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Document publié le Mardi 13 février 2024 par la commune d'Aulnat.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 11)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
Mairie d’Aulnat – 2 avenue Pierre de Coubertin 63510 AULNAT
04.73.60.11.11 – contact@ville-aulnat.fr
https://www.ville-aulnat.fr/
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Retrouvez l’intégralité des délibérations et les procès-verbaux de conseil municipaux sur le site de la commune rubrique : vie municipale > conseils municipaux
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
En date du 13 février 2024
Absents ayant donné pouvoir : cinq (05) :
Mme CHETTOUH Aïcha donne procuration à Mme PIRONIN Maryse,
Mme COUTANSON Pascale donne procuration à Mme MANDON Christine,
M. KOWALEWSKI Jean-Marc donne procuration à M. THABEAU Didier,
M. PRADIER Éric donne pouvoir à M. FAGONT Alain,
Mme REVEILLOUX Françoise donne pouvoir à Mme SOARES Maryse.
Absents: cinq (05) : M. BAYLE Dominique, M. ESPINASSE Philippe, M. FRADET Nicolas, Mme METENIER
Séverine, M. PRIEUR Olivier.
Question 1 /Délibération 2024-01
Objet : Débat d’Orientation Budgétaire 2024
Pour Contre Approuvée/Rejetée – Motif de la
décision (facultatif)
Mme MANDON Christine, M. FAGONT Alain,
Mme PIRONIN Maryse, Mme ALAPETITE Nadine,
M. AMAZIGH Mohammed Hamid, M. THABEAU
Didier, Mme MATHEY Catherine, M. FLOQUET
Roger, M. LAZEWSKI René, Mme GHESQUIERE
Chantal, Mme BALICHARD Dominique, Mme
SOARES Maryse, M. DOS SANTOS Antonio, Mme
BEURIOT Sabine, Mme CORREIA Sandra, M.
FROMENT Sylvain, Mme MAHAUT Jessika.
Pour : 22
La décision 2024-01 est adoptée à
l·unanimité.
Question 2 /Délibération 2024-02
Objet : Demande d’une subvention auprès du Conseil Départemental au titre du Fonds des Initiatives Communales (FIC) 2024 pour le projet de la reprise façade/porches et la modification d’accessibilité de la Direction Enfance Jeunesse Scolaire au Groupe scolaire Beytout
Pour Contre Approuvée/Rejetée – Motif de la
décision (facultatif)
Mme MANDON Christine, M. FAGONT Alain,
Mme PIRONIN Maryse, Mme ALAPETITE Nadine,
M. AMAZIGH Mohammed Hamid, M. THABEAU
Didier, Mme MATHEY Catherine, M. FLOQUET
Roger, M. LAZEWSKI René, Mme GHESQUIERE
Chantal, Mme BALICHARD Dominique, Mme
SOARES Maryse, M. DOS SANTOS Antonio, Mme
BEURIOT Sabine, Mme CORREIA Sandra, M.
FROMENT Sylvain, Mme MAHAUT Jessika.
Pour : 22
La décision 2024-02 est adoptée à
l·unanimité. Mairie d’Aulnat – 2 avenue Pierre de Coubertin 63510 AULNAT
04.73.60.11.11 – contact@ville-aulnat.fr
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Question 3 /Délibération 2024-03
Objet : Demande d’une subvention auprès du Conseil Départemental au titre du Fonds des Initiatives Communales (FIC) 2024 pour le projet de réaménagement des locaux du CCAS
Pour Contre Approuvée/Rejetée – Motif de la
décision (facultatif)
Mme MANDON Christine, M. FAGONT Alain,
Mme PIRONIN Maryse, Mme ALAPETITE Nadine,
M. AMAZIGH Mohammed Hamid, M. THABEAU
Didier, Mme MATHEY Catherine, M. FLOQUET
Roger, M. LAZEWSKI René, Mme GHESQUIERE
Chantal, Mme BALICHARD Dominique, Mme
SOARES Maryse, M. DOS SANTOS Antonio, Mme
BEURIOT Sabine, Mme CORREIA Sandra, M.
