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Déliberation - DEL 2025 VIII 12 Vote des tarifs des Salles municipales 2026
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Bois-Plage-en-Ré.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2025 VIII 12 Vote des tarifs des Salles municipales 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Bois et produits du bois,
sd BOIS
Commune
de LE BOIS-PLAGE-EN RÉ
>
PLOGE
Département de CHARENTE-MARITIME
+
—————enRé
EXTRAITDE
REGISTRE
2025
- N°VIII/12
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le
11
décembre
à
18
h
30,
le Conseil
Municipal,
convoqué
le
5
décembre
2025,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
salle du
Conseil
et des
Mariages,
située
24
rue Aristide
Briand
au
Bois-Plage-en-Ré,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Gérard
JUIN,
Maire.
La
séance
est
retransmise
en
direct
sur
la
page
facebook
de
la
mairie
: https://facebook.com/MairieBP
En
raison
de
difficultés
techniques,
la
diffusion
de
la
séance
n'a
pas
pu
être
assurée
en
direct.
Toutefois
la
séance
est
restée
ouverte
au
public,
en
salle
du
Conseil
et
des
Mariages.
M.
le
Maire
procède
à
l'appel
nominal
des
membres
du
conseil
municipal,
donne
les
pouvoirs,
constate
que
le
quorum
est
atteint.
Présents
:
M.
JUIN
Gérard,
Maire,
Mme
PERLADE
Dominique,
M.
PIGNON
Judicaël,
Mme
PERCHAIS
Sandrine,
Mme
BOUHIER
Amandine,
Adjoints,
Mme
PRUVOT
AIRAUD
Marie-Germaine,
M.
DUPEUX
Hervé,
Mme
BÉGUIN
Catherine,
M.
BEYNAUD
Jean-François,
M.
CARRÉ
Rémi,
Mme
BUAT
Claudie,
M.
MORIN
François,
Mme
REDON
Mélanie.
Absents
excusés
ayant
donné
procuration
:
M.
VAUTEY
Kévin
a
donné
pouvoir
à
M.
JUIN
Gérard.
Mme
DUPEUX
Karine
a
donné
pouvoir
à
Mme
BOUHIER
Amandine.
M.
GAILLARD
Jean-Pierre
a
donné
pouvoir
à
Mme
BUAT
Claudie.
Mme
CHANCLOU
Séverine
a donné
pouvoir
à
M.
MORIN
François.
Absents
non
excusés
:
M.
CHAUVET
Vincent.
M.
GIRAUD
Fabrice.
Mme
BUAT
Claudie
est
désignée
secrétaire
de
séance.
Date
de
convocation
:
5
décembre
2025
Nombre
de
Membres
en
exercice
:
19
OBJET
: VOTE
DES
TARIFS
COMMUNAUX
2026.
EXPOSÉ M.
le
Maire,
après
avis
des
commissions
concernées,
propose
au
conseil
municipal
d'examiner
les
tarifs
communaux
et
de
procéder
à
leur
révision,
pour
application
à
compter
du
1° janvier
2026.
DÉLIBÉRATION Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
ses
articles
L.1111-2,
L.2121-29,
L.2122-22
et
L.2331-2
à
L.2331-3 ;
Vu
l'avis
des
commissions
municipales
«
Développement
de
la vie
locale
»
, «
Services
à
la
population
»,
et
«
Développement
économique
» des
20
novembre
2025,
25
novembre
2025
et
02
décembre
2025 ;
Considérant
que
le conseil
municipal
est
compétent
pour
créer
et adopter
les tarifs
s'appliquant
aux
prestations
municipales, DÉCIDE
Article
1
: D’adopter
les
tarifs
présentés
dans
les
tableaux
joints
en
annexe
pour
l'année
2026 ;
Article
2
: De
charger
M.
le
Maire
ou
son
représentant
légal
de
prendre
toutes
les
mesures
nécessaires
à
l'exécution
de
la
présente
délibération.
Membres
en
exercice
: 19
Membres
présents
: 13
Membres
ayant
donné
pouvoir
: 4
Votants
: 17
Abstention
: 0
Suffrages
exprimés
:
Votes
POUR:
17
(M.
Gérard
JUIN;
Mme
Dominique
PERLADE;
M.
Judicaël
PIGNON
:M.
Kévin
VAUTEY
;
Mme
Sandrine
PERCHAIS;
Mme
Amandine
BOUHIER;
Mme
PRUVOT
AIRAUD
Marie-Germaine
;
M.
Hervé
DUPEUX
;
Mme
Catherine
BÉGUIN;
M.
Jean-François
BEYNAUD;
Mme
Karine
DUPEUX;
M.
