Conseil Municipal - CM 08 NOVEMBRE 2021

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Conseil Municipal - CM 08 NOVEMBRE 2021 Document publié le Lundi 8 novembre 2021 par la commune de Cabrières-d'Aigues. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 08 NOVEMBRE 2021)Thèmes du document : Jeunesse, Institutions publiques, Aménagement du territoire, COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 08 NOVEMBRE 2021

Présents : G. JEAN, F. GOUIRAND, J. BLANC, J. ROCHE, S. VALLECALLE, C. SEBASTIANI, P. PEYTHIEUX, A. BREMOND, V. AGNES, C. VIRETTI, R. FRANCESCHI, P. BRESSIER, G. RISBOURG

Absent : O. DEVICHI

ORDRE DU JOUR

1. MODIFICATION ORDRE DU JOUR ET RAJOUT DE DECISIONS MODIFICATIVES 2. TRAVAUX/VOIRIE

3. SMDF / ONF

4. URBANISME

5. CONVENTION AGENCE ROUTIERE

6. CDST 2020-2022

7. COMMISSIONS MUNICIPALES

8. QUESTIONS DIVERSES

Madame Le Maire demande l’autorisation de rajouter une délibération à l’ordre du jour pour une décision modificative n°2, le conseil accepte.

Information Salle des Fêtes :

Madame le Maire rappelle que la décision de louer la Salle des Fêtes aux associations a été annoncée au conseil du mois de septembre. Puis après un complément d’informations pris auprès des Gendarmes, nous avons ré-ouvert la location de la Salle des Fêtes aux particuliers avec signature d’un avenant s’engageant à respecter les règles sanitaires en vigueur.

Information Conseil :

Madame le Maire informe qu’à partir du prochain Conseil Municipal, le compte rendu du conseil précédent sera mis en approbation en début de séance.

1. MODIFICATION ORDRE DU JOUR ET RAJOUT DE DECISIONS MODIFICATIVES N°2 ET 3

En cette fin d’année il s’avère indispensable de transférer des crédits sur les intérêts et capitaux des emprunts.

La ventilation proposée est la suivante :

DM1 : - 1000€ sur l’article 61551 (matériel roulant) + 1000€ sur l’article 66111 (Intérêt) DM2 : - 10 000€ sur l’article 21511 opération 62 (rue pas de la graine) + 10 000€ sur l’article 1641 (emprunts).

Après avoir entendu l’exposé de Madame le Maire et après en avoir délibéré, le conseil municipal approuve à l’unanimité les décisions modificatives.2. TRAVAUX / VOIRIE

 DISIL : Les devis sont en cours, le Conseil devra les voter lors du prochain Conseil Municipal.  Escalier du Pas de la Graine : Un devis sera présenté lors du prochain Conseil Municipal.  Décorations de Noël : Elles seront installées le 25 et 26 Novembre, avec l’aide de l’entreprise.  Rocher Etang de la Bonde : COTELUB a mandaté le bureau d’étude EXOSOL afin d’analyser les risques. Le rapport indique un danger important, un arrêté de mise en péril sur la zone existe déjà, les services technique vont mettre en place des grillages afin d’en interdire l’accès.  Inventaire du Hangar : Les cantonniers ont effectué l’inventaire complet du hangar, il reste en stock 8 bancs en bois, Madame le Maire demande à la commission patrimoine et environnement de proposer des lieux d’installation pour ces derniers.

3. SMDVF / ONF

 Une relance a été faite concernant le débroussaillage de la piste DFCI, un devis nous est proposé pour un montant de 4 017€ pour la première tranche et 4 500€pour la seconde tranche. Ce tarif représente 20% de la valeur totale des travaux. Cela représente environ 20 à 25 mètres de chaque côté de la piste DFCI. Ce type d’intervention est à réaliser tous les 4-5 ans environ.

Après avoir entendu l’exposé de Madame le Maire et après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité approuve les devis.

Projet d’un impluvium de la citerne sur les crêtes N°53:

Le bitume devant la citerne est dégradé et rempli la citerne de pierres. Le Syndicat mixte et le pastoralisme propose de fermer l’arrivée d’eau du bitume pour créer un nouvel impluvium. La part communale est de 1 600€, qui représente 20% de la part des travaux.

Après avoir entendu l’exposé de Madame le Maire et après en avoir délibéré, le conseil municipal approuve à l’unanimité.

