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Déliberation - Delib 4 Recrutement de saisonniers
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Levens.
Lien du pdf (Déliberation - Delib 4 Recrutement de saisonniers)
Thèmes du document : Loisirs, Institutions publiques, Dialogue social,
MAIRIE
DE
LE
VENS
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
Liberté
— Egalité
- Fraternité
Département
des
Alpes-Maritimes
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
13
mars
2025
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le
treize
mars,
à
19
heures,
le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
en
mairie
en
séance
publique,
sous
la présidence
de
Monsieur
Antoine
VERAN,
Maire
de
Levens,
qui
constate
que
le quorum
est
atteint,
conformément
à l’article
L.2121-17
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Etaient
présents
: Mme
Michèle
CASTELLS,
Mme
Ghislaine
BICINI,
Mme
Ghislaine
ERNST,
Mme
Monique
DEGRANDI,
Mme
Danièle
TACCONI,
M.
Georges
REVERTE,
Mme
Evelyne
ABEL
DIT
DELAMARQUE,
Mme
Jeanine
PLANEL,
M.
Didier
GIORDAN,
Mme
Aline
BAILLOT,
Mme
Maïmouna
BONNEFOND,
Mme
Claude
MENEVAUT,
M.
Régis
GUILLAUME,
M.
Eric
BERNIGAUD,
Mme
Sonia
MARTIN
CASANOVA,
M.
Gilles
MAIGNANT,
M.
Eric
GIRARD,
M.
Nicolas
BRAQUET,
M.
Yan
VERAN,
M.
François
Dominique
SEINCE,
M.
Jean-Louis
MORENA.
Étaient
représentés
:
M.
Thierry
MIEZE
a donné
pouvoir
à M.
Régis
GUILLAUME,
M.
Jean-Claude
GHIRAN
a donné
pouvoir
à Mme
Monique
DEGRANDI,
M.
Michel
BOURGOGNE a
donné
pouvoir
à Mme
Evelyne
ABEL
DIT
DELAMARQUE,
Mme
Suzanne
URRUTY
a donné
pouvoir
à Mme
Michèle
CASTELLS,
Mme
Sophie
LALOUM
a donné
pouvoir
à M.
Nicolas
BRAQUET.
Mme
Michèle
CASTELLS
est désignée
Secrétaire
de
séance,
conformément
à l’article
L.2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Nombre
de
Conseillers
: en
exercice
: 27
/ Présents
: 22
/ votants
: 27.
Rapporteur
: Mme
Michèle
CASTELLS
AA
AH
HE RE
EE
SE
KE OK O6
fe 2e
Re
6 2e 2e
Ke ee 2e
ke Ke He
fe ke
Ke
fe
ke ke fe fe
fe
Ke
6 2e
Ke
Of
26
Ke
He fe
Ke ke He fe
Ke ee 28e 28e He 2e 28e ke 28e 28e
ke
ke fe
fe
ke
Ke fe
ke
ke ee
ke ke
4
- RECRUTEMENT
D’AGENTS
CONTRACTUELS
SUR
EMPLOIS
NON
PERMANENTS
POUR
FAIRE
FACE
A
UN
ACCROISSEMENT
SAISONNIER
D’ACTIVITE
DURANT
LA
PERIODE
ESTIVALE
AA
KR
HR
RE
6 KE OK GE
Ke OK
Re
6 Ke
6 2e He 2e ke
6 2e 2e
6 ke
6 28e
Ke
6 Ke
Ke
Ke
6 Ke
6 26
Ke 26
fe ke
6 2e ke fe ke fe 2e ee
ke fe 2ke fe 2e
ke fe ke
fe
ke
fe
ke fe
fe
ke fe 38e fee ke
ke
fe ke
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales
;
Vu
le code
général
de
la fonction
publique
;
Vu
le budget
communal
:
Considérant
que
les
emplois
de
chaque
collectivité
ou
établissement
sont
créés
par
l’organe
délibérant
de
la collectivité
ou
de
l’établissement.
Considérant
qu’il
appartient
au
Conseil
Municipal,
compte
tenu
des
nécessités
de
services,
de
créer
les
postes
nécessaires
pour
faire
face
à
un
accroissement
saisonnier
d’’activité
afin
d’assurer
les missions
suivantes :
-
Fonctionnement
de
la
piscine
municipale
: agents
de
caisse,
agents
d’entretien
des
vestiaires,
agents
d’entretien
des
bassins,
maîtres-nageurs
et surveillants
de
baignade,
-
Fonctionnement
du
centre
de
loisirs
été
2025
: Animateurs
-
Fonctionnement
des
manifestations
: Agent
des
services
techniques
Il est proposé
à l’assemblée
:
Pour
le fonctionnement
de
la piscine
municipale
:
-
la création
de
2 postes
non
permanents
d’adjoint
administratif à temps
non
complet
(9h
par jour
de
travail)
pour
la période
du
28
juin
2025
au
31
aout
2025
afin
d’assurer
la
tenue
de
la caisse.
