE
MADELEINE
»
LES
27
DÉCEMBRE
2023
ET
2 JANVIER
2024
À
L'ACCUEIL
DE
LOISIRS
MATERNEL
DANIELLE
CASANOVA
Le
Maire
de
BONNEUIL-SUR-MARNE,
VU
le
code
général
des
collectivités
territoriales ;
VU
le
code
de
la
commande
publique
;
VU
l'arrêté
ministériel
du
30
mars
2021,
portant
approbation
du
cahier
des
clauses
administratives
générales
des
marchés
publics
de
fournitures
courantes
et
de
services
;
VU
la
délibération
n°2021-01-04
du
Conseil
Municipal
du
24
janvier
2021
modifiée,
accordant
pour
la
durée
du
mandat,
délégation
au
Maire
et
autorisant
l'application
des
dispositions
des
articles
L.2122-17
à
L.2122-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales
;
VU
la
délibération
n°DCM-2023-44
du
Conseil
Municipal
du
5
avril
2023
modifiée,
portant
budget
2023
;
VU
le
projet
de
contrat
avec
LA'NIMÉE
COMPAGNIE
—
7
promenade
André
Jacquemin
77600
BUSSY-SAINT-GEORGES
;
DÉCIDE
Article
1°"
: Il est
décidé
l'organisation
de
deux
spectacles,
le
premier
intitulé
«
Le
voyage
de
Perlette
»
le
27
décembre
2023
à
10
heures
30
et
le
second
intitulé
«
Le
manège
de
Madeleine
»
le
2
janvier
2024
à
10
heures
30,
tous
deux
à
l'accueil
de
loisirs
maternel
«
Danielle
Casanova
».
Article 2
: Il
est
retenu
pour
ce
faire
LA'NIMÉE
COMPAGNIE,
pour
un
montant
total
de
prestations
arrêté
à
la
somme
de
620
€.
Monsieur
le
Maire,
ou
son
représentant,
est
autorisé
à
signer
le
contrat
susvisé,
à
passer
pour
ce
faire,
ainsi
que
toutes
les
pièces
pouvant
s'y
rapporter.
Article
3:
La
dépense
correspondante
sera
imputée
sur
les
crédits
du
budget
de
l'exercice
en
cours.
Article
4
: Il
sera
rendu
compte
de
la
présente
décision
lors
de
la
prochaine
séance
du
Conseil
Municipal.
Fait
à
BONNEUIL-SUR-MARNE,
le 24
octobre
2023.
“J' Le
Maire,
>\ Denis
OZTORUN Certifiée
exécutoire
par
le
Maire,
Compte
tenu
de
sa
transmission
en
Préfecture
le
27
QCI
2073
Et
de
sa
publication
le
9 7
CI.
2073
Pour
le
Maire
et par
délégation :
La
Directrice
Générale
des
Services
Nathalie
BOURGEOIS