Rémi
CARRÉ;
M. Jean-Pierre
GAILLARD
; Mme
Claudie
BUAT
; M.
François
MORIN
; Mme
Séverine
CHANCLOU
; Mme
Mélanie
REDON
Vote
CONTRE
: 0
Fait
et délibéré
les jour,
mois
et an
précités.
Pour
extrait
conforme
au
registre
dûment
signé.
Le
Maire,
Monsieur
Gérard
JUIN,
certifie,
sous
sa
responsabilité,
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte.
Le
Maire,
La
secrétaire,
Gérard
JUIN
Claudie
BUAT
TELETRANSMIS
AU
CONTROLE
DE
LEGALITE,
TT
Sous
le
N°
017
-211700513 --2443.47.41.
Ne
DE
Nante APAA IIS
Affiché le
19
DEC.
2075
La
présente
décision
peut faire
l'objet d'un
recours
contentieux
pour
excès
de
pouvoir devant
le Tribunal
Administratif de
Poitiers
dans
le délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
publication
et/ou
de
sa
notification. AR
Prefecture
017-211700513-20251211-DEL1112202512-DE Reçu
le
18/12/2025
11/12/2025
SALLES
MUNICIPALES
- Le respect des biens immobiliers
- Le
ménage
après
utilisation
- Les détériorations ou les pertes
L'occupation
de toutes les salles municipales
est conditionnée
au dépôt
de cautions.
Selon les cas,
ces cautlons
concernent
:
Ces
dispositions
s'appliquent
aux particuliers,
aux
associations,
y compris
les associations
communales
Tarifs 2025
Tarifs 2026
PARTICULIERS
habitant
Habitant
Hors
commune
Hors
commune
commune
commune
à l'heure
(au-delà
de la 6ème
heure
tarif
à
la journée)
12,95
€
29,80
€
13,21€
30,40 €
à l'heure
avec
chauffage
18,70€
35,10€
19,07
€
35,80
€
supplément
horaire
cuisine
25,00
€
40,50€
25,50 €
41,31€
par journée
sans
chauffage
127,70€
288,70 €
130,25
€
294,47
€
par
journée
avec
chauffage
177,00 €
380,50
€
180,54
€
388,11
€
par
journée
avec
cuisine
sans
chauffage
251,00
€
519,30
€
256,02
€
529,69
€
par
journée
avec
cuisine
avec
chauffage
307,00
€
612,20€
313,14
€
624,44€
SALLE
DES
OYATS
week-end
samedi
8 h à dimanche 24h
. avec
cuisine
sans
chauffage
401,00
€
808,90
€
409,02
€
825,08
€
. avec
cuisine
avec
chauffage
509,00
€
1038,40€
519,18
€
1059,17
€
Caution
SALLE
300,00
€
300,00
€
300,00
€
300,00
€
Caution
CUISINE
200,00
€
200,00
€
200,00
€
200,00
€
Caution
VAISSELLE
100,00
€
100,00
€
100,00
€
100,00
€
Caution
MENAGE
150,00
€
150,00
€
500,00
€
500,00
€
(ER pi
Le
:
:
ee
Candida!
Cf:
règlement
Cf:
règlement
à l'heure
8,70€
17,95
€
8,87€
18,31€
à l'heure
avec
chauffage
9,90
€
24,00
€
10,10€
24,48€
par journée
sans
chauffage
62,90
€
149,90
€
64,16€
152,90
€
par
journée
avec
chauffage
92,00
€
207,80
€
93,84
€
211,96
€
SAUFERMOLES
Caution
SALLE
200,00
€
200,00
€
200,00
€
200,00
€
Caution
MENAGE
150,00
€
150,00
€
500,00
€
500,00
€
ù
es
Cf: règlement
Cf:
règlement
Du samedi
8 h à dimanche
24h
FORFAIT
WEEK
END
sans
chauffage
433,00
€
923,60
€
441,66
€
942,07
€
SALLES
/ OYATS
+
avec
chauffage
519,30
€
1093,10€
529,69
€
1114,96€
CUISINE+
Caution
SALLE
700,00
€
700,00
€
700,00
€
700,00
€
ERIDOLLES
Caution
CUISINE
200,00
€
200,00
€
200,00
€
200,00
€
Caution
VAISSELLE
/
/
100,00
€
100,00
€
Caution
MENAGE
150,00
€
150,00
€
500,00
€
500,00
€
Tarif unitaire
3,30€
5,60 €
3,37€
5,71€
LOCATIONS
TABLES
RONDES
Caution
TABLES
155,00
€
155,00
€
155,00
€
155,00
€
Par jour
757,70
€
831,85
€
772,85
€
848,49 €
Demi-journée
384,30 €
443,75 €
391,99
€
452,62€
Chauffage par
jour
88,60
€
88,60€
90,37
€
90,37
€
MENT
chauffage
demi-journée
45,00
€
45,00
€
45,90€
45,90
€
caution
SALLE
500,00
€
500,00
€
500,00
€
500,00
€
caution
ménage
500,00
€
500,00
€
500,00
€
500,00
€
Montage
du
plancher
obligatoire
par
la commune
605,00
€
610,00
€
610,00
€
610,00
€
à l'heure
13,10€
29,60€
13,36€
30,19€
à l'heure
avec
chauffage
15,50€
31,75€
15,81€
32,39€
par journée
sans
chauffage
121,00
€
246,80
€
123,42€
251,74
€
SALLE
BERNACHES
par journée
avec
chauffage
172,00
€
346,50€
175,44
€
353,43 €
Caution
SALLE
200,00
€
200,00
€
200,00
€
200,00
€
caution
ménage
150,00
€
150,00
€
500,00
€
500,00
€ AR
Prefecture
017-211700513-20251211-DEL1112202512-DE
11/12/2025
Reçu
le
18/12/2025
SALLES
MUNICIPALES
L'occupation
de
toutes
les salles municipales
est conditionnée
au
dépôt
de
cautions.
