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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 02.02.26
Ordre du Jour - ODJ CM du jour 11.07.2022
Document publié le Lundi 11 juillet 2022 par la commune de Charnay-lès-Mâcon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM du jour 11.07.2022)
Thèmes du document : Sécurité publique, Télécommunications et internet, Grandes et moyennes entreprises,
CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2022
18h30 ESPACE DE LA VERCHERE
ORDRE DU JOUR
FINANCE-ADMINISTRATION
1) Remboursement des frais kilométriques pour les agents
2) Instauration d’un régime d’équivalence
3) Mise en place du temps partiel
4) Modification du tableau des effectifs
5) Décision modificative n°2
6) Méthode de calcul de la provision pour créances douteuses
7) Protocole transactionnel relatif au marché public avec RPC
SECURITE
8) a. Convention de coordination police municipale et police nationale
b. Convention de déport vidéo protection
ENFANCE ET JEUNESSE
9) Convention avec le comité d’entreprise Schneider Electric – accueil de loisirs
10) Convention info jeunes région Bourgogne Franche Comté – carte avantages jeunes
VIE ASSOCIATIVE, CULTURE ET LOISIRS
11) Convention de partenariat avec le Comité des Têtes Blanches
12) Convention de partenariat avec les Vendanges de l’Humour
13) Convention de partenariat avec la résidence départementale d’accueil et de soins (RDAS)
14) Versement de subvention exceptionnelles aux associations
15) Convention avec l’association du CBBS pour une subvention exceptionnelle
URBANISME ET CADRE DE VIE
16) Convention co-maîtrise d’ouvrage MBA – réfection rue Ambroise Paré
17) Acquisition de la parcelle AW 84 - route de Davayé.
Décisions du maire prises dans le cadre de sa délégation de pouvoir