unknown - Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud - 20260415D24 Deliberation executoire

Documents similaires

unknown - Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud -

unknown - Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud -

unknown - Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud -

unknown - Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud -

unknown - Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud -

unknown - Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud -

unknown - Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud -

unknown - Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud -

unknown - Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud -

unknown - Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud -

unknown - Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud - 20260415D24 Deliberation executoire Document publié le Mercredi 15 avril 2026 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud - 20260415D24 Deliberation executoire)Thèmes du document : Sport, Associations, ONG et mouvements politiques, Justice et droit, Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud

Séance du 15 avril 2026

Délibération n° 20260415D24

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD

SÉANCE DU 15 AVRIL 2026 À 18 HEURES 30

SALLE DU CONSEIL DU SIÈGE DE MACS À SAINT-VINCENT DE TYROSSE

Nombre de conseillers :

en exercice : 58

présents : 49

absents représentés : 9

absents excusés :

CONSEIL COMMUNAUTAIRE

SÉANCE DU 15 avril 2026

L’an deux mille vingt-six, le quinze avril à dix-huit heures et trente minutes, le conseil communautaire de la Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud, dûment convoqué le 9 avril 2026, s’est réuni en session ordinaire, à la salle du conseil du siège de MACS à Saint-Vincent de Tyrosse, sous la présidence de M. Régis GELEZ.

Présents :

M. Pierre FROUSTEY, Mme Frédérique CHARPENEL, M. Jean-Claude DAULOUEDE, M. Pierre LAFFITTE, M. Louis GALDOS, M. Jean-François MONET, M. Sylvie DE ARTECHE, M. Philippe SARDELUC, M. Pierre PECASTAINGS, M. Francis BETBEDER, M. Dominique DUHIEU, M. Bertrand DESCLAUX, M. Éric LARROQUETTE, M. Alexandre LAPEGUE, M. Alain SOUMAT, M. Jérôme PETITJEAN, M. Régis GELEZ, Mme Emmanuelle BRESSOUD, Mme Valérie CASTAING-TONNEAU, Mme Nathalie DARDY, M. Régis DUBUS, Mme Stéphanie MORA-DAUGAREIL, M. Damien NICOLAS, M. Olivier PEANNE, Mme Kelly PERON, M. Mickael WALLYN, M. OLIVIER BEGUÉ, Mme Evelyne BOUCLEY, M. Étienne CARRERE, Mme Stéphanie CHESSOUX, M. Antoine COELHO, M. Thierry DUCRET-DESBIEY, Mme Christelle FERRANDIS, Mme Céline FOURNIER, Mme Jean-Franck GELIBERT, Mme Laeticia GIBARU, M. Dominique GRAIRE, Mme Cindy HERVE, Mme Ludivine LABEYRIE, M. Christian LAJUS, Mme Wendy LAMOTTE, M. Frédéric LARRIEU, Mme Mélyssa LELONG, M. David LYS, M. Philippe MAGIEU, Mme Sarah PITOT, Mme Sandrine QUIGNARD, M. Philippe SAINT-MARTIN, Mme Julia SASSI-CZERNIEJEWSKI.

Absents représentés :

M. Mathieu DIRIBERRY donne procuration à M. Régis DUBUS, Mme Séverine DUCAMP donne procuration à M. Pierre LAFFITTE, M. Quentin BENCHETRIT donne procuration à M. Régis GELEZ, Mme Christelle DUBOS donne procuration à Mme Stéphanie CHESSOUX, M. David LALANNE donne procuration à Mme Nathalie DARDY, Mme Marie-Christine LANZUTTI donne procuration à M. Mickael WALLYN, M. Cédric LARRIEU donne procuration à M. Jérôme PETITJEAN, Mme ANNE MATTER donne procuration à M. OLIVIER BEGUÉ, Mme Lisa SARRADE donne procuration à M. Alain SOUMAT.

Absents excusés : .

Secrétaire de séance : Mme Nathalie DARDY.Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud

Séance du 15 avril 2026

Délibération n° 20260415D24

OBJET : SPORT - CULTURE - JEUNESSE - Attribution de subventions aux associations au titre de la politique sportive pour l’année 2026 - Manifestations sportives

Rapporteur : Monsieur Philippe SARDELUC

La Communauté de communes soutient les associations du territoire qui participent à la mise en œuvre et au rayonnement de la politique sportive communautaire. À ce titre, elle peut attribuer des subventions destinées à accompagner l’organisation d’événements, de projets ou de manifestations sportives.

Les manifestations sportives portées par les associations locales contribuent à l’animation du territoire, à la dynamisation de la vie associative et à la valorisation de l’engagement bénévole. En mobilisant de nombreux acteurs locaux et en attirant un public varié, elles participent également à renforcer l’attractivité et l’identité du territoire.

Dans ce cadre, les associations sont invitées à déposer leur demande de subvention avant la fin du mois de janvier de l’année N. Les dossiers reçus font ensuite l’objet d’une instruction par les services et sont examinés au cours du premier trimestre de l’année de mise en œuvre du programme d’actions.

