Procès Verbal - CRCMJAN22

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Procès Verbal - CRCMJAN22 Document publié le Lundi 10 janvier 2022 par la commune de Séguinière. Lien du pdf (Procès Verbal - CRCMJAN22)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Logement, Famille, COMPTE RENDU

DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 10 JANVIER 2022

I. APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE PRECEDENTE

Le procès-verbal de la séance du 13 décembre 2021 est approuvé à l’unanimité.

Toutes les délibérations qui suivent ont été adoptées à l’unanimité.

II. BATIMENTS – EQUIPEMENTS COMMUNAUX

II.1. Bâtiment technique de la Ménardière – Contrat de maîtrise d’œuvre Le conseil municipal a retenu le 8 février 2021, le cabinet d’architecture GREGOIRE pour la réalisation d’un bâtiment technique dont le coût travaux était estimé à 175 000 €.

Le contenu du projet a été revu au cours de l’étude et il convient d’adapter les honoraires au coût prévisionnel des travaux à l’issue de l’appel d’offre soit 273 793,43 € HT.

Le taux de rémunération (13,85%) étant inchangé, le montant total des honoraires de la maîtrise d’œuvre est arrêté à la somme de 37 920,39 € HT.

II.2. Consultation démolition et désamiantage de deux immeubles rue du Paradis Une consultation d’entreprises sera engagée pour la démolition ainsi que le désamiantage de deux biens immobiliers situés au 11 et 13 rue du Paradis. Idéalement placés à proximité des écoles, des services publics locaux et des commerces, ces deux propriétés mitoyennes constituent un ensemble foncier susceptible de recevoir une opération mixte logements sociaux / commerces de proximité.

III. URBANISME – VOIRIE – ENVIRONNEMENT

III.1. Rue de la Garenne – Avant-projet et financement

Les grandes lignes de l’avant-projet sommaire établi par la société Pierres & Eau sont les suivantes : - Redonner la place aux déplacements doux,

- Renforcement la végétation existante (constitution d’un corridor écologique…), - Réduction de la largeur de la voirie et maintien du nombre de places de stationnement existantes, - Création de connexions sécurisées avec les établissements et commerces riverains.

Pour ces travaux, dont le montant estimé s’élève à 923 249,50 €, la commune sollicitera une subvention auprès de M. le préfet de Maine-et-Loire.

III.2. Bornage du terrain rue du Sacré Coeur

La société PODELIHA a acquis un terrain nu d’une superficie géographique de 3 740 m² dans le but de pouvoir y implanter un ensemble immobilier de 15 logements à loyer modéré. Pour l’instruction de ce dossier, la commune a préalablement dû faire procéder à un bornage. Le montant de l’intervention qui s’est élevé à 1 308 € TTC sera remboursé par le bailleur social à la commune.

III.3. Extension du Centre d’Enfouissement Technique de la Cachotière Le conseil municipal a émis un avis favorable à la demande de la Société BOUYER-LEROUX qui souhaite poursuivre l’activité de stockage de déchets non dangereux sur le site de la Cachotière. L’enquête publique ouverte en mairie se termine le vendredi 4 février. Madame le Commissaire Enquêteur sera présente à la mairie de La Séguinière le lundi 17/1 de 14h à 17h et le vendredi 4/2 de 14h à 17h.

III.4. Déclaration de projet portant modification du PLU

Pour permettre la réalisation d’un programme immobilier mixant commerces et logements sociaux, porté par un promoteur privé, il est nécessaire de modifier le zonage du Plan Local d’Urbanisme.

La commune sera accompagnée dans cette démarche, par le bureau d’études SCE de Nantes qui élaborera une déclaration de projet. Le montant de la prestation du bureau d’études s’élève à 10 539 € TTC.IV. ADMINISTRATION GENERALE FINANCES

IV.1. Dégradation d’une clôture rue du Sacré Cœur – Protocole d’accord En 2018, la chute d’un arbre situé sur l’espace public a endommagé la clôture d’une propriété privée. Les travaux de réparation de la clôture ne répondant pas à l’attente des plaignants, la commune prendra en charge les frais d’intervention d’un paysagiste et d’un métallier pour un montant total de 877,13 €.

IV.2. Mise en place de colonnes enterrées

A l’occasion de la réflexion sur la création d’une nouvelle zone d’habitat, en lieu et place de l’ancien terrain de sport du Bordage, il a été fait état des nuisances que pouvaient occasionner la présence de deux conteneurs à verre installés sur la parcelle attenante, près des ateliers municipaux.

La communauté d’agglomération ne finançant la mise en place que d’une colonne, la commune versera à l’AdC un fonds de concours, pour le second équipement, d’un montant de 8 039 €.