La rémunération
sera calculée
sur la base
du premier
échelon
du grade
d’adjoint
administratif
(IB
367
correspondant
à IM
366).
-
la création
de
14
postes
non
permanents
d’adjoint
technique
à temps
non
complet
(5h
par
jour
de
travail)
du
28
juin
2025
au
31
aout
2025
afin
d’assurer
l’entretien
des
vestiaires.
La
période
sera
répartie
entre
les
différents
agents.
La
rémunération
sera
calculée
sur
la
base
du
premier
échelon
du
grade
d’adjoint
technique
(IB
367
correspondant
à IM
366).
AR
Prefecture
006-210600755-20250313-DELIB4_130325-DE Reçu le
14/03/2025 la création
d’un
poste
d’adjoint
technique
à temps
non
complet
(17h30)
pour
la période
du
1%
juin
au
30
septembre
2025
afin
d’assurer
la
mise
en
eau,
le
fonctionnement,
l'entretien
et
la
fermeture
de
la
piscine.
La
rémunération
sera
calculée
sur
la
base
du
premier
échelon
du
grade
d’adjoint
technique
(IB
367
correspondant
à IM
366).
la création
de
4 postes
non
permanents
d’adjoint
technique
à temps
non
complet
(5h
par
jour
de travail) pour
la période
du 28 juin
2025
au
31
aout
2025
afin d’assurer
l’entretien
des
bassins.
La
période
sera
répartie
entre
les
différents
agents.
La
rémunération
sera
calculée
sur
la
base
du
premier
échelon
du
grade
d’adjoint
technique
(1B
367
correspondant
à IM
366).
la création
de
3 postes
non
permanents
à temps
complet
pour
la période
du
16 juin
2025
au
31
aout
2025
au
grade
d’éducateur
des
activités
physiques
et
sportives
pour
assurer
les
fonctions
de
surveillant
de
piscine.
L’agent
devra
être
en
possession
du
BNSSA
ou
du
BPEJSAAN.
La
rémunération
sera
calculée
sur
la
base
du
ler
échelon
du
grade
d’éducateur
des
activités
physiques
et sportives
(1B
389
correspondant
à IM
373).
la création
d’un
poste
non
permanent
à temps
complet
pour
la période
du
16 juin
2025
au
31
aout
2025
au
grade
d’éducateur
des
activités
physiques
et
sportives
pour
assurer
les
fonctions
de
chef
de
bassin.
L’agent
devra
être
en
possession
du
BPEJSAAN
ou
diplôme
similaire.
La
rémunération
sera
calculée
sur
la
base
du
5°
échelon
du
grade
d’éducateur
des
activités
physiques
et sportives
(IB
415/
IM
376).
Pour
le
fonctionnement
du
centre
de
loisirs :
la création
de
24
postes
non
permanents
d’adjoint
d’animation
dont
le temps
de
travail
et la durée
du
contrat
seront
fonction
des
besoins
du
service
notamment
des
inscriptions
aux
centre
de
loisirs
pour
la période
du
07 juillet
2025
au
17
aout
2025.
La
période
sera
répartie
entre
différents
agents.
La
rémunération
sera
calculée
sur
la
base
du
premier
échelon
du
grade
d’adjoint
d'animation
(IB
367
correspondant
à IM
366).
Pour
le
fonctionnement
des
manifestations :
la
création
de
deux
postes
d’adjoint
technique
à temps
complet
pour
la période
du
1°
juillet
au
31
aout
2025
afin
d’assurer
l’installation
des
manifestations.
La
rémunération
sera
calculée
sur
la
base
du
premier
échelon
du
grade
d’adjoint
technique
(IB
367
correspondant
à IM
366).
Il
est
précisé
qu’un
contrat
sera
établi
pour
chaque
agent
détaillant
les
fonctions,
la
période
d’embauche,
le temps
de
travail
et la rémunération.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal
décide
à l’unanimité :
-
d’autoriser
Monsieur
le
Maire
à
procéder
au
recrutement
des
agents
contractuels
saisonniers
nécessaires
au
fonctionnement
des
services
susmentionnés,
et à signer
tous
les
documents
relatifs.
-
d'inscrire
les
crédits
correspondants
au
budget
de
l’exercice
en
cours.
Fait
à Levens,
les jour,
mois
et
an
susdits,
Le
Maire,
Antoine
VERAN.
AR
Prefecture
006-210600755-20250313-DELIB4_130325-DE Reçu le
14/03/2025