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unknown - Communauté d'Agglomération - Lunel Agglomération - Liste deliberations du 15.05.25 1
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'Agglomération - Lunel Agglomération - Liste deliberations du 15.05.25 1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Transports,
1
Conseil Communautaire
Liste des délibérations
Jeudi 15 mai 2025 – 17h00
L’an deux mille vingt-cinq et le 15 mai à 17h00, le conseil de la Communauté d’Agglomération Lunel Agglo, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, Espace Dussol, commune de Saint-Nazaire de Pézan, sous la présidence de monsieur Jérôme BOISSON, 1er Vice-Président de ladite Communauté.
Nombre de membres en exercice : 47
Présents : MM. Loïc FATACCIOLI, Christian JEANJEAN, Denis DEVRIENDT, Patrick MARY, Mme Véronique MICHEL, M. Stéphane DALLE, Mme Paulette GOUGEON, MM. Pascal CHABERT, Jean-Pierre BERTHET, Mme Sylvie THOMAS, M. Laurent GRASSET, Mme Isabelle AUTIER, M. Cyril BARBATO, Mmes Danielle RAZIGADE, Julia PLANE, MM. Claude CHABERT, Fabrice FENOY, Mme Marie PELLET-LAPORTE, MM. Florian TEMPIER, David COULOMB, Francis GARNIER, Jean- Jacques ESTEBAN, Mme Dominique LONVIS, MM. Christophe CALVET, Yves PERSON, Mmes Martine DUBAYLE CALBANO, Isabelle DE MONTGOLFIER, Cécile VASSE et M. Jérôme BOISSON.
Absents Représentés : M. Jacques GRAVEGEAL représenté par Christian JEANJEAN, Mme Karine NADAL représentée par Loïc FATACCIOLI, M. Pierre SOUJOL représenté par Jérôme BOISSON, Mme. Catherine MOREL-SAVORNIN représentée par Laurent GRASSET, Mme Viviane BONFILS représentée par Paulette GOUGEON, M. Stéphane ALIBERT représenté par Stéphane DALLE, Mme Marie PAPAÏX représentée par Isabelle AUTIER, Mme Annabelle DALLE représentée par Véronique MICHEL, M. Michel CRECHET représenté par Sylvie THOMAS, Mme Corine POLERI représentée par Jean-Pierre BERTHET, M. Noureddine BENIATTOU représenté par Christophe CALVET, M. Patrice SPEZIALE représenté par Yves QUESADA, Mme Anne-Sophie DIAZ représentée par Florian TEMPIER, Mme Julie CROIN représentée par David COULOMB, M. Norbert TINEL représenté par Jean- Jacques ESTEBAN et Mme Isabelle DE MONTGOLFIER représentée par Denis DEVRIENDT.
Absents excusés : MM. Michel GALKA et Laurent AJASSE.
Secrétaire de séance : M. Christophe CALVET.
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Le Conseil approuve le procès-verbal de la séance du 27 mars 2025
Adoption à l’unanimité
1082025 Mandat spécial dans le cadre de la participation aux rencontres nationales de la fédération des SCOT Adoption à l’unanimité
1092025 Modification de la liste des membres de la commission permanente « Actions sociales, insertion économique et solidaire, politique de la ville, enfance et jeunesse »
Adoption à l’unanimité
1102025 Demandes de subventions auprès de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) 2025 pour le financement des projets pilotes des usines de traitement de l’eau potable des Horts à Lunel- Viel et des Aubettes sur les communes de Saint-Just et Saint-Nazaire de Pézan Adoption à l’unanimité
1112025 Syndicat Intercommunal La Palus – Transfert des résultats, de l’actif et du passif à Lunel Agglo Adoption à l’unanimité, 2 abstentions
1122025 Convention de financement relative à la phase de préfiguration du SERM Montpellier Méditerranée – Annule et remplace
Adoption à l’unanimité
1132025 Gamme Tarifaire du service de transport public de Lunel Agglo
Adoption à la majorité, 2 contre et 2 abstentions
1142025 Marché public de prestations de services de transport public urbain (n°2024-AOO-84) Adoption à l’unanimité, 2 abstentions 2
1152025 Délégation de compétence « eau et assainissement » pour le syndicat intercommunal de Cammaou – Adoption de la convention
Adoption à l’unanimité, 2 abstentions
1162025 Syndicat Intercommunal de Cammaou – Désignation des membres du conseil syndical du syndicat Adoption à l’unanimité, 2 abstentions
1172025 Avenant n°1 à la convention de mandat avec la Ville de Lunel pour l’exécution des travaux de réseaux des eaux pluviales urbaines dans le cadre de l’opération d’aménagement des espaces publics en cœur de Ville de Lunel
Adoption à l’unanimité, 2 abstentions
1182025 Contrat de mandat de maîtrise d’ouvrage avec la Commune de Marsillargues pour l’étude et l’exécution des travaux de réseaux des eaux pluviales urbaines dans le cadre de l’opération de la route de la Sica
Adoption à l’unanimité
1192025 Convention relative à la mise à disposition de matériels scéniques entre le Département de l’Hérault et Lunel Agglo
Adoption à l’unanimité, 4 abstentions
1202025 Attribution d’une subvention au Fonds Départemental d’Aide aux Jeunes (FDAJ) pour l’année 2025 Adoption à l’unanimité
Mesdames Martine Dubayle-Calbano et Cécile Vasse ne prenant part ni au débat ni au vote
1212025 Convention tripartite de la mission de prévention spécialisée sur le territoire de Lunel Agglo Adoption à l’unanimité, 2 absentions
1222025 Initiative Hérault Est – Convention de partenariat tripartite pour les années 2025, 2026 et 2027 Adoption à l’unanimité
Monsieur Pascal Chabert ne prenant part ni au débat ni au vote
1232025 BGE Pays de Lunel - Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens 2025-2027 Adoption à l’unanimité
1242025 Création d’une Zone d’Aménagement Différé (ZAD) sur la ZAE des Fournels 1 à Lunel – Acceptation de la qualité de titulaire du droit de préemption
Adoption à la majorité, 2 contre
1252025 Avis en qualité de personne publique associée dans le cadre du projet de PLU arrêté sur la commune de Saint-Just
Adoption à l’unanimité, 2 absentions
1262025 Adhésion à la charte départementale de la lutte contre la cabanisation Adoption à l’unanimité
Le conseil prend acte des décisions prises par le Président.
Séance levée à 19h30.