FROMENT Sylvain, Mme MAHAUT Jessika.
Pour : 22
La décision 2024-03 est adoptée à
l·unanimité.
Question 4 /Délibération 2024-04
Objet : Droits de place du marché - tarification
Pour Contre Approuvée/Rejetée – Motif de la
décision (facultatif)
Mme MANDON Christine, M. FAGONT Alain,
Mme PIRONIN Maryse, Mme ALAPETITE Nadine,
M. AMAZIGH Mohammed Hamid, M. THABEAU
Didier, Mme MATHEY Catherine, M. FLOQUET
Roger, M. LAZEWSKI René, Mme GHESQUIERE
Chantal, Mme BALICHARD Dominique, Mme
SOARES Maryse, M. DOS SANTOS Antonio, Mme
BEURIOT Sabine, Mme CORREIA Sandra, M.
FROMENT Sylvain, Mme MAHAUT Jessika.
Pour : 22
La décision 2024-04 est adoptée à
l·unanimité.
Question 5 /Délibération 2024-05
Objet : Création d’un poste non permanent
Pour Contre Approuvée/Rejetée – Motif de la
décision (facultatif)
Mme MANDON Christine, M. FAGONT Alain,
Mme PIRONIN Maryse, Mme ALAPETITE Nadine,
M. AMAZIGH Mohammed Hamid, M. THABEAU
Didier, Mme MATHEY Catherine, M. FLOQUET
Roger, M. LAZEWSKI René, Mme GHESQUIERE
Chantal, Mme BALICHARD Dominique, Mme
SOARES Maryse, M. DOS SANTOS Antonio, Mme
BEURIOT Sabine, Mme CORREIA Sandra, M.
FROMENT Sylvain, Mme MAHAUT Jessika.
Pour : 22
La décision 2024-05 est adoptée à
l·unanimité. Mairie d’Aulnat – 2 avenue Pierre de Coubertin 63510 AULNAT
04.73.60.11.11 – contact@ville-aulnat.fr
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Question 6 /Délibération 2024-06
Objet : Création d’un poste permanent
Pour Contre Approuvée/Rejetée – Motif de la
décision (facultatif)
Mme MANDON Christine, M. FAGONT Alain,
Mme PIRONIN Maryse, Mme ALAPETITE Nadine,
M. AMAZIGH Mohammed Hamid, M. THABEAU
Didier, Mme MATHEY Catherine, M. FLOQUET
Roger, M. LAZEWSKI René, Mme GHESQUIERE
Chantal, Mme BALICHARD Dominique, Mme
SOARES Maryse, M. DOS SANTOS Antonio, Mme
BEURIOT Sabine, Mme CORREIA Sandra, M.
FROMENT Sylvain, Mme MAHAUT Jessika.
Pour : 22
La décision 2024-06 est adoptée à
l·unanimité.
Question 7 /Délibération 2024-07
Objet : Demande d’une subvention auprès du Conseil Départemental du Puy de Dôme pour le fonctionnement de l’école de musique
Pour Contre Approuvée/Rejetée – Motif de la
décision (facultatif)
Mme MANDON Christine, M. FAGONT Alain,
Mme PIRONIN Maryse, Mme ALAPETITE Nadine,
M. AMAZIGH Mohammed Hamid, M. THABEAU
Didier, Mme MATHEY Catherine, M. FLOQUET
Roger, M. LAZEWSKI René, Mme GHESQUIERE
Chantal, Mme BALICHARD Dominique, Mme
SOARES Maryse, M. DOS SANTOS Antonio, Mme
BEURIOT Sabine, Mme CORREIA Sandra, M.
FROMENT Sylvain, Mme MAHAUT Jessika.
Pour : 22
La décision 2024-07 est adoptée à
l·unanimité.
