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Déliberation - DEC 2023 20 Organisation par LES YEUX D ARTIFICE de 2 spectacles intitules Au pays des fantaisies et Contes animes des Balkans
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bonneuil-sur-Marne.
Lien du pdf (Déliberation - DEC 2023 20 Organisation par LES YEUX D ARTIFICE de 2 spectacles intitules Au pays des fantaisies et Contes animes des Balkans)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Exploration spatiale,
ville
de
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
BONNEUILC
- Liberté
—
Égalité
—
Fraternité
-
M
BB
7
rue
d’Estienne
d’Orves
—
CS
70027
SUFMQME
94381
BONNEUIL-SUR-MARNE
cedex
N°DEC-2023-20
DÉCISION
DU
MAIRE
ORGANISATION
PAR
LES
YEUX
D’ARTIFICE
DE
DEUX
SPECTACLES
INTITULÉS
« AU
PAYS
DES
FANTAISIES
» ET
« CONTES
ANIMÉS
DES
BALKANS
»,
LES
23
FÉVRIER
2023
ET
2 MARS
2023
À
L'ACCUEIL
DE
LOISIRS
EUGÉNIE
COTTON
ÉLÉMENTAIRE
Le
Maire
de
BONNEUIL-SUR-MARNE,
VU
le
code
général
des
collectivités
territoriales ;
VU
la
délibération
n°2021-01-04
du
Conseil
Municipal
du
24
janvier
2021
modifiée,
accordant
pour
la
durée
du
mandat,
délégation
au
Maire
et
autorisant
l'application
des
dispositions
des
articles
L.2122-17
à
L.2122-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales
;
VU
le
budget
de
l'exercice
en
cours
;
VU
le
projet
de
contrat
avec
LES
YEUX
D'ARTIFICE
—
7
place
Saint-Michel
75005
PARIS
;
DÉCIDE
Article
1°
: Il
est
décidé
l’organisation
de
deux
spectacles,
le
premier
intitulé
« Au
Pays
des
Fantaisies
»
le
23
février
2023
à
14
heures
30,
et
le
second
intitulé
«
Contes
animés
des
Balkans
»
le
2
mars
2023
à
14
heures
30,
à
l'accueil
de
loisirs
Eugénie
Cotton
élémentaire. Article
2
: ||
est
retenu
pour
ce
faire
LES
YEUX
D'ARTIFICE,
pour
un
montant
total
de
prestations
arrêté
à
la
somme
de
1.100
€.
Monsieur
le
Maire,
ou
son
représentant,
est
autorisé
à
signer
le
contrat
susvisé,
à
passer
pour
ce
faire,
ainsi
que
toutes
les
pièces
pouvant
s’y
rapporter.
Article
3:
La
dépense
correspondante
sera
imputée
sur
les
crédits
du
budget
de
l'exercice
en
cours.
Article
4
: Il sera
rendu
compte
de
la
présente
décision
lors
de
la
prochaine
séance
du
Conseil
Municipal.
Fait
à
BONNEUIL-SUR-MARNE,
le 2 février
2023. LE
EU,
LR
€ Maire
par
délégation.
LT
RER
la
tère
Adjointe
au
Maire
Dpnis GZTORÜHInie DOUET-
Certifié
exécutoire
par
le
Maire,
Ge
Compte
tenu
de
la transmission
en
Préfecture
le
ÿ
FEV:2078:
Et
de
la
publication
le
-
8
FEW.
2073
Pour
le
Maire
et par
délégation
:
La
Directrice
Générale
des
Services
Nathalie
BOURGEOIS