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Conseil Municipal - ordredujour CM 21decembre2020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Guéret.
Lien du pdf (Conseil Municipal - ordredujour CM 21decembre2020)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Ruralité, Sécurité publique,
VILLE
DE
SZ
GuéreT
Ordre
du
jour
Conseil
municipal
du
21
décembre
2020
10 11 12 13 14 15
Petit
théâtre
: demande
de
protection
au
titre
des
monuments
historiques
Création
du
service
de
la tranquillité
publique
Madame
Marie-Françoise
FOURNIER
Madame
Marie-Françoise
FOURNIER
Annexes
Avenant
à la
convention-cadre
Action
Coeur
de
Madame
Marie-Françoise
FOURNIER
Avenant
de
projet
Ville
(ACV)
de
Guéret,
valant
opération
de
revitalisation
de
territoire
(ORT)
Signature
de
la convention
OPAH-RU
du
centre-ville
de
Guéret
2021-2026
Modification
des
tarifs
Monsieur
Erwan
GARGADENNEC
Demande
de
subvention
au
titre
de
la dotation
Monsieur
Erwan
GARGADENNEC
d'équipement
des
territoires
ruraux
2021
Exercice
2021
- Autorisation
d'engagement,
de
Monsieur
Erwan
GARGADENNEC
liquidation,
de
mandatement
des
dépenses
avant
le vote
du
Budget
Primitif
2021
Demande
de
subvention
au
titre
du
Fonds
Madame
Sabine
ADRIEN
interministériel
de
Prévention
de
la Délinquance
Programme
Action
Coeur
de
Ville
- Axe
habitat
Madame
Corinne
TONDUF
: Convention
entre
la Ville
de
Guéret,
la
Communauté
d'Agglomération
du
Grand
Guéret
et
Action
Logement
Renouvellement
de
l'autorisation
de
recours
au
Monsieur
Jean-Baptiste
CONTARIN
service
civique
Modification
du
tableau
des
effectifs
Monsieur
Jean-Baptiste
CONTARIN
Lignes
directrices
de
gestion
(pour
information)
Monsieur
Jean-Baptiste
CONT
ARIN
Convention
relative
à la
mise
en
oeuvre
du
forfait
post-stationnement
- partenariat
avec
l'Agence
Nationale
de
Traitement
Automatisé
des
Infractions
Monsieur
Jean-Baptiste
CONTARIN
Convention
d'objectifs
2021-2023
avec
les
Ateliers
de
la Creuse
"Recyclabulle"
Monsieur
Jean-Baptiste
CONTARIN
Valorisation
du
domaine
communal
-
Occupation
domaniale
en
vue
de
l'exploitation
du
bar
restaurant
de
Courtille
- Appel
à
candidature
: autorisation
Monsieur
Jean-Baptiste
CONTARIN
+ Avenant
de
projet
n°1
Madame
Marie-Françoise
FOURNIER
Convention tableaux
tarifs
Convention Lignes
directrices
de
gestion
Convention Convention d'objectifs 2021/2023 Cahier
des
charges
+ avis
d'appel
à
candidature