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Compte-Rendu - CR du CM 11 février 2021
Document publié le Jeudi 11 février 2021 par la commune d'Isle-Adam.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du CM 11 février 2021)
Thèmes du document : Banque, Investissement et développement économique, Justice et droit,
Ref,
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DÉPARTEMENT
DU VAL D'OISE
ARRONDISSEMENT
DE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL MUNICIPAL CANTON DE L'ISLE-ADAM
Séance du : Jeudi 11 février 2021
PONTOISE VILLE DE L'ISLE-ADAM
CONVOCATION
Date : 4 février 2021
Affichée le : 4 février 2021
Nombre de conseillers :
En exercice : 33
Présents : 30
Votants : 33
Pouvoirs : 3
Absent : 0
COMPTE RENDU
Affiché le : 18 février 2021
L'an deux mille vingt et un, le jeudi onze février à dix-neuf heures, les membres du Conseil Municipal
légalement convoqués, se sont réunis en séance à La Scène Adamoise sous la présidence de
Monsieur Sébastien PONIATOWSKI, Maire de L’Isle-Adam.
Etaient présents: Mme Julita SALBERT - M. Michel VRAY - Mme Claudine MORVAN LE BREC'H -
. Joël MOREAU - Mme Agnès TELLIER - M. Bruno DION - Mme Aurélie PROCOPPE -
M. Morgan TOUBOUL - Mme Armelle CHAPALAIN - M. Jean-Dominique GILLIS - M. Alphonse PAGNON
- Mme Danièle DEBOUT-LEBLANC - Mme Annie PARAGE - M. Michel GINOUX - M. Gérard BRUNEL -
Mme Virginie GRANTE - M. Thierry MALHERBE — Mme Gaëlle DEMARS - Mme Sophie ALEXANDRE-
CARBON - Mme Sylvie BRIÈRE - M. François DELAIS - Mme Sophie GUILHAUME - M. Loïc LEBALLEUR -
Mme Cécile PIGNOL - M. Rodolphe MIET — Mme Nathalie GEORGE- GOURET — M. Julien DOLFI —
Mme Carine PELEGRIN - - Mme Claudine MULLER.
Absents représentés
Mme Carole BOULANGER see Pouvoir à M. Michel VRAY
M. François RAMPON............ Pouvoir à Mme Agnès TELLIER
M. Edwin LEGRIS....... ne Pouvoir à Mme Claudine MULLER
Secrétaire de séance : M. Julien DOLFI
Le Conseil Municipal,
- _ approuve à 30 voix pour et 3 contre, le procès-verbal du 10 décembre 2020.
# Informations du Maire.
Manifestations :
Février
Jeudi 11 février
Vendredi 12 février
Dimanche 14 février
Mars
Samedi 6 mars
Samedi 13 mars
Samedi 20 mars
Dimanche 21 mars
Avril
Jeudi 1° avril
19h — Conseil Municipal — La Scène adamoise.
16h30 - Signature avec la Ville de Pontoise, la Ville d’Auvers-sur-Oise
et la Ville de L’Isle-Adam pour la création de l'association pour
la promotion de la destination impressionnisme à l'Hôtel de Ville.
Animation sur le marché — Saint Valentin.
10h - 1° training adamois en vue des jeux olympiques 2024.
10h — Installation du Conseil municipal des Jeunes —
Hôtel de Ville.
10h et 11h — Remise des médailles du travail — Salon d'honneur de
l'Hôtel de Ville.
Sh-18h - Ensemble nettoyons la nature — organisé par l'IASEF.
Animation sur le marché — Le printemps.
19h — Conseil municipal — La Scène adamoise. Ref,
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Berger-Levrault
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Travaux :
-__ Reprise du mur de l'église/presbytère.
- Poursuite de l’enfouissement des réseaux rue Saint Lazare, entre la rue de Villiers-Adam et
la RD 922.
- Dernière tranche de l'installation de la vidéoprotection en cours.
-_ Finalisation des travaux des vestiaires du Stade.
- Le démarrage des travaux du parking Camus commencera mi-février.
- Poursuite des travaux Avenue Paul Thoureau.
- Livraison programmée de la caserne de Gendarmerie.
- Livraison du programme immobilier « Quai de l'Oise ».
