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unknown - Communauté d'Agglomération - Lunel Agglomération - Liste deliberations du 08.02.24
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'Agglomération - Lunel Agglomération - Liste deliberations du 08.02.24)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Démocratie,
1
Conseil Communautaire
Liste des délibérations
Jeudi 8 février 2024 – 18h00
L’an deux mille vingt-quatre et le 8 février à 18h00, le conseil de la Communauté d’Agglomération Lunel Agglo, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, salle René Valette à Saint-Just, sous la présidence de monsieur Pierre SOUJOL, Président de ladite Communauté.
Nombre de membres en exercice : 47
Présents : MM. Denis DEVRIENDT, Patrick MARY, Pierre SOUJOL, Mme Véronique MICHEL, M. Stéphane DALLE, Mmes Paulette GOUGEON, Catherine MOREL-SAVORNIN, MM. Jean-Pierre BERTHET, Michel GALKA, Mme Sylvie THOMAS, M. Stéphane ALIBERT, Mme Marie PAPAÏX, M. Laurent GRASSET, Mme Isabelle AUTIER, M. Michel CRECHET, Mme Nouria DERDOUR, MM. Noureddine BENIATTOU, Cyril BARBATO, Mmes Danielle RAZIGADE, Julia PLANE, MM. Claude CHABERT, Fabrice FENOY, Norbert TINEL, Florian TEMPIER, David COULOMB, Francis GARNIER, Jean-Jacques ESTEBAN, Mme Dominique LONVIS, M. Yves QUESADA, Mme Joëlle RUIVO, MM. Laurent AJASSE, Christophe CALVET, Yves PERSON, Mmes Martine DUBAYLE CALBANO, Isabelle DE MONTGOLFIER, M. Jérôme BOISSON et Mme Cécile VASSE.
Absents Représentés : M. Jacques GRAVEGEAL représenté par Denis DEVRIENDT, Mme Viviane BONFILS représentée par Paulette GOUGEON, M. Pascal CHABERT représenté par Pierre SOUJOL, Mme Annabelle DALLE représentée par Véronique MICHEL, Mme Marie PELLET-LAPORTE représentée par Fabrice FENOY, M. Patrice SPEZIALE représenté par Jérôme BOISSON, Mme Anne-Sophie DIAZ représentée par David COULOMB et Mme Julie CROIN représentée par Florian TEMPIER.
Absents excusés : M. Loïc FATACCIOLI et Mme Karine NADAL.
Secrétaire de séance : M. Yves QUESADA.
_____________________________________________________________________________________________
Le Conseil approuve le procès-verbal de la séance du 22 décembre 2023
Adoption à l’unanimité
012024 Motion de soutien au mouvement des agriculteurs
Adoption à l’unanimité
022023 Evolutions statutaires de l’EPCI et création de la Communauté d’Agglomération – Dispositions générales
Le conseil prend acte
032024 Evolution des compétences de l’EPCI – Transfert de la délégation de service public Eau potable pour la commune de Lunel
Adoption à l’unanimité
042024 Evolution des compétences de l’EPCI – Transfert de la délégation de service public Assainissement collectif et non collectif pour la commune de Lunel
Adoption à l’unanimité
052024 Evolution des compétences de l’EPCI – Transfert de la délégation de service public Eau potable et assainissement collectif pour la commune de Lunel-Viel
Adoption à l’unanimité
062024 Evolution des compétences de l’EPCI – Transfert de la délégation de service public Eau potable et assainissement collectif / non collectif pour la commune de Marsillargues
Adoption à l’unanimité
072024 Evolution des compétences de l’EPCI – Transfert du marché de maitrise d’œuvre pour la Construction d’un réservoir site Mas Blanc pour la commune de Lunel
Adoption à l’unanimité 2
082024 Evolution des compétences de l’EPCI – Transfert du lot n°2 de la décennale des ouvrages Assurance pour les travaux de réhabilitation et d’extension de la station d’épuration pour la commune de Lunel Adoption à l’unanimité
092024 Evolution des compétences de l’EPCI – Transfert de la convention Offre de concours aux personne privée pour la commune de Lunel-Viel