IV.3. Aire d’accueil de camping-cars – Bilan annuel

Le site de La Séguinière a été mis en service en décembre 2017 et Monsieur le maire propose, comme tous les ans, en janvier, d’en dresser le bilan annuel afin de pouvoir solliciter, auprès de la société Camping-car Park, le montant de la redevance due au titre de l’année N-1.

Le nombre de nuits « Pass’ Etapes » consommées est de 2 698 (contre 2 167 l’an passé) et il y a eu également 53 (47) utilisations de la borne de services pour un montant total annuel du chiffre d’affaire de 24 772 € HT (19 896 € HT). Déduction faite des frais de gestion, la société Camping-car Park est donc redevable d’une somme nette de 14 053 € (13 263 €).

Toutefois, l’administration fiscale ayant procédé à une augmentation du taux de TVA en 2020 (de 10 à 20%) avec une rétroactivité au 1/10/2017, la commune remboursera à Camping-car Park un trop perçu d’un montant de 2 047 €.

IV.4. Environnement numérique de travail dans les écoles

A la demande des enseignantes, la commune décide de doter les écoles publiques d’un Espace Numérique de Travail en adhérant à un nouveau groupement de commande pour une période de 48 mois, soit du 19 juillet 2022 au 19 juillet 2026.

IV.5. Mise à disposition de personnel pour le CCAS

La commune met à disposition du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) du personnel de cuisine du restaurant scolaire pour la confection et le service du repas annuel offert aux plus de 69 ans. Cette mise à disposition, quand elle est effective, donne lieu à reversement de la charge salariale.

Cette année, le traditionnel banquet des aînés n’a pas pu avoir lieu pour les raisons sanitaires liées à la COVID-19. La commune et le CCAS ont décidé de le remplacer par un repas à emporter. 375 plateaux repas, confectionnés par les cuisiniers du restaurant scolaire, ont été remis aux aînés qui en avaient émis le vœu. Le coût de la main d’œuvre (1 099,50 euros) pour cette prestation sera remboursé par le CCAS à la commune.

IV.6. Remboursement de mise à disposition d’agents auprès d’associations enfance Depuis le 1er février 2011, un agent communal est mis à disposition des associations enfance de Saint Léger et de La Séguinière pour assurer le soutien administratif. Ce travail consiste à effectuer les tâches de comptabilité et de paie. Conformément aux conventions passées, les associations bénéficiaires rembourseront à la commune le montant de la rémunération et des charges sociales relatives à cette mise à disposition. Pour l’année 2021, le conseil municipal a fixé à 16 791 € les frais de personnel à rembourser à la commune de La Séguinière.

IV.7. Projet d’éducation à l’entreprenariat coopératif – Année 2022 La Coopérative Jeunesse de Services est un projet qui permet aux jeunes d’apprendre le temps d’un été à développer une entreprise coopérative, de prendre toutes les décisions ensembles (offre de services, répartition salariale, décision organisationnelle, etc.), de travailler en collectif ou encore de découvrir le monde professionnel.

En 2021, le Centre Socioculturel Intercommunal « Ocsigène » a renouvelé le CJS mis en place en 2019 et une douzaine de jeunes a pu en bénéficier. Le chiffre d’affaires généré par cette activité sur deux mois s’est élevé à 11 027 € et la rémunération moyenne était de 551 € par jeune.

Pour le financement de cet accompagnement à la jeunesse, la participation des communes adhérentes est sollicitée afin d’équilibrer un budget dont les charges s’élèvent à 19 750 €. La commune de La Séguinière versera une subvention d’un montant de 1 000 €.V. RAPPORTS DE COMMISSIONS ET DE REUNIONS DIVERSES

V.1.Julien BOUHIER – Administration générale - Finances

Personnel communal

Le samedi 8 janvier dernier, Monsieur le maire a remis la médaille d’or régionale, départementale et communale à Mme Myriam ERNOUL, exerçant les fonctions d’ATSEM à l’école maternelle Marcel Luneau, pour la récompenser de ses 35 années passées au sein des services de la commune de La Séguinière.

Posture Vigipirate

La nouvelle posture Vigipirate « hiver 2021 – printemps 2022 » est active depuis le 15 décembre 2021. Elle maintient l’ensemble du territoire national au niveau « sécurité renforcée – risque attentat ». Cette posture couvre la période de présidence française de l’Union Européenne ainsi que les élections présidentielles et législatives dans un contexte de menace terroriste toujours à un niveau élevé. Toutes les informations sont disponibles sur : https://vigipirate.gouv.fr

Passeport

Le service chargé de l’établissement des passeports à la mairie de Cholet a souhaité mettre en garde les administrés contre des sites internet qui promettent d’accélérer l’instruction des dossiers. Ces sites n’ont pas les moyens de faire avancer les démarches administratives, ils proposent seulement aux citoyens de trouver les mairies habilitées les plus proches de leur domicile et de faciliter la prise de rendez-vous, contre une rémunération. Or, certaines mairies, dont celle de Cholet, ont fait savoir qu’aucune demande de passeport biométrique provenant de ces sites ne sera traitée dans un souci de sécurité informatique.

