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Déliberation - del 2022.05.25 46
Document publié le Mercredi 25 mai 2022 par la commune de Briançon.
Lien du pdf (Déliberation - del 2022.05.25 46)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Transports,
Thème :
DEL 2022.05.25/46
INSTITUTION ET VIE
POLITIQUE
Objet :
Désignations au sein
des commissions de
travail
Convocation :
Date: 18/05/2022
Affichage: 18/05/2022
Nombre de membres
du conseil municipal
En exercice :
Présents :
Nombre de
suffrages
exprimés :
33
25
29
DELIBÉRATIONS N°46
CONSEIL MUNICIPAL
DU 25 MAI 2022
Le mercredi 25 mai 2022 à 18h00 le conseil municipal légalement
convoqué, s'est réuni en séance publique dans la salle du 1° étage de la
CCB, sous la présidence de Monsieur ARNAUD MURGIA
Étaient présents:
Arnaud MURGIA, Richard NUSSBAUM, Catherine VALDENAIRE,
Éric PEYTHIEU, Émilie DESMOULINS, Jean-Marc CHIAPPONI, Élisa FAURE,
André MARTIN, Claire BARNÉOUD, Patrick MICHEL, Michèle SKRIPNIKOFF,
Corinne ASCHETTINO, Christian FERRUS, René MICHEL, Marie
SOUBRANE, Corinne FAURE-BRAC, Hervé BOULAIS, Renaud PONS,
Christophe OSTI, Maryse XAUSA-FRANÇOIS, Maud GADÉ, Thomas
SCHWARZ, Aïcha CHERIF, Francine DAERDEN, Gabriel LÉON
Étaient représentés :
Annie ASTIER-CONVERSET donnant pouvoir à André MARTIN
Christian JULLIEN donnant pouvoir à Patrick MICHEL
Stéphane SIMOND donnant pouvoir à Christian FERRUS
Sandrine CORDIER donnant pouvoir à Catherine VALDENAIRE
Yoann LAGIER donnant pouvoir à Richard NUSSBAUM
Alexis LALANNE donnant pouvoir à Thomas SCHWARZ
Aurélie POYAU donnant pouvoir à Francine DAERDEN
Absents excusés :
Annie ASTIER-CONVERSET, Christian JULLIEN, Stéphane SIMOND,
Sandrine CORDIER, Yoann LAGIER, Alexis LALANNE, Aurélie POYAU
Absents :
Richard CHARPENTIER
Secrétaire de séance :
Émilie DESMOULINS
Hôtel de Ville | 1 Rue Aspirant Jan | 65106 Briançon | Tél 64 02 21 90 72 " / 3
AR Prefecture
005-210500237-20220525-2022_05_46-DE
Reçu le 01/06/2022
Publié le 01/06/2022 Rapporteur :
VU
VU
VU
VU
CONSIDERANT
CONSIDERANT
CONSIDERANT
CONSIDERANT
CONSIDERANT
CONSIDERANT
CONSIDERANT
Richard NUSSBAUM
le Code Général des Collectivités Territoriales pris en son
article L2121-4,
le Code électoral pris en son article L270 ;
l'article 24 du règlement intérieur du Conseil municipal, adopté
par délibération n°2020.12.09/168 ;
la délibération n°2020.07.29/073 portant création des
commissions permanentes ;
la volonté de Mme Natalia SETOUR et Mme Solange MICHEL de
démissionner de leur mandat de conseillères municipales,
expressément formulée par courriers reçus le 27 avril 2022;
les dispositions susvisées du Code électoral, posant la règle
selon laquelle la réception par Monsieur le Maire de la
démission d'un conseiller municipal a pour effet de conférer la
qualité de conseiller municipal au suivant de la liste ;
La liste « Briançon unie pour l'avenir » :
la volonté de M. Guillaume MARTIN et de Mme Marie LEGRAND
de démissionner de leur mandat de conseiller(ère) municipal(e),
expressément formulée par courrier reçu le 28 avril 2022;
la volonté de Mme Céline GAILLARD LEGRAIN de démissionner
de son mandat de conseiller(ère) municipal(e), expressément
formulée par courrier reçu le 10 mai 2022;
la volonté expresse du Groupe « Briançon D'abord » de voir le
conseiller municipal entrant, Mr Alexis LALANNE se substituer
en tous points dans les représentations jusqu'à présent
dévolues à Mme Natalia SERTOUR ;
la volonté expresse du Groupe « Briançon D'abord » de voir le
conseiller municipal entrant, Mr Richard CHARPENTIER se
substituer en tous points dans les représentations jusqu'à
présent dévolues à Mme Michel SOLANGE ;
Hôtel de Ville | 1 Rue Aspirant lan | 65106 Briançon | Tél 64 92 21 20 72 2/3
AR Prefecture
005-210500237-20220525-2022_05_46-DE
Reçu le 01/06/2022
Publié le 01/06/2022 Ceci exposé,
LE CONSEIL MUNICIPAL, DECIDE
e De modifier la composition des commissions permanentes de travail comme indiqué en annexe ;
e D'autoriser Monsieur le Maire, ou, en cas d'empêchement, un adjoint ou un
conseiller délégué à signer, au nom et pour le compte de la commune, toute
pièce, de nature administrative, technique ou financière, nécessaire à
l'exécution de la présente délibération.
