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Déliberation - SKM C450i24030512230
Procès Verbal - SKM C450i24030510410
Convocation - SKM C450i23022209280
Compte-Rendu - SKM C301i25060409270
unknown - SKM C450i26022012020
Document publié le Jeudi 12 février 2026 par la commune de Saint-Yrieix-la-Perche.
Lien du pdf (unknown - SKM C450i26022012020)
Thèmes du document : Fiscalité, Budget, Éducation,
Ville de
SAINT-YRIEIX
| ADOPTION DES COMPTES FINANCIERS UNIQUES 2025
N°1/2026
N°2/2026 :
N°3/2026 :
N°4/2026
N°5/2026 :
N°6/2026 :
N°7/2026
: Compte Financier Unique 2025 de l'opération VEFA
Compte Financier Unique 2025 du budget principal
Compte Financier Unique 2025 du service assainissement
: Compte Financier Unique 2025 du lotissement du Bocage 2 Compte Financier Unique 2025 Lotissement de La Seynie
Compte Financier Unique 2025 du camping municipal
: Compte Financier Unique intégral — Exercice 2025
I - AFFECTATION DES RÉSULTATS DES BUDGETS COMMUNE ET SERVICE ASSAINISSEMENT
N°8/2026 : Affectation du résultat / Commune
N°9/2026 : Affectation du résultat / Service assainissement
Il! - INDEMNITÉS DES ÉLUS
N°10/2026 : Décès d’un élu Adjoint au Maire : non réattribution de ses indemnités
IV — TAUX D'IMPOSITION - BUDGETS PRIMITIFS / EXERCICE 2026
N°11/2026
N°12/2026 :
N°13/2026 :
N°14/2026
: Vote des taux d'imposition 2026
Vote du budget primitif de la commune
Vote du budget du service assainissement
: Vote du budget du camping V - AFFAIRES FINANCIÈRES
N°15/2026 : Versement de subventions à des associations arédiennes N°16/2026 : Mise en place de Pass Visite
N°17/2026 : Musée d’Art et d'Histoire / mesures d’ajustement sans modification tarifaire N°18/2026 : Rues des arts — droit de participation pour les artisans d’art N°19/2026 : Salon Art&dien — tarifs de droit de place
N°20/2026 : Pôle Jeunesse Loisirs 12-14 : séjour estival 2026 / coût de participation des familles N°21/2026 : Admission en créance éteinte
N°22/2026 : Admission en non-valeur
VI - URBANISME
N°23/2026 : Site patrimonial remarquable / Validation du projet de périmètre
VII - CONVENTIONS ET AFFAIRES DIVERSES
N°24/2026 : Modification des statuts de la Communauté de communes du Pays de Saint-Yrieix : avis du conseil municipal
N°25/2026 : Adoption du règlement intérieur de la Parenthèse numérique N°26/2026 : Adoption du règlement intérieur des Bains Douches numériques N°27/2026 : Pour information - Rapport d’activité 2024 de la Communauté de communes du Pays de Saint-Yrieix
La motion du soutien visant à réaffirmer l'appartenance de la compétence distribution d'électricité au bloc communal et le maintien du SEHV en tant qu’autorité compétente dans ce domaine — prévue à l’ordre du jour — n’a pas été soumise au vote du conseil municipal, le SEHV ayant demandé de surseoir à toute adoption par courriel du 12 février 2026.