Il est rappelé que le site officiel gratuit permettant d’obtenir les mêmes renseignements est accessible à l’adresse suivante : https://passeport.ants.gouv.fr/services/geolocaliser-une-mairie-habilitee

V.2.Julie BARREAU – Environnement – Cadre de vie - Sports

Enquête publique pour installation de stockage de déchets non dangereux Conformément à un arrêté préfectoral du 2 décembre 2021, une enquête publique unique est ouverte jusqu’au 4 février à La Séguinière sur la demande présentée par la SAS CET BOUYER-LEROUX. Les prochaines permanences du commissaire enquêteur auront lieu le lundi 17 janvier de 14h à 17h et le vendredi 4 février de 14h à 17h.

Cette enquête publique est un préalable au projet relatif à la poursuite de l’installation de stockage de déchets non dangereux au lieu-dit « La Cachotière » et à l’institution d’une servitude d’utilité publique sur une parcelle située à l’intérieur du périmètre délimité autour de l’installation.

Protocole sanitaire d’utilisation des salles municipales

Suite au renforcement des mesures sanitaires, un nouveau protocole d’utilisation des salles municipales a été élaboré. Ce document, remis lors de toute demande de location par les particuliers, a été transmis aux associations communales.

Dépôts sauvages de déchets

La semaine dernière, route du Joli Bois, un tas d’une trentaine pneus usagers a été découvert. Une plainte a aussitôt été déposée. Les personnes qui auraient été témoins de cet acte d’incivisme ou de tout comportement suspect à proximité sont invitées à le faire savoir en mairie.

Collecte des textiles linges et chaussures usagés

Le service Gestion des Déchets de l'AdC informe d'un changement de prestataire de collecte des Textiles Linges et Chaussures usagés à compter de la mi-janvier 2022. Dans ce cadre, les conteneurs présents sur chacune des communes seront remplacés entre le 10 et le 20 janvier prochain. Sur chaque emplacement, il y aura une période de 1 à plusieurs jours entre le retrait de l'ancien conteneur et la pose du nouveau. Pendant cet intervalle de temps, les riverains devront conserver ponctuellement leurs textiles usagés.

V.3.Serge GUINAUDEAU – Urbanisme - Travaux

Giratoire de la Surchère

L’inscription « La Seg » en lettres stylisées d’une hauteur de 1m50 et le logo de la commune en métal finition couleur rouille seront installés sur un muret à construire au rond-point de la Surchère. Cette dépense sera budgétée

Extension de la mairie

Les travaux avancent dans les temps, le déménagement de la salle du conseil municipal et du bureau du technicien sont prévus semaine 4. Des solutions seront trouvées pour disposer d’un lieu susceptible d’accueillir les réunions municipales durant 6 mois. Les séances du conseil se dérouleront au théâtre Prévert pendant toute cette période.Lotissement des Jardins de la Moine

L’aménageur a envoyé, fin décembre, un courrier pour signifier que les travaux de réalisation du lotissement des Jardins de la Moine étaient terminés. Il conviendra d’organiser une réception des travaux avant de procéder aux formalités administratives de rétrocession des espaces communs, de cet aménagement privé, dans le domaine public.

V.4.Astrid FRAPPIER – Actions de proximité

Sauvegarde du patrimoine

Lauréat de la Mission patrimoine pour la sauvegarde du patrimoine en péril, portée par Stéphane BERN, le manoir de la Renolière à La Séguinière vient de se voir octroyer 300 000 €. Cette somme permettra de restaurer l’aile droite qui est destinée à accueillir un centre d’accueil de jour pour autistes. Le site fait par ailleurs l’objet d’une procédure auprès du Préfet de la Région des Pays-de-la-Loire pour bénéficier d’une protection au titre des monuments historiques.

V.5.David CARON - Information – Communication - Evènementiel

Concours de dessins

Le concours organisé pour Noël a cette année encore connu beaucoup de succès avec 45 dessins au total. Le jury s’est réuni le 28/12 pour désigner les lauréats. Dans la catégorie 1 (3-5 ans) c’est le dessin de Elise BOURGEOIS qui a été primé. Dans la catégorie 2 (6-8 ans), Lila BAROUILLET a été récompensée et pour les plus âgés de la catégorie 3 (9-11 ans) c’est Abel JEANSON qui l’a emporté. Un prix spécial a été décerné à Aurore BOURCIER (6-8 ans).