POUR: 29
CONTRE : Oo
ABSTENTION : o
NE PREND PAS PART AU VOTE : 3
Et les membres présents ont signé au registre après lecture.
INSTITUTION ET VIE POLITIQUE DEL 2022.05.25/46
PUBLIÉE LE: () 1 JUIN 202?
EE |
Hôtel de Ville | 1 Rue Aspirant Jan | 05106 Briançon | Tél 04 92 21 20 72 3 / =
AR Prefecture
005-210500237-20220525-2022_05_46-DE
Reçu le 01/06/2022
Publié le 01/06/2022 PE
Désignations au sein des
commissions de travail
Représentants de la Ville au sein de la :
COMMISSION « Environnement, Transports,
Déplacements et Travaux »
Le Maire membre de Droit
- Jean-Marc CHIAPPONI
- Émilie DESMOULINS
- Christophe OSTI
- Stéphane SIMOND
- Claire BARNÉOUD
- Richard NUSSBAUM
- Candidat du groupe « Briançon d’Abord » - Alexis LALANNE
- Candidat du groupe « Briançon Citoyenne » - Francine DAERDEN
COMMISSION « Stationnement »
Le Maire membre de Droit
- Jean-Marc CHIAPPONI
- Émilie DESMOULINS
- Christophe OSTI
- Stéphane SIMOND
- Claire BARNÉOUD
- Richard NUSSBAUM
- Candidat du groupe « Briançon d’Abord » - Alexis LALANNE
- Candidat du groupe « Briançon Citoyenne » - Francine DAERDEN
AR Prefecture
005-210500237-20220525-2022_05_46-DE
Reçu le 01/06/2022
Publié le 01/06/2022 COMMISSION « Vie Quotidienne, Jeunesse et Sports »
Le Maire membre de Droit
- Patrick MICHEL
- Yoann LAGIER
- Michèle SKRIPNIKOFF
- Maud GADÉ
- Christian JULLIEN
- Élisa FAURE
- Candidat du groupe « Briançon d’Abord » - Richard CHARPENTIER
- Candidat du groupe « Briançon Citoyenne » - Aurélie POYAU
COMMISSION « Urbanisme, Développement
Économique et Numérique »
Le Maire membre de Droit
- Richard NUSSBAUM
- André MARTIN
- Corinne FAURE-BRAC
- Annie ASTIER-CONVERSET
- Christian FERRUS
- Hervé BOULAIS
- Candidat du groupe « Briançon d’Abord » - Thomas SCHWARZ
- Candidat du groupe « Briançon Citoyenne » - Gabriel LÉON
AR Prefecture
005-210500237-20220525-2022_05_46-DE
Reçu le 01/06/2022
Publié le 01/06/2022 COMMISSION « Culture, Patrimoine et Tourisme »
Le Maire membre de Droit
- Catherine VALDENAIRE
- Hervé BOULAIS
- Christian JULLIEN
- Maud GADÉ
- Christophe OSTI
- Éric PEYTHIEU
- Groupe « Briançon d’Abord » - Aïcha CHÉRIF
- Groupe « Briançon Citoyenne » - Gabriel LEON
COMMISSION « Finances et Affaires Générales »
Le Maire membre de Droit
- Éric PEYTHIEU
- André MARTIN
- Catherine VALDENAIRE
- Corinne ASCHETTINO
- Marie SOUBRANE
- René MICHEL
- Groupe « Briançon d’Abord » - Thomas SCHARWZ
- Groupe « Briançon Citoyenne » - Aurélie POYAU
AR Prefecture
005-210500237-20220525-2022_05_46-DE
Reçu le 01/06/2022
Publié le 01/06/2022