Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'Agglomération - Lunel Agglomération -
unknown - Communauté d'Agglomération - Lunel Agglomération -
unknown - Communauté d'Agglomération - Lunel Agglomération -
unknown - Communauté d'Agglomération - Lunel Agglomération -
unknown - Communauté d'Agglomération - Lunel Agglomération -
unknown - Communauté d'Agglomération - Lunel Agglomération -
unknown - Communauté d'Agglomération - Lunel Agglomération -
unknown - Communauté d'Agglomération - Lunel Agglomération -
unknown - Communauté d'Agglomération - Lunel Agglomération -
unknown - Communauté d'Agglomération - Lunel Agglomération -
unknown - Communauté d'Agglomération - Lunel Agglomération - Liste deliberations
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'Agglomération - Lunel Agglomération - Liste deliberations)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Famille,
1
Conseil de Communauté
Liste des délibérations
Jeudi 9 février 2023 – 18h00
L’an deux mille vingt-trois et le neuf février à 18h00, le conseil de la Communauté de Communes du Pays de Lunel, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, Salle Renée Valette à Saint-Just, sous la présidence de monsieur Pierre Soujol, Président de ladite Communauté.
Nombre de membres en exercice : 46
Présents : MM. Loïc FATACCIOLI, Denis DEVRIENDT, Patrick MARY, Pierre SOUJOL, Mme Véronique MICHEL, M. Stéphane DALLE, Mme Paulette GOUGEON, M. Pascal CHABERT, Mme Catherine MOREL-SAVORNIN, MM. Jean-Pierre BERTHET, Michel GALKA, Mme Sylvie THOMAS, M. Stéphane ALIBERT, Mme Marie PAPAÏX, M. Laurent GRASSET, Mme Isabelle AUTIER, M. Michel CRECHET, Mme Nouria DERDOUR, MM. Noureddine BENIATTOU, Cyril BARBATO, Mmes Danielle RAZIGADE, Julia PLANE, MM. Claude CHABERT, Fabrice FENOY, Mme Marie PELLET-LAPORTE, MM. Norbert TINEL, Patrice SPEZIALE, Mme Anne-Sophie DIAZ, MM. Florian TEMPIER, David COULOMB, Jean-Jacques ESTEBAN, Mme Dominique LONVIS, M. Yves QUESADA, Mme Joëlle RUIVO, MM. Laurent AJASSSE, Christophe CALVET, Mmes Martine DUBAYLE-CALBANO, Isabelle DE MONTGOLFIER, M. Jérôme BOISSON et Mme Cécile VASSE.
Absents Représentés : Mme Karine NADAL représentée par Loïc FATACCIOLI, M. Jacques GRAVEGEAL représenté par Denis DEVRIENDT, Mme Viviane BONFILS représentée par Pascal CHABERT, Mme Annabelle DALLE représentée par Paulette GOUGEON, Mme Julie CROIN représentée par Patrice SPEZIALE et M. Francis GARNIER représenté par Stéphane ALIBERT.
Secrétaire de séance : M. Yves QUESADA.
_____________________________________________________________________________________________
Le Conseil approuve le procès-verbal de la séance du 13 décembre 2022
Adoption à l’unanimité
01-2023 Motion de soutien à la bouvine et aux traditions locales
Adoption à l’unanimité
02-2023 Détermination du nombre de Vice-Présidents et indemnités de fonction Adoption à l’unanimité, 2 abstentions
03-2023 Election du 1er Vice-Président de la Communauté de Communes du Pays de Lunel M. Jérôme BOISSON est élu avec 32 voix
04-2023 Election du 13ème Vice-Président de la Communauté de Communes du Pays de Lunel M. Patrick MARY est élu avec 42 voix
05-2023 Election du 14ème Vice-Président de la Communauté de Communes du Pays de Lunel M. Yves QUESADA est élu avec 44 voix
06-2023 Composition et élection du Bureau de la Communauté de Communes du Pays de Lunel Adoption à l’unanimité, 2 abstentions
07-2023 Evolution et restructuration du service enfance de la Communauté de Communes du Pays de Lunel
Adoption à l’unanimité
08-2023 Modification du tableau des effectifs des emplois permanents Adoption à l’unanimité, 2 abstentions 2
09-2023 Mise en place du télétravail au sein des services de la Communauté de Communes du Pays de Lunel
Adoption à l’unanimité
10-2023 Accord cadre de services d’impression de documents pour les services de la Communauté de Communes du Pays de Lunel - Reconduction
Adoption à l’unanimité, 2 abstentions
11-2023 Budget Principal – Vote du Budget Primitif 2023
Adoption à la majorité des votants, 4 contre
12-2023 Budget Annexes – Vote des Budget Primitifs 2023
Adoption à l’unanimité, 4 abstentions
13-2023 Vote des taux de la fiscalité des ménages pour l’année 2023 Adoption à la majorité des votants, 2 contre
14-2023 Vote du taux de Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) pour l’année 2023 Adoption à la majorité des votants, 2 contre
15-2023 Vote du produit de la taxe GEMAPI pour l’année 2023
Adoption à l’unanimité, 2 abstentions
16-2023 Pôle d’Echange Multimodal : ajustement de l’Autorisation de Programme – Crédits de Paiement Adoption à l’unanimité, 2 abstentions
17-2023 Convention de gestion des déchets liés à l’entretien et à l’exploitation des routes départementales sur le territoire de la Communauté de Communes du Pays de Lunel Adoption à l’unanimité
18-2023 Avenant n°2 à l’accord-cadre pour les prestations de rotations de bennes (2020-AO-25) – Autorisation de signer
Adoption à l’unanimité, 2 abstentions
19-2023 Attribution d’une subvention au Fonds d’Aide aux Jeunes (FAJ) pour l’année 2023 Adoption à l’unanimité
20-2023 Approbation du Schéma de Cohérence Territoriale du Pays de Lunel Adoption à l’unanimité, 2 abstentions
Le conseil prend acte des décisions prises par le Président.
Séance levée à 20h40.