Au regard des demandes déposées et des projets présentés par les associations, il est proposé au Conseil communautaire d’attribuer les subventions conformément au tableau ci-après :

MANIFESTATION PORTEUR DE PROJET LIEU DE LA MANIFESTATION MONTANT

Samouraï cup Seiken Hossegor Soorts-Hossegor 250 €

Open international des Landes Hossegor Échecs La tour du lac Soorts-Hossegor 500 €

Manifestation aérienne SAPA Aéromodélisme club tyrossais Saint-Vincent-de-Tyrosse 500 €

National Landes Marensin Soustons pétanque Soustons 500 €

Régional et National vétérans Club bouliste tyrossais Saint-Vincent-de-Tyrosse 500 €

Master international des Landes de

pelote basque Pilota club SJS

Saint-Jean-de-Marsacq

et Saubrigues 1 000 €

La Pala d’Or Association la Pala d’or

Seignosse,

Soorts-Hossegor, Saint-

Geours-de-Maremne

2 500 €

Sport féminin de haut-niveau Le collectif des sportives MACS 2 000 €

Championnat régional de bowl Capbreton skateboarding club Capbreton 1 000 €

Waterwoman challenge Santocha surf club Capbreton 1 000 €

Challenge La Nord Comité départemental de surf Soorts-Hossegor 2 000 €

Compétition départementale de

natation MACS natation Aygueblue 1 261,30 €Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud

Séance du 15 avril 2026

Délibération n° 20260415D24

Compétition piscine de water-polo MACS natation Aygueblue 1 261,30 €

Coupe de France master Waiteuteu sauvetage côtier Aygueblue 1 261,30 €

Championnat Nouvelle Aquitaine Capbreton sauvetage côtier Capbreton 1 000 €

Open eau plate Hossegor sauvetage côtier Aygueblue 1 261,30 €

Oceanperf Challenge Comité départemental 40 FFSS Capbreton 1 000 €

Championnat de France de rugby UNSS Landes Soustons 1 000 €

Swimrun Côte sud Landes Oceanlife Soorts-Hossegor, Capbreton, Seignosse 1 500 €

Motocross - Air contest Bud Racing Training Camp Magescq 1 000 €

Festival U13 District des Landes de football Capbreton 2 000 €

TOTAL ASSOCIATIONS / MANIFESTATIONS SPORTIVES 24 295,20 €

Le CONSEIL COMMUNAUTAIRE,

VU la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d’association ;

VU la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations, notamment son article 10, modifiée ;

VU le décret n° 2001-495 du 6 juin 2001 pris pour l’application de l’article 10 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 et relatif à la transparence financière des aides octroyées par les personnes publiques ;

VU l’arrêté du 11 octobre 2006 relatif au compte rendu financier prévu par l’article 10 de la loi du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations ;

VU le code général des collectivités territoriales ;

VU la circulaire n° 5811-SG du 29 septembre 2015 relative aux nouvelles relations entre les pouvoirs publics et les associations ;

VU les statuts de la Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud, tels qu’annexés à l’arrêté préfectoral PR/DCPPAT/2024/n° 107 en date du 8 avril 2024 portant modification des statuts de la Communauté de communes ;

VU les délibérations du conseil communautaire en date des 17 décembre 2015, 27 septembre 2016, 2 mai 2017, 6 décembre 2018, 26 novembre 2020, 25 mars 2021, 25 novembre 2021, 8 mars 2024 et 4 février 2026, portant définition et modifications de l’intérêt communautaire des compétences de MACS qui y sont soumises ;Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud

Séance du 15 avril 2026

Délibération n° 20260415D24

VU les délibérations du conseil communautaire en date des 12 décembre 2013, 27 juin 2017, 25 janvier 2018 et 5 mai 2022, portant sur l’approbation et les révisions du règlement d’attribution des subventions en matière de manifestations sportives, de clubs de haut niveau ou d’écoles de sport et l’approbation des règles de communication applicables aux bénéficiaires des subventions et aides de MACS ;

VU le règlement budgétaire et financier approuvé par délibération du conseil communautaire du 1er décembre 2022 et applicable depuis le 1er janvier 2023 ;

VU la séance de l’atelier « sport » en date du 3 mars 2026 portant sur les subventions sportives ;

CONSIDÉRANT que l’ensemble des associations précitées remplit les conditions d’éligibilité à la participation financière de la Communauté de communes ;

Après en avoir délibéré et à l’unanimité,

DÉCIDE DE :

• approuver l’attribution, dans les conditions mentionnées dans le tableau ci-dessus, des subventions aux clubs du territoire, pour l’année 2026, d’un montant total de 24 295,20 €,

• autoriser Monsieur le Président ou son représentant à prendre tout acte et à signer tout document se rapportant à l’exécution de la présente,

Les sommes nécessaires sont inscrites au budget primitif 2026, article 65748.

La présente délibération pourra faire l’objet d’un recours contentieux pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois devant le Tribunal administratif de Pau à compter de sa publication et de sa transmission au représentant de l’État dans le département. Outre l’envoi sur papier ou dépôt sur place, le Tribunal administratif de Pau pourra être saisi par requête déposée via le site www.telerecours.fr.

Fait et délibéré les jour, mois et an ci-dessus

Pour extrait certifié conforme

À Saint-Vincent de Tyrosse, le 15 avril 2026

Le président,

Régis GELEZ