- _ Ouverture de la Résidence de la clairière.
- Suite à l'annulation de la réunion publique, due au contexte sanitaire, se rapportant
à l'opération immobilière pavillonnaire 112 avenue des Bonshommes, Monsieur le Maire a adressé
une communication d’information à l’ensemble des habitants du quartier.
Divers :
- Programme de plantations d'arbres aux essences variées dans le parc Manchez, dans le parc du
Château Conti, en haut de l’avenue de Paris, avenue de la République, rue Jolivet, rue du Piédallu.
- Appel au vote des adamois pour l'obtention d’une subvention par la Région Ile-de-France pour
le projet « Potageons ensemble ».
- Poursuite progressive de l'accueil des nouveaux habitants du « Port de L’Isle-Adam ».
- Renouvellement du label 5 @ et 3 fleurs pour la ville.
- La semaine de la lecture s’est déroulée comme chaque année au mois de janvier.
- Ouverture du centre de vaccination depuis le 21 janvier 2021 à la Fondation Chantepie-Mancier.
- _ Ouverture d’un centre de dépistage PCR à compter du jeudi 4 février 2021.
- Signature de la Convention Territoriale Globale avec la CAF du Val d'Oise qui se substitue aux
Contrats Enfance Jeunesse pour une durée de 5 ans.
Délibération : n° 2021-02-01
Rapport n° 1 - Décisions du Maire n° 106-2020 à 116-2020 et n°1-2021 à n°12-2021.
Le Conseil Municipal,
- prend acte des décisions n°106-2020 à 116-2020 et n°1-2021 à 12-2021 prises par le Maire en vertu
des délégations consenties par le Conseil Municipal.
Délibération : n° 2021-02-02
Rapport n° 2 - Débat d'orientation budgétaire Budget de la Ville - Budget annexe de la Plage - Budget
annexe de la Scène adamoise.
Le Conseil Municipal,
- prend acte du débat sur les orientations budgétaires 2021 pour la Ville, le budget annexe de
la Plage et le budget annexe de la Scène adamoise.
Délibération : n° 2021-02-03
Rapport n° 3 - Engagement de la Ville pour la réalisation d’un Contrat d'Aménagement Régional.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité, Ref,
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- S'engage dans la réalisation de ces opérations selon le plan prévisionnel de financement et
l'échéancier financier prévisionnel joints en annexe.
- s'engage à présenter à la Commission Permanente du Conseil Régional les opérations, pour
affectation, dans un délai maximal de cinq ans à compter de la date d'approbation du Contrat
d'Aménagement Régional territorial, dans les conditions prévues par le règlement du dispositif
correspondant.
- s'engage à prendre en charge les dépenses d'entretien de ces équipements.
- s'engage à ne pas commencer les travaux avant notification du contrat.
- _ S’engage à mentionner la participation de la Région à toute action de communication afférente au
contrat.
-__ Sollicite les aides, du Conseil Régional d'Ile-de-France, du Conseil Départemental du Val d'Oise et
de tout autre partenaire, les plus larges possibles.
Délibération : n° 2021-02-04
Rapport n° 4 — Cession d’un terrain issu de la parcelle cadastrée AT 152 sise 19 boulevard de
la République.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à 30 voix pour et 3 abstentions,
- approuve la cession par la ville de la parcelle AT 430 d’une contenance de 544 m? au prix de
deux cent soixante-dix mille euros.
- autorise Monsieur le Maire où son représentant à signer tous les documents nécessaires à
la conclusion de la transaction correspondante.
- _ charge notre notaire de rédiger tous les actes à venir.
Délibération : n° 2021-02-05
Rapport n° 5 — Vente de la parcelle AB 361 sise 1-5 rue du bord de l’eau.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité
- approuve la cession par la ville de la parcelle AB 361 d’une contenance de 16 m2 à l’euro
symbolique.
- autorise Monsieur le Maire ou son représentant à signer tous les documents nécessaires à
la conclusion de la transaction correspondante.
- autorise le maire ou son représentant à signer tous les documents qui seraient nécessaires à
l’effectivité dudit déclassement.
- charge notre notaire de rédiger tous les actes à venir.
