Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Liste des délibérations examinées CM du 27 mai 2
Conseil Municipal - Liste des délibérations examinées CM du 6 janvie
Conseil Municipal - Liste des délibérations examinées CM du 16 juin
Procès Verbal - PV CM du 27 janvier 2025
Conseil Municipal - Liste des délibérations examinées CM du 27 févri
Conseil Municipal - Liste des délibérations examinées CM du 27 mai 2
Conseil Municipal - Liste des délibérations examinées CM du 23 janv.
Conseil Municipal - Liste des délibérations examinées CM du 20 novem
Conseil Municipal - Liste des délibérations examinées CM du 18 décem
Conseil Municipal - Liste des délibérations examinées CM du 11 mars
Conseil Municipal - Liste des délibérations examinées CM du 27 janvier 2025
Document publié le Lundi 27 janvier 2025 par la commune de Giberville.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations examinées CM du 27 janvier 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
Commune de Giberville
Etaient présents
M. Damien de WINTER, Mme Marie-France MOLLET, M. Jean-Pierre ISABEL, Mme Sophie MOBASHER,
M. Jean-Louis BOISSÉE, Mme Sara ROUZIÈRE, M. Bruno LECŒUR, Mme Monique BOBLIN,
M. Patrick DESVAGES, Mme Marie-France LEBON, Mme Josette ALDROVANDI, M. Didier HERGAS,
Mme Patricia FREIDOZ, Mme Nelly AUBRON, M. Olivier VÉLASQUEZ, Mme Magali LE BLAIS,
Mme Edith LE ROUX, Mme Naïma ANNOUCHE, M. Frédéric LACOUR, M. Nicolas RICHTER,
Mme Agathe PETRIGNANI, M. Bertrand VERSTRAETE.
Absents excusés
M. Abdellah FAWZI donne pouvoir à M. Damien de WINTER
M. Christophe BISSEY donne pouvoir à Mme Patricia FREIDOZ
Mme Isabelle PIERRE donne pouvoir à M. Jean-Pierre ISABEL
Absente non excusée
Mme Catherine SIBBILLE
Mme Marie-France MOLLET est désignée secrétaire de séance.
Délibération Objet Vote
N° 25.01.27/01 Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil municipal du 6 janvier 2025 Approuvée à l'unanimité
N° 25.01.27/02 Convention de participation au réseau de lecture publique Caen la mer / Avenant relatif au service de navette de retour des documents Approuvée à l'unanimité
N° 25.01.27/03 Extension de la zone d’activités du Martray / Dénomination des voies Approuvée à l'unanimité
N° 25.01.27/04 Cession Consorts RULLIER / Commune de Giberville – parcelle AP n° 506 Approuvée à l'unanimité
N° 25.01.27/05 Compte rendu des décisions du Maire au titre de la délégation générale Prend acte
Affichée le : 5 janvier 2025
Publiée sur le site de la commune le : 6 janvier 2025
Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal
Séance du 27 janvier 2025 à 18 heures 30
(Article L.2121-25 modifié du Code Général des Collectivités Territoriales)