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Déliberation - Deliberations 23102023
Document publié le Mercredi 18 octobre 2023 par la commune de Mortefontaine-en-Thelle.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations 23102023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Travail et emploi,
COMMUNE DE MORTEFONTAINE EN THELLE | CONSEIL
MUNICIPAL
23/10/2023
LISTE DES DÉLIBERATIONS VOTÉES
L'an deux mille vingt-trois, le vingt-trois octobre à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune de
Mortefontaine-en-Thelle, s'est réuni en séance publique, sur convocation en date du 18 octobre 2023,
sous la présidence de Jean-Louis GOUPIL, Maire.
Présents : CARRIERE Virginie - COMETTE Jacques - FOURNIER Cédric - JABIOL ANDRIEU Elodie - LEROUX
Dominique - MORESSEE Lionel
Absents : AUSTRUY Philippe - BOUVRY Stéphane - CARRA Nadège (pouvoir C. FOURNIER) - CRESPEL
Cyril (pouvoir à D. LEROUX) - MONTAGNON Corinne (pouvoirà E. JABIOL ANDRIEU) - MORET
Nicolas
NUMÉRO OBJET DÉCISION
15 Syndicat d’Energie de l'Oise — rapport d'activités 2022 APPROUVÉE
16 Thelloise — rapport d'activités 2022 APPROUVÉE
17 Instauration télétravail APPROUVÉE
18 Attribution chèques cadeaux ' APPROUVÉE
19 Ecole — participation financière communale au projet 2024 APPROUVÉE
Caisse des écoles — adoption de la nomenclature budgétaire et comptable à 20 APPROUVÉE
M57 au 1° janvier 2024
21 Convention relative à l’expérimentation du Compte Financier Unique APPROUVÉE
Mortefontaine-en-Thelle, le 24 octobre 202