Recensement de la population

La population communale totale, recensée par l’INSEE au 1/1/2022 est de 4 304 habitants (en 2020 : 4 285).

V.6.Agnès BRUCHE – Culture - Jeunesse

Saison culturelle

Les deux séances de cinéma programmées pendant les vacances scolaire du mois de février, le 9 « Les Trolls 2 » et le 16 « 10 jours sans maman ».

Centre Socioculturel Ocsigène

Un conseil d’administration a été récemment organisé autour du thème de la famille. Le conseiller numérique qui a terminé sa formation, assure ses permanences tous les jeudis matin en mairie. Il est, depuis le début de ses permanences, bien sollicité.

V.7.Alain GUILLEZ – Vie Scolaire - Enfance

Organisation du temps scolaire

L’organisation du temps scolaire sur 4 jours le matin de 8h30 à 12h00 et l’après-midi de 14h00 à 16h30 est reconduit pour l’année prochaine.

Petite enfance

Le Relais Petite Enfance du Centre Socioculturel Ocsigène accompagne les personnes qui souhaitent devenir assistant(e) maternel(le). Les personnes qui ont un attrait pour la petite enfance et ont envie d’un nouveau projet professionnel sont invitées à se rapprocher du CSI pour obtenir plus de renseignements.

V.8.Marie PELTIER – Affaires sociales

Don du Sang

Au cours du premier semestre 2022 l’EFS (Etablissement Français du Sang) a prévu d’organiser une collecte à La Séguinière, le 16 juin à la Salle de la Garenne. Dans le secteur, le prochain don du Sang aura lieu à La Romagne le mercredi 2 février 2022 au horaires habituels (16h30/19h00) et sur inscription préalable.

Demandeurs d’emploi

L’évolution du nombre de demandeurs d’emploi, à La Séguinière, au cours des 5 dernières années est le suivant :

Eau potable

Beaucoup d’usagers se sont présentés à la permanence mise en place par le délégataire de distribution d’eau potable Véolia. Le conseiller présent à la mairie le 6 janvier dernier était chargé de répondre aux questions portant sur le fonctionnement du service, la tarification et le dispositif en faveur des abonnés en situation de précarité.

Mois Total Hommes Femmes Indemnisés Non-indemnisés

Déc. 2017 212 91 121 171 41

Déc. 2018 184 86 98 156 28

Déc. 2019 174 81 93 145 29

Déc. 2020 179 71 108 151 28

Déc. 2021 165 69 96 136 29Sur ce dernier point, il est rappelé que le distributeur octroie une enveloppe de plus de 50 000 € pour aider les usagers en situation de précarité. Pour bénéficier d’une aide, les demandeurs doivent s’adresser au CCAS (Centre Communal d’Action Sociale). Pour La Séguinière, le montant « chèque eau » attribué, pour l’année 2022, s’élève à 2 130 €.

Dans le contrat de délégation de service public de l’eau, en plus des chèques eau, des dispositifs sont proposés pour diminuer la consommation d’eau tel que les kits d’économie d’eau et les housses protection de compteur. Les usagers intéressés doivent se rapprocher du référent solidarité de Véolia au 02 41 56 05 63.

VI. AFFAIRES DIVERSES ET INFORMATIONS

VI.1. Décisions prises par délégation du Conseil Municipal – Droit de Préemption Urbain Monsieur le maire précise que selon l’article L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, il doit rendre compte des décisions prises en application d’une délégation du conseil municipal lors de chaque réunion de l’assemblée délibérante. Il informe à ce sujet les conseillers municipaux, qu’il n’a pas fait usage du droit de préemption de la commune à l’occasion de ventes rue du Manoir, rue du Pont Larousse et avenue de Villandry.

VI.2. Etat-civil

Est communiqué à l’assemblée le nombre de naissances, mariages et décès recensés à La Séguinière en 2021 ainsi qu’un rappel des statistiques des dernières années :

Années Naissances Mariages PACS Décès 2016 46 17 - 33 2017 52 17 9 33 2018 43 11 17 35 2019 34 13 7 28 2020 28 11 16 29 2021 50 11 17 34

VI.3. Urbanisme

Comme tous les ans, Monsieur le maire communique à l’assemblée le nombre de dossiers de demande d’occupation du sol déposés au cours des cinq dernières années :

Années Permis de construire Déclarations préalables

2016 40 75

2017 36 54

2018 24 55

2019 32 66

2020 29 63

2021 61 79

A noter que sur les 61 dossiers de demande de permis de construire déposés 31 concernent des habitations nouvelles (12 en 2020).

VI.4. Prochaines réunions

Les dates des deux prochaines réunions du conseil municipal sont les suivantes :

- Lundi 14 février 2022 à 20h30

- Lundi 14 mars 2022 à 20h30