Délibération : n° 2021-02-06
Rapport n° 6 — Cession d’un terrain (Lot n°4) issu de la parcelle cadastrée AT 427 sise 27 quai de l'Oise.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à 30 voix pour et 3 abstentions,
- approuve la cession par la ville du lot n°4, nouvellement cadastré AT 434, d’une contenance de
722 m? au prix de trois cent mille euros.
- autorise Monsieur le Maire ou son représentant à signer tous les documents nécessaires
à la conclusion de la transaction correspondante.
- charge notre notaire de rédiger tous les actes à venir. Ref,
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Berger-Levrault
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Délibération : n° 2021-02-07
Rapport _n° 7 — Acquisition de la parcelle AP 13 sise lieu-dit «Le Haut des Preux »
Avenue Paul Thoureau.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à 30 voix pour et 3 contre,
- approuve l'acquisition par la ville de la parcelle AP13 au prix de cinquante mille euros.
- autorise Monsieur le Maire ou son représentant à signer tous les documents nécessaires
à la conclusion de la transaction correspondante.
- charge notre notaire de rédiger tous les actes à venir.
Délibération : n° 2021-02-08
Rapport n° 8 —- Modification du tableau des emplois.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité
- approuve les créations de poste mentionnées ci-dessus et décide d'apporter les modifications
au tableau des emplois.
- dit que les crédits budgétaires nécessaires à la rémunération et aux charges afférents à ces
emplois seront inscrits aux budgets 2021 et suivants au chapitre 012.
Délibération : n° 2021-02-09
Rapport n° 9 — Groupement de commandes avec le Conseil Départemental du Val d'Oise relatif aux
travaux de requalification de la RD67E (rue St Lazare) entre la rue Martel et la rue Francis Carco.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
- accepte la constitution d’un groupement de commandes entre Conseil départemental du
Val d'Oise et la commune de l'Isle-Adam en vue de la passation du marché public de travaux de
requalification de la RD67E (rue Saint-Lazare) entre la rue Martel et la rue Francis Carco.
- désigne là commission de d'appel d'offres du coordonnateur comme commission d'appel
d'offres du groupement.
- autorise Monsieur le Maire ou son représentant à signer la convention constitutive de
ce groupement de commandes.
Délibération : n° 2021-02-10
Rapport n° 10 — Modification du règlement de fonctionnement des prestations péri et extrascolaires.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité,
- accepte les modifications du règlement de fonctionnement des prestations péri et
extrascolaires.
Délibération : n° 2021-02-11
Rapport n° 11 —- Demande de subventions au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local
2021.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
- autorise le Maire ou son représentant à constituer et transmettre aux services de l'Etat dans
le département du Val d'Oise la demande de subvention correspondante, au titre de
la Dotation de Soutien à l’Investissement Local. Ref,
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Délibération : n° 2021-02-12
Rapport n° 12 — Demande de subventions à la Région Ile-de-France et au Département du Val d'Oise
pour l’achat d’un véhicule hybride pour la police municipale.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à 30 voix pour et 3 abstentions,
- autorise Monsieur le Maire ou son représentant à solliciter les subventions correspondantes
auprès du Conseil Régional de l'Ile de France et du Conseil Départemental du Val d'Oise.
Délibération : n° 2021-02-13
Rapport n° 13 — Demande de subventions pour le musée : Fonctionnement et Investissement.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
- autorise Monsieur le Maire ou son représentant à solliciter les subventions correspondantes
auprès Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) Ile-de-France, de la Région
Ile-de-France et du Conseil départemental du Val d'Oise.
Délibération : n° 2021-02-14
Rapport n° 14 — Participation à l’assainissement collectif en zone de taxe d'aménagement majorée -
Tarifs et application.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à 30 voix pour et 3 abstentions,
- approuve le règlement du montant de la Participation à l’Assainissement Collectif au SIAPIA
pour les demandes de branchement et d'autorisation du droit des sols (demande permis de
construire, déclaration préalable, permis d'aménager, …) des propriétés situées dans
le périmètre de la Taxe d'aménagement majorée.