Adoption à l’unanimité
102024 Evolution des compétences de l’EPCI – Transfert de la convention spéciale de déversement pour la commune de Villetelle
Adoption à l’unanimité
112024 Evolution des compétences de l’EPCI – Transfert de la convention pour la vente d’eau potable pour la commune de Villetelle
Adoption à l’unanimité
122024 Indemnités de fonction du Président, des Vice-Présidents et d’un conseiller communautaire avec délégation
Adoption à la majorité, 2 contre et 2 abstentions
132024 Modification de la liste des membres de la commission permanente « Culture patrimoine et traditions »
Adoption à l’unanimité
142024 Evolution du poste de gestionnaire en un poste d’adjoint au sein du service « Commande Publique/ Assurances »
Adoption à l’unanimité
152024 Budget Principal - Vote du Budget Primitif 2024
Adoption à la majorité, 2 contre et 2 abstentions
162024 Budgets annexes - Vote des Budgets Primitifs 2024
Adoption à l’unanimité, 2 abstentions
172024 Budgets Annexes Eau et Assainissement – Vote des Budgets Primitifs 2024 Adoption à l’unanimité, 2 abstentions
182024 Adoption du régime d’amortissements des immobilisations pour les services de l’eau potable et de l’assainissement
Adoption à l’unanimité, 2 abstentions
192024 Réalisation d’un complexe aquatique intercommunal : ajustement de l’Autorisation de Programme – Crédits de Paiement (AP-CP)
Adoption à l’unanimité
202024 Vote du taux de Cotisation Foncière des Entreprises pour l’année 2024 Adoption à la majorité, 2 contre
212024 Vote des taux de la fiscalité ménages pour l’année 2024
Adoption à la majorité, 2 contre
222024 Syndicat Mixte de Garrigues et Campagne – Désignation des représentants Désigne à l’unanimité, 2 abstentions :
Mme Karine NADAL
M. Lionel MARTINEZ
M. Jacques GRAVEGEAL
M. Christian JEANJEAN
M. Denis DEVRIENDT 3
M. Thomas QUINET
M. Patrick MARY
M. Steve LECHEVALIER
Mme Isabelle DE MONTGOLFIER
M. Gérard ESPINOSA
232024 Syndicat Intercommunal d’Assainissement Vidourle et Bénovie – Désignation des représentants Désigne à l’unanimité, 2 abstentions :
Titulaires : Suppléants
M. Jean REVERSAT M. Loïc FATACCIOLI
M. Bernard BRIDIER Mme Emile AVESQUE
Mme Corinne PEYRARD
M. Gérard ESPINOSA
M. Nicolas BAUDESSEAU
Mme Pauline MIQUEL
242024 Convention avec la Communauté de Communes du Pays de Sommières pour l’accès aux déchèteries de Sommières et de Villevieille – Renouvellement
Adoption à l’unanimité
252024 Convention de partenariat avec l’association GEFOSAT portant sur la mise en œuvre du guichet unique de la rénovation énergétique – Avenant
Adoption à l’unanimité
262024 Partenariat et convention triennale entre l’association Ecole de Musique de Lunel, la Ville de Lunel et la Communauté d’Agglomération Lunel Agglo pour la période 2024-2026
Adoption à l’unanimité
272024 Présentation du rapport de la Commission Intercommunale pour l’Accessibilité pour 2023 Le conseil prend acte
282024 Approbation du Programme Local de l’Habitat (PLH) 2024-2029 Adoption à l’unanimité, 2 abstentions
292024 Convention avec le Département de l’Hérault pour la poursuite du Programme d’Intérêt Général (PIG) 2024-2027
Adoption à l’unanimité
302024 Renouvellement de de la convention cadre triennale « 2024-2026 » avec l’Agence d’Urbanisme de la région Nîmoise et Alésienne
Adoption à l’unanimité
312024 Partenariat avec l’Agence d’urbanisme et de développement de la Région Nîmoise et Alésienne – Cotisation 2024
Adoption à l’unanimité
322024 Agence Départementale d’Information sur le Logement (ADIL) – Participation pour l’année 2024 Adoption à l’unanimité
Le conseil prend acte des décisions prises par le Président.
Séance levée à 20h00.