Selon
les
cas,
ces
cautions
concernent
:
- Le respect des biens Immobiliers
- Le ménage
après
utilisation
- Les détériorations
ou les pertes
Ces
dispositions
s'appliquent
aux
particuliers,
aux
associations,
y compris
les
associations
communales
ASSOCIATIONS
LE
BOIS
PLAGE
Tarifs 2025
Tarifs 2026
SALLE
DES
OYATS
Animations,
Réunions
ou
occupation
régulière
GRATUIT
CONVENTION
SALLE
ERIDOLLES
Réunion
ou
occupation
régulière
GRATUIT
CONVENTION
SALLE
DES
OYATS
+ CUISINE
Dès
la 2ème
utilisation
avec
culsine/jour
(avec
ou
sans
46,70€
47,63€
chauffage)
SALLES
DES
OYATS
+ CUISINE+
[Dès
la 2ème
utilisation
avec
cuisine/jour
(avec
ou
sans
54,20€
ERIDOLLES
chauffage)
528€
SALLE
DES
SPORTS
Animations
sports
ou
occupation
régulière
GRATUIT
CONVENTION
SALLE
BERNACHES
Animations,stages
ou
occupation
régulière
GRATUIT
CONVENTION
SALLE
DES
PETITS
LOUPS
Animations,stages
ou
occupation
régulière
GRATUIT
CONVENTION
SALLE
DES
GOËLANDS
Animations,stages
ou
occupation
régulière
GRATUIT
CONVENTION
Caution
annuelle
utilisateurs
réguliers Salle
Oyats
avec
500,00
€
500,00
€
ou
sans
cuisine
Caution
annuelle
utilisateurs
réguliers Salle
Eridolles
200,00
€
200,00
€
Caution
annuelle
utilisateurs
réguliers
Salle
Polyvalente
500,00
€
500,00
€
Caution
annuelle
utilisateurs
réguliers
Salles
Bernaches,
200,00
€
0!
Les
Petits
Loups,
Les Goëlands
d
200,00€ AR
Prefecture
017-211700513-20251211-DEL1112202512-DE
11/12/2025
Reçu
le
18/12/2025
SALLES
MUNICIPALES
L'occupation
de
toutes
les salles
municipales
est
conditionnée
au
dépôt
de
cautions.
Selon
les cas,
ces
cautions
concernent
:
- Le respect des biens immobiliers
- Le ménage
après utilisation
- Les détériorations
ou les pertes
Ces
dispositions
s'appliquent
aux
particuliers,
aux
associations,
y compris
les associations
communales
ASSOCIATIONS
RÉTHAISES
: éducatives
ou
culturelles
à
.
