Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - AR 073 V
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - AR 064 V
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - AR 041B
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - AR 052 C
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - 061 conv
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - AR 051 t
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - AR 043B
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - AR 075 s
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - AR 040B
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - AR 130 A
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - AR 040B Validation du RI de lecole de musique intercommunale du Grand Chambord
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - AR 040B Validation du RI de lecole de musique intercommunale du Grand Chambord)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Culture et patrimoine,
Envoyé en préfecture le 19/05/2021
Reçu en préfecture le 19/05/2021
Affiché le ee se
ID : 041-244100798-20210517-041 040B 2021-DE
GRAND
CHAMBORD COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SE Re PAT: PAPA
DATE DE LA CONVOCATION CONSEIL COMMUNAUTAIRE
07 mai 2021 Séance du 17 mai 2021
Nombre de conseillers en exercice : L'an deux mil vingt et un
36 Titulaires et 7 Suppléants Et le 17 mai à 19h00
Le Conseil de Communauté, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par
la loi, au siège de la Communauté de communes du Grand Chambord, sous la présidence
de Monsieur Christian LALLERON, Vice-président de la Communauté de Communes.
Titulaires présents : 29
Suppléants votants : O
Pouvoirs : 5
Total votants : 34
Membres Titulaires présents :
Henry LEMAIGNEN (Bauzy), Hélène PAILLOUX, Jean-Luc VINDERGER (Bracieux), André JOLY (Chambord), Claudette SORIN
{Crouy-sur-Cosson), Gérard BARON (Fontaines-en-Sologne), Joël DEBUIGNE, Claire CAILLON, Jean-Luc DAUTREMÉPUIS
(Huisseau-sur-Cosson), Anne-Marie THOMAS, Dimitri BRUNEAU (La Ferté-Saint-Cyr), Patricia HANNON (Maslives), José COELHO,
Danièle DEBOUT, Dominique GIBAUD (Mont-près-Chambord), Gérard CHAUVEAU, Fabienne GENDRIER (Montlivault), Patrick
MARION (Neuvy), Laurent ALLANIC, Françoise CHAMPY (Saint-Claude-de-Diray), Didier HEITZ (Saint-Dyé-sur-Loire), Michel
LAURENT, Stéphane FRIAUD, Elisabeth GUIBERTEAU, Jacky HERNANDEZ, Christian LALLERON (Saint-Laurent-Nouan), Christophe
HENRY (Thoury), Patrice DUCHET, Virginie VERNERET (Tour-en-Sologne).
Membres Suppléants présents à voix délibérative : -
Membres Titulaires absents et ayant donné pouvoir à un autre Titulaire :
Nathalie SAULZET a donné pouvoir à Claire CAILLON (Huisseau-Sur-Cosson),
Nathalie BINVAULT a donné pouvoir à Danièle DEBOUT (Mont-près-Chambord),
Gilles CLEMENT (Mont-près-Chambord) à donné pouvoir à Christian LALLERON (Saint-Laurent-Nouan),
Julien MARCILHAC a donné pouvoir à Laurent ALLANIC (Saint-Claude-de-Diray),
Mireille BIZERAY à donné pouvoir à Didier HEITZ (Saint-Dyé-sur-Loire),
Membres Titulaires absents ou excusés :
Valérie LODI, Christine SOUCHET (Saint-Laurent-Nouan),
Membres Suppléants présents sans voix délibérative : -
Les membres présents, formant la majorité des conseillers en exercice, Madame Hélène PAILLOUX (Bracieux) a été
désignée secrétaire de séance.
Délibération 041-040-2021
Objet : Validation du règlement intérieur de l’école de musique intercommunale du Grand Chambord
Madame Patricia HANNON, Vice-présidente en charge de l'action culturelle et de l’enseignement artistique, rappelle aux
membres du Conseil communautaire que pour permettre aux élèves et à leur famille d'appréhender au mieux le
fonctionnement de l'école de musique, un règlement intérieur leur est remis.
GRAND CHAMBORD - Communauté de Communes Té!: 02 54 46 53 80
22, avenue de la Sablière - 41250 Bracieux Fax : 02 54 46 5381 www.grandchambord.fr Envoyé en préfecture le 19/05/2021
Reçu en préfecture le 19/05/2021
Affiché le see
ID : 041-244100798-20210517-041 040B 2021-DE
Ce règlement présente, entre autres, les modalités d'organisation de l'établissement, le rôle des professeurs, les modalités
d'inscription et d'affectation des élèves, les activités proposées et les règles de vie devant permettre aux élèves de bien vivre ce
temps de loisirs.
Pour la rentrée 2021, il est nécessaire de modifier les coordonnées du lieu de paiement des factures :
Article 6 page 8 : « Le paiement de la facture se fait au « Service de Gestion Comptable », 12 mail de l'Hôtel Dieu - 41206
ROMORANTIN LANTHENAY CEDEX. »
Madame la Vice-présidente propose de valider le règlement intérieur ainsi modifié et proposé en annexe 4.
s'or x
Le Conseil communautaire, après en avoir délibéré à l'unanimité :
> APPROUVE le règlement intérieur de l’école de musique intercommunale applicable à compter du 1er
septembre 2021;
> AUTORISE Monsieur le Président (ou son représentant dûment habilité) à prendre toutes les mesures
nécessaires à l'exécution de la présente délibération.
Fait et délibéré en séance les jours, mois et an susdits
Extrait certifié conforme.
Pour le Président empêché,
Le Vice-Président,
Christian LALLERON