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Déliberation - DELIB 2 Recrutement agents contractuels sur emplois non permanents pour faire face a un accroissement saisonnier activite annee 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Levens.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 2 Recrutement agents contractuels sur emplois non permanents pour faire face a un accroissement saisonnier activite annee 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Dialogue social, Loisirs,
MAIRIE
DELEVENS
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
Liberté
— Egalité
- Fraternité
Département
des
Alpes-Maritimes
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
6 novembre
2025
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le six
novembre,
à
19
heures,
le Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s'est réuni
en
mairie
en
séance
publique,
sous
la présidence
de
Monsieur
Antoine
VERAN,
Maire
de
Levens,
qui
constate
que
le quorum
est
atteint,
conformément
à l’article
L.2121-17
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Etaient
présents
: Mme
Michèle
CASTELLS,
M.
Thierry
MIEZE,
Mme
Ghislaine
BICINI,
Mme
Ghislaine
ERNST,
M.
Jean-Claude
GHIRAN,
Mme
Monique
DEGRANDI,
M.
Michel
BOURGOGNE,
Mme
Danièle
TACCONI,
M.
Georges
REVERTE,
Mme
Evelyne
ABEL
DIT
DELAMARQUE,
Mme
Jeanine
PLANEL,
M.
Didier
GIORDAN,
Mme
Maïmouna
BONNEFOND,
Mme
Claude
MENEVAUT,
Mme
Suzanne
URRUTY,
M.
Régis
GUILLAUME,
M.
Eric
BERNIGAUD,
Mme
Sonia
MARTIN
CASANOVA,
M.
Gilles
MAIGNANT,
M.
Eric
GIRARD,
M.
Nicolas
BRAQUET,
Mme
Sophie
LALOUM,
M.
Yan
VERAN,
M.
François
Dominique
SEINCE,
M.
Jean-Louis
MORENA.
Absente
: Mme
Aline
BAILLOT
Mme
Michèle
CASTELLS
est désignée
Secrétaire
de
séance,
conformément
à l’article
L.2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Nombre
de
Conseillers
: en
exercice
: 27
/ Présents
: 26
/ votants
: 26
Rapporteur
: Mme
Michèle
CASTELLS
HE
RO
RE
RE
2 - RECRUTEMENT
D’AGENTS
CONTRACTUELS
SUR
EMPLOIS
NON
PERMANENTS
POUR
FAIRE
FACE
A
UN
ACCROISSEMENT
SAISONNIER
D’ACTIVITE
- ANNEE
2026
A HAE
HR HR
ee
ee ee
2
RO
HE
HE
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales
;
Vu
le code
général
de
la fonction
publique
;
Vu
le budget
communal ;
Considérant
que
les
emplois
de
chaque
collectivité
ou
établissement
sont
créés
par
l’organe
délibérant
de
la collectivité
ou
de
l’établissement.
Considérant
qu’il
appartient
au
Conseil
Municipal,
compte
tenu
des
nécessités
de
services,
de
créer
les
postes
nécessaires
pour
faire
face
à
un
accroissement
saisonnier
d’activité
afin
d’assurer
les
missions
d’animation
au
centre
de
loisirs
lors
des
vacances
scolaires
d’hiver,
de
printemps
et d’automne
2026.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal
décide
à l’unanimité
:
-
de
créer
6 postes
non
permanents
d’adjoint
d’animation
dont
le temps
de travail
et la durée
des
contrats
seront
établis
en
fonction
des
besoins
du
service
notamment
des
inscriptions
aux
centre
de
loisirs
pour
les
vacances
scolaires
d’hiver,
de
printemps
et d’automne
2026.
La
rémunération
sera
calculée
sur
la
base
du
premier
échelon
du
grade
d’adjoint
d’animation. Il est précisé
qu’un
contrat
sera
établi
pour
chaque
agent
détaillant
les fonctions,
la période
d’embauche,
le temps
de
travail
et la rémunération.
-
d’autoriser
Monsieur
le
Maire
à
procéder
au
recrutement
des
agents
contractuels
saisonniers
nécessaires
au
fonctionnement
des
services
susmentionnés,
et à signer
tous
les
documents
relatifs.
-
d’inscrire
les
crédits
correspondants
au
budget
de
l’exercice
2026.
Fait
à Levens,
les jour,
mois
et
an
susdits,
AR
Prefecture
006-210600755-20251106-DELIB2_061125-DE Reçu le
07/11/2025