Tarifs
2025
Tarifs
2026
but
non
lucratif
à l'heure
7,75€
7,91€
à l'heure avec chauffage
8,80
€
8,98
€
supplément horaire cuisine
9,90 €
10,10
€
par Journée
sans
chauffage
62,85
€
64,11
€
par journée
avec
chauffage
92,00
€
93,84
€
SALLE
DES
OYATS
par journée
avec cuisine
sans chauffage
125,60
€
128,11€
par journée
avec
cuisine
avec
chauffage
150,00
€
153,00
€
Caution
SALLE
300,00
€
300,00
€
Caution
CUISINE
200,00
€
200,00
€
Caution
VAISSELLE
100,00
€
100,00
€
Caution
MENAGE
150,00
€
500,00
€
à l'heure
6,60€
6,73€
à l'heure
avec chauffage
8,80
€
8,98
€
é
40,10€
40,90
€
SALLE
ERIDOLLES
par journée
sans
chauffage
,
par journée
avec
chauffage
58,00 €
59,16
€
Caution
SALLE
200,00 €
200,00
€
Caution
MENAGE
150,00
€
500,00
€
Du
samedi
8 h à dimanche
24h
sans
chauffage
433,00
€
441,66
€
FORFAIT
WEEK
END
avec
chauffage
514,10 €
524,38€
RE
700,00
€
700,00
€
CUISINE+
Caution
SALLE
2
|
ERIDOLLES
Caution
CUISINE
/
200,00
€
Caution
VAISSELLE
/
100,00
€
Caution
MENAGE
150,00
€
S00,00
€
Par
jour
832,00€
848,64
€
Demi-journée
443,80
€
452,68 €
Chauffage par
jour
88,60 €
90,37
€
SALLE
DES
SPORTS
(POLYVALENTE)
chauffage
demi-journée
45,00
€
45,90
€
Caution
SALLE
500,00
€
500,00
€
Caution
MENAGE
”l
500,00
€
Montage
du
plancher
obligatoire
610,00 €
622,20€
à l'heure
8,80€
8,97€
à l'heure
avec chauffage
9,90 €
10,09
€
62,90€
64,15
€
SALLE
BERNACHES
par
journée
sans
chauffage
2
,
par
journée
avec chauffage
92,00 €
93,84
€
Caution
SALLE
200,00
€
200,00
€
Caution
MENAGE
/
500,00
€ AR
Prefecture
017-211700513-20251211-DEL1112202512-DE
11/12/2025
Reçu
le
18/12/2025
SALLES
MUNICIPALES
L'occupation
de toutes les salles municipales
est conditionnée
au dépôt
de cautions.
Selon
les cas,
ces cautions concernent
:
- Le respect des biens immobiliers
- Le ménage
après
utilisation
- Les
détériorations
ou
les pertes
Ces
dispositions
s'appliquent
aux
particuliers,
aux
associations,
y compris
les
associations
communales
ASSOCIATIONS
NON
INSULAIRES
Tarifs 2025
Tarifs 2026
à l'heure
29,60
€
30,19
€
à l'heure
avec chauffage
35,00
€
35,70
€
supplément
horaire
cuisine
40,50
€
41,31€
par journée
sans
chauffage
285
,80
29151€
par journée
avec chauffage
380,50
€
388,11€
SALLE
DES
OYATS
par journée
avec cuisine
sans
chauffage
514,20
€
524,48
€
par journée
avec
cuisine
avec
chauffage
612,20€
624,44 €
Caution
SALLE
300,00
€
300,00
€
Caution
CUISINE
200,00
€
200,00
€
Caution
VAISSELLE
100,00
€
100,00
€
Caution
MENAGE
150,00
€
500,00
€
à l'heure
17,55
€
17,90 €
à l'heure
avec chauffage
23,00€
23,46€
SALLE
ERIDOLLES
par
journée
sans
chauffage
148,45
€
151,41€
par journée
avec chauffage
207,75
€
211,90 €
Caution
SALLE
200,00
€
200,00
€
Caution
MENAGE
150,00
€
500,00
€
Du samedi 8 h à dimanche 24h sans
chauffage
914,70
€
932,99
€
FORFAITNEEN END:
avec chauffage
1.096,25 €
11818€
SALLES
/ OYATS
+
CUISINE+
Caution SALLE
700,00 €
700,00 €
ERIDOLLES
Caution
CUISINE
/
200,00
€
Caution VAISSELLE
/
100,00 €
Caution
MENAGE
150,00
€
500,00
€
Par jour
831,85
€
848,49
€
Demi-journée
443,72€
452,59
€
SAEDES
SPORTS
Chauffage par
jour
88,60
€
90,37
€
(POLYVALENTE)
chauffage
demi-journée
44,95
€
45,85
€
Caution
SALLE
500,00
€
500,00
€
Caution MENAGE
/
500,00 €
Montage
du
plancher
obligatoire
634,00
€
634,00
€
à l'heure
28,55€
29,12€
à l'heure
avec chauffage
30,70€
31,31€
SALLE
BERNACHES
par journée
sans
chauffage
245,85
€
250,76
€
par journée
avec
chauffage
346,50
€
353,43
€
Caution
SALLE
200,00
€
200,00
€
Caution
MENAGE
/
500,00
€