Convention de pâturage :

La convention arrive à son terme, l’ONF propose de la renouveler pour 7 ans, M. Jérôme BLANC propose de la faire de mandat à mandat, soit jusqu’en 2026.

Après avoir entendu l’exposé de Madame le Maire et après en avoir délibéré, le conseil municipal approuve à l’unanimité.

4. URBANISME

 Les Courbons : Le site étant en espace naturel sensible, le délai de préemption est alors de

2 mois. Une réunion est prévue le mardi 9 Novembre en présence de la Sous-Préfecture, des différents services départementaux du Parc du Luberon, de la SAFER, du pastoralisme, de l’ONF et des pompiers. La réunion a pour but de définir un projet sur le site et de connaitre les subventions possibles. M. Rémy FRANCESCHI, nous expose la possibilité de créer un Eco-Gîte en autonomie complète. Parking « les Terrasses de Cabrières » : La signature du compromis ayant été reportée,

nous ne délibèrerons pas ce jour. Nous attendons un complément d’informations technique sur la réalisation du projet.

 Information d’un changement de destination pour une ouverture de boutique rue du

temple.

 Cheminement piétons – chemin des Grès/Montée du Château : Une réunion sur place sera

organisée, le chemin va être refait.

 Boulangerie : M. Rémy FRANCESCHI a repris contact avec Mme LEVAN, elle ne souhaite pas

vendre en dessous de 230 000€, une personne souhaitant ouvrir une boulangerie sur le village, étudie une possibilité d’achat. Si toutefois cela s’avère impossible, elle souhaiterait savoir si nous aurions un local à lui louer.

5. CONVENTION AGENCE ROUTIERE

Madame le Maire propose de repousser le vote de cette convention et de faire venir le Directeur de l’Agence routière afin de nous expliquer les nouvelles modalités.

6. CDST 2020-2022

 La somme allouée pour 3 ans est de 153 000 €. Il est nécessaire de déterminer les projets sur lesquels nous allons dispatcher cette somme. A savoir, 16 000€ en complément du DSIL, environ 33 000€ pour l’escalier du Pas de la Graine, le reste sera réparti entre la voierie, les Courbons, le City stade, la place du 8 Mai.

7. COMMISSIONS MUNICIPALES

 Réunion des représentants d’associations le mercredi 17 novembre à 18h30, à la Salle des Fêtes.  Conseil d’Ecole le vendredi 12 novembre à 18h15, à la Salle des Fêtes.

 Affaires sociales :

- Chèques cadeaux employés : 320€ en chèque cadoc + 30€ en chèque culture - ASTEM et contrat d’avenir, 80€ en carte cadeau multi-enseignes.

- Noël des anciens : Budget de 25€ par personne. Un gouter sera organisé le vendredi 17 décembre, à la Salle des Fêtes. A cette occasion, il leur sera remis une bouteille de vin et une boite de chocolats. Pour les personnes ne venant pas au gouter, des conseillers municipaux leur porteront le cadeau à domicile.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal approuve à l’unanimité.

 Deux journées de réunion sur la valorisation forestière sont prévues.

 Ecole : Les institutrices des classes de CE et CM souhaitent commander une banquette-chauffeuse lavable à 150€ pièce, pour chaque classe.

 Un rendez-vous est prévu avec la référente sureté, l’adjudant CAGNE, pour la vidéo protection.  Parc du Luberon : M. Patrick PEYTHIEUX propose de demander à des membres du Parc de venir nous présenter la nouvelle charte lors d’un Conseil Municipal en début 2022.  Office du Tourisme : les représentants de la Mairie de Cabrières d’Aigues sont M. Patrick PEYTHIEUX (titulaire) et Mme Josiane ROCHE (suppléante).8. QUESTIONS DIVERSES

 COTELUB invite l’ensemble des Conseillers Municipaux de l’intercommunalité, le 19 novembre 2021 à la Salle Saint-Christophe de la Tour d’Aigues, pour la présentation du projet de Territoire.  Commémoration du 11 novembre, départ de la Mairie à 11h15, Rendez-vous avec le CMJ à 11h.  Vœux du Maire, le vendredi 7 janvier à 18h30.

 Prochain conseil le lundi 13 décembre à 18h30.

SEANCE LEVEE A 21H.