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Déliberation - CM04052026 09 Tamponnee Programmes de mise en valeur du patrimoine architectural octroi dune subvention a M. O BRYAN VERHEYDE LEncre de la Chimere
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Pouzauges.
Lien du pdf (Déliberation - CM04052026 09 Tamponnee Programmes de mise en valeur du patrimoine architectural octroi dune subvention a M. O BRYAN VERHEYDE LEncre de la Chimere)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Jeunesse,
Envoyé en préfecture le 11/05/2026
REPUBLIQUE FRANCAISE Reçu en préfecture le 11/05/2026
orne Publié le SG Vite de
Département de la Vendée P 0 U Z a U e ES S ID : 085-218501823-20260504-CM04052026 09-DE
Arrondissement
de Fontenay le Comte
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du lundi 4 mai 2026
N° CM04052026-09
NB/LGa
L'an deux mille vingt-six, le quatre du mois de mai, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Ville de Pouzauges,
dûment convoqué par Monsieur le Maire, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la Présidence de Monsieur
Didier DOLÉ, Maire.
Date de convocation : 28 avril 2026 Nombre de Conseillers : 29
Nombre de votants : 27
Présents: M. D. DOLÉ, Mme M. RANGEARD, M. M. PRAUD, Mme N. GÉMARD, M. K. SERIN, Mme A. VACHÉ, M.R.
GAUBERT, M. M. RAUTUREAU, M. JM. BEAUFFRETON, Mme V. DAVIAUD, M. M. CHAIGNEAU, Mme A. BALLERY, M. Y.
DURAND, Mme MI. GABRIEAU, Mme C. GABORIT, Mme N. PODEVIN, Mme A. ROSÉ, M. P. SERIN, Mme C. BODIN, M. JC.
MARCHAND, Mme I. BROSSET, M. A. GUILLOTEAU, Mme L. BRISSEAU-JAUZELON, M. J. LANDA, Mme A. RABILLER, M. T.
PELAUD, formant la majorité des membres en exercice.
Excusés :
M. Charly CHAUVET Procuration à M. K. SERIN
Absents :
M. Ludovic SIMONNEAU, M. C. BLANDIN
Secrétaire : Yannis DURAND
OBJET: PROGRAMMES DE MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE ARCHITECTURAL — OCTROI D’UNE
SUBVENTION A MONSIEUR O’BRYAN VERHEYDE -— L'ENCRE DE LA CHIMERE
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU la demande de subvention de Monsieur O’Bryan VERHEYDE -— L'ENCRE DE LA CHIMERE, au titre du programme de
soutien aux travaux de vitrine et d’enseigne.
VU les travaux projetés et étudiés par Madame GUILLEMAUT, Architecte du patrimoine.
VU la délibération n°CM13102025-03 du 13 octobre 2025, indiquant que ces travaux pourraient bénéficier d'un soutien.
Adresse | Périmètre Nature des Coût Montant de la Demandeur Le . : .
bâtiment d'intervention travaux des travaux subvention
O’Bryan | 50 % sur maximum
VERHEYDE |28, Place de | Centre Travaux de de 15 000,00 € HT ne . Vitrine et 438,96 € TTC ’ L'ENCRE DE LA | l'église historique , . ou TTC d’enseigne : CHIMERE | soit 219,48 € TTC
LE CONSEIL MUNICIPAL, à l'unanimité des votants :
- DECIDE d’octroyer une subvention de 219,48 € à Monsieur O’Bryan VERHEYDE, au titre du programme de
mise en valeur du patrimoine architectural, pour des travaux de vitrine et d'enseigne.
- AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document relatif à cette délibération.
Fait et délibéré les jour, mais et an que dessus.
Ont signé au Registre, tous les Membres présents.
Yannis DURAND
Secrétaire de séance