- approuve le montant de la Participation à l’Assainissement Collectif, par instruction, tel
qu’il suit :
Maison individuelle, immeuble, … Local professionnel
1 logement 2 400.00 1 local 2 400.00
€ €
De 2 à 5 logements (par 1 300.00 De 2 à 5 locaux 1 300.00
logement) € (par local) € De 6 à 25 logements (par 1 100.00 De 6 à 25 locaux 1 100.00
logement) € {par local) € A partir de 26 logements 1 050.00 A partir de 26 1 050.00
(par logement) € locaux (par local) €
Autres cas : parking, camping, aire d’accueil …
1 branchement 2 400.00
€
De 2 à 5 branchements (par 1 300.00
branchement) €
De 6 à 25 branchements {par 1 100.00
branchement) €
À partir de 26 branchements 1 050.00
{par branchement) € Ref.
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-_ dit que la commune s'engage, dans ce cadre, à transmettre, aux services du SIAPIA, toutes
les demandes d'autorisation des droits des sols ayant un impact sur l'assainissement :
- nouvelle installation,
-_ changement de destination,
-_ création de points de production d’eaux usées supplémentaires (salle de bains, cuisine, ..)
-_ modification du raccordement existant aux réseaux publics,
- Suppression de raccordement...
- dit que ces dispositions seront applicables après visa du contrôle de légalité de la présente
délibération en prenant en compte de la date de dépôt en mairie de la demande d’autorisation
d'urbanisme et de la date de réception par les services du SIAPIA des demandes de
branchement.
Délibération : n° 2021-02-15
Rapport n° 15 — Contribution financière au SIPIAP 2021.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à 30 voix pour et 3 abstentions,
-_ décide l'attribution d’une contribution financière de 240 000 € à verser au SIPIAP.
Délibération : n° 2021-02-16
Rapport n° 16 — Création de |’ « Association pour la Promotion de la Destination impressionnisme » et
adoption des statuts.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité,
- approuve les statuts de l’association selon le projet joint en annexe,
- mandate Monsieur le Maire pour participer à l'assemblée générale constitutive,
- décide que la commune sera adhérente de l'association,
- décide de verser le montant de la cotisation annuelle telle que fixée par l'assemblée générale
de l'association, sans dépasser toutefois la somme de 1000€.
Délibération : n° 2021-02-17
Rapport n° 17 — Inscription à l’inventaire de la Ville de deux œuvres de Christian Fierdingstad.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité,
-__ accepte l'inscription à l'inventaire du musée et de la Ville de ces œuvres.
Délibération : n° 2021-02-18
Rapport n° 18 — Garantie d'emprunt ERIGERE -— 46 bis et 46 ter Avenue de Paris.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité,
- accorde la garantie à hauteur de 100 % de la Ville de L’Isle-Adam à ERIGERE pour
le remboursement d’un prêt d’un montant total de 1436 249 € souscrit par l’emprunteur,
«ERIGERE», auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations, selon les caractéristiques
financières et aux charges et conditions du Contrat de prêt n° 117922 constitué de 8 lignes du
prêt. Ledit contrat fait partie intégrante de la délibération et est joint en annexe.
-__ apporte la garantie de la collectivité aux conditions suivantes :
- pour la durée totale du prêt et jusqu’au complet remboursement de celui-ci et porte sur
l’ensemble des sommes contractuellement dues par l’'Emprunteur et dont il ne se serait pas
acquitté à la date d’exigibilité. Ref,
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Berger-Levrault
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- Sur notification de l’impayé par lettre simple de la Caisse des dépôts et consignations,
la Collectivité s'engage dans les meilleurs délais à se substituer à l’Emprunteur pour son
paiement, en renonçant au bénéfice de discussion et sans jamais opposer le défaut de
ressources nécessaires à ce règlement.
- dit que le Conseil s'engage pendant toute la durée du Prêt à libérer, en cas de besoin,
des ressources suffisantes pour couvrir les charges du prêt.
Délibération : n° 2021-02-19
Rapport n° 19 — Modification du Plan triennal d'Action -— Plan Vélo.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité,
- approuve le plan d'action modifié et de s'engager formellement à le réaliser.
-__ autorise Monsieur le Maire ou son représentant à solliciter des subvention auprès de la Région
Ile-de-France, au taux maximum et de mettre en œuvre le plan d'action.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h 25.
Sébastien PONIATOWSKI