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Document publié le Lundi 23 septembre 2024 par la commune de Combs-la-Ville.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 23 septembre 2024)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Éducation, Institutions publiques,
Le 17 septembre 2024 HÔTEL DE VILLE Lundi 23 Septembre 2024 à 19 H 30 =====o0o===== ORDRE DU JOUR _______ 1. Modification du tableau des effectifs du personnel communal 2. Présentation du rapport d’activités 2023 de la Commission Communale pour l’Accessibilité 3. Rapport d’activité 2023 du délégataire de service public en charge de la gestion du marché communal 4. Adhésion à la centrale d’achat « SIPP’n’CO » 5. Dénomination de la piste cyclable reliant Combs-la-Ville à Moissy-Cramayel « Promenade Jean-Jacques Fournier » 6. Annulation des subventions aux associations Combs Champs et La Copa 7. Convention d’un groupement de commande entre l’établissement public du parc, la grande Halle de la Villette et la commune de Combs-la-Ville pour l’acquisition et la livraison de kits Mircro-folies 8. Validation du protocole de continuité de fonction de direction pour chaque établissement d’accueil du jeune enfant 9. Approbation du Projet Educatif De Territoire (PEDT) 2024-2027 10. Fixation des frais d’écolage pour les Unités Locales d’Inclusion Scolaire (ULIS)