Question 8 /Délibération 2024-08
Objet : Vente de la parcelle AD 615 : validation du principe de vente à la SEM Assemblia
Pour Contre Approuvée/Rejetée – Motif de la
décision (facultatif)
Mme MANDON Christine, M. FAGONT Alain,
Mme PIRONIN Maryse, Mme ALAPETITE Nadine,
M. AMAZIGH Mohammed Hamid, M. THABEAU
Didier, Mme MATHEY Catherine, M. FLOQUET
Roger, M. LAZEWSKI René, Mme GHESQUIERE
Chantal, Mme BALICHARD Dominique, Mme
SOARES Maryse, M. DOS SANTOS Antonio, Mme
BEURIOT Sabine, Mme CORREIA Sandra, M.
FROMENT Sylvain, Mme MAHAUT Jessika.
Pour : 21
Abstention : 01 (Christine MANDON)
La décision 2024-08 est adoptée à
l·unanimité. Mairie d’Aulnat – 2 avenue Pierre de Coubertin 63510 AULNAT
04.73.60.11.11 – contact@ville-aulnat.fr
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Question 9 /Délibération 2024-09
Objet : Désaffectation et déclassement - parcelle AD615
Pour Contre Approuvée/Rejetée – Motif de la
décision (facultatif)
Mme MANDON Christine, M. FAGONT Alain,
Mme PIRONIN Maryse, Mme ALAPETITE Nadine,
M. AMAZIGH Mohammed Hamid, M. THABEAU
Didier, Mme MATHEY Catherine, M. FLOQUET
Roger, M. LAZEWSKI René, Mme GHESQUIERE
Chantal, Mme BALICHARD Dominique, Mme
SOARES Maryse, M. DOS SANTOS Antonio, Mme
BEURIOT Sabine, Mme CORREIA Sandra, M.
FROMENT Sylvain, Mme MAHAUT Jessika.
Pour : 21
Abstention : 01 (Christine
MANDON)
La décision 2024-09 est adoptée à
l·unanimité.
Question 10 /Délibération 2024-10
Objet : Vente sous pli cacheté au plus offrant d’une maison de 60 m² de surface plancher, sur un terrain 57 de m² cadastré ad 204, 4 rue de la Rivallière
Pour Contre Approuvée/Rejetée – Motif de la
décision (facultatif)
Mme MANDON Christine, M. FAGONT Alain,
Mme PIRONIN Maryse, Mme ALAPETITE Nadine,
M. AMAZIGH Mohammed Hamid, M. THABEAU
Didier, Mme MATHEY Catherine, M. FLOQUET
Roger, M. LAZEWSKI René, Mme GHESQUIERE
Chantal, Mme BALICHARD Dominique, Mme
SOARES Maryse, M. DOS SANTOS Antonio, Mme
BEURIOT Sabine, Mme CORREIA Sandra, M.
FROMENT Sylvain, Mme MAHAUT Jessika.
Pour : 22
La décision 2024-10 est adoptée à
l·unanimité.
Question 11 /Délibération 2024-11
Objet : Convention de partenariat pour le soutien aux actions de lutte contre le mal logement et l’auto réhabilitation accompagnée des Compagnons Bâtisseurs Auvergne
Pour Contre Approuvée/Rejetée – Motif de la
décision (facultatif)
Mme MANDON Christine, M. FAGONT Alain,
Mme PIRONIN Maryse, Mme ALAPETITE Nadine,
M. AMAZIGH Mohammed Hamid, M. THABEAU
Didier, Mme MATHEY Catherine, M. FLOQUET
Roger, M. LAZEWSKI René, Mme GHESQUIERE
Chantal, Mme BALICHARD Dominique, Mme
SOARES Maryse, M. DOS SANTOS Antonio, Mme
BEURIOT Sabine, Mme CORREIA Sandra, M.
FROMENT Sylvain, Mme MAHAUT Jessika.
Pour : 22
La décision 2024-11 est adoptée à
l·unanimité.
Certifiée affichée le 14 février 2024