Procès Verbal - pv du Conseil Municipal 27 mai

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Procès Verbal - pv du Conseil Municipal 27 mai Document publié le Lundi 27 mai 2013 par la commune de Fargues. Lien du pdf (Procès Verbal - pv du Conseil Municipal 27 mai)Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Logement, PV CM 2013/05

FARGUES DE LANGON

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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 27 MAI 2013

PRESENTS : M AUGEY, Maire, M RONCOLI, BERNARD , Mmes POMMAT, RUIZ, CATTANEO, Adjoints, Mme CABANNES, MM. BLANCHARD, BONNAL, DUBAQUIER, GERARD, LASSERRE, MERINO, RAMOS, Conseillers Municipaux.

ABSENTS EXCUSES AYANT DONNE PROCURATION : Mme BIRAGUE à M AUGEY ; M CASTAGNET à Mme RUIZ ; Mme THOMAS à M. BONNAL ; M. BONNEMAZOU à M. BERNARD.

ABSENTES EXCUSEES : Mme BOISSY, Conseillère Municipale.

Monsieur DUBAQUIER Benoît est élu secrétaire de séance.

Le compte-rendu du Conseil Municipal précédent est adopté à l’unanimité des membres présents.

Avant toute délibération, M. Pierre AUGEY, Maire a demandé l’ajout à l’ordre du jour d’une délibération portant sur :

- Annulation délibération pour remise gracieuse de titre - loyers.

Après consultation et accord du Conseil Municipal, le Maire informe que ces sujets seront délibérés en dernier.

ORDRE DU JOUR

Délib. 2013-34 : Marché à procédure adaptée – travaux de rénovation thermique de la salle des fêtes de Fargues.

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal la délibération en date du 14 mars 2008 lui déléguant diverses attributions et notamment la préparation, la passation, l’exécution et le règlement des marchés publics et accords-cadres.

Monsieur le Maire rappelle également au Conseil municipal qu’il a été prévu au budget primitif 2013 l’aménagement thermique de la salle des fêtes dans le cadre de son plan d’économie d’énergie. Le concours de maîtrise d’œuvre a été attribué par délibération du 30 avril 2013 à Monsieur BILLA, architecte. Il convient désormais de lancer le marché à procédure adaptée pour les entreprises qui exécuteront ces travaux d’aménagement thermique de la Maison du Temps Libre de Fargues.

Le Conseil Municipal charge Monsieur le Maire de signer tout acte à intervenir pour la réalisation de ces travaux.

1Délib. 2013-35 : Attribution subvention exceptionnelle – Manifestation des Jeunes Vignerons des Appellations Sauternes et Barsac (ODG) lors du Marathon de Sauternes du 2 juin 2013.

Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal du courrier transmis par les Jeunes Vignerons des Appellations de Sauternes et Barsac, sous couvert de l’ODG Barsac Sauternes et par lequel ils demandent une subvention exceptionnelle afin d’organiser une manifestation lors du Marathon de Sauternes du 2 juin 2013.

Le Conseil Municipal décide d’attribuer aux Jeunes Vignerons des Appellations de Sauternes et Barsac (ODG), une subvention exceptionnelle de 50.00 € afin d’aider à l’organisation de leur manifestation lors du Marathon de Sauternes du 2 juin 2013.

La dépense sera prévue au budget primitif 2013 à l’article 6574. Monsieur le Maire informe également les élus que, dans le cadre du Marathon de Sauternes, le Comité « Diagonale du souffle » organise une conférence sur la Mucoviscidose le samedi 1er juin, et le départ de la 24ème Diagonale du Souffle, le lundi 3 juin 2013 à 6 heures 30 devant la mairie de Fargues.

Délib. 2013-36 : Délibération pour remise gracieuse de titre – cantine.

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’une administrée farguaise connaît des difficultés financières très importantes et qu’elle est dans l’impossibilité de régler des factures de cantine dues.

Monsieur le Maire, au vu du bordereau de situation que Madame la Perceptrice lui a fait parvenir et compte-tenu de l’état de précarité de cette personne, afin de ne pas fragiliser encore d’avantage sa situation, propose une remise gracieuse du montant dû des tickets de cantine, à savoir une somme totale de 82.00 €.

Le Conseil Municipal décide d’accorder une remise gracieuse pour un montant de 82.00 €.

Cette dépense sera inscrite au compte 673 du budget primitif 2013.

Délib. 2013-37 : Délibération pour remise gracieuse.

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal les délibérations d’annulation du montant des loyers dus et notamment celle du 30 avril 2013 établissant cette remise gracieuse. Compte-tenu de l’absence de réponse à nos différentes démarches amiables, il est décidé d’annuler la délibération n°

22013-30 du 30 avril 2013 et de n’accorder que la somme initialement prévue par la délibération n° 2013-25 du 9 avril 2013, soit la somme de 4 407,36 €.

QUESTIONS DIVERSES

- AIRE D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE : Monsieur le

Maire fait part aux membres du Conseil Municipal des dates de fermeture annuelle de l’aire d’accueil des gens du voyage, à savoir du 14 juillet au 11 août 2013.

- TELETHON : Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal

du courrier adressé par l’A.M.F. nous informant que le Téléthon 2013 se déroulera les 6 et 7 décembre prochains.

- INAUGURATION « STADE ROLAND POUJARDIEU » : En

hommage à Monsieur Roland Poujardieu, qui a longtemps été Président du club de Football de Fargues et qui a donné beaucoup de son temps et de son cœur au club, Le Conseil Municipal a décidé d’honorer sa mémoire en baptisant le stade municipal de football, « Stade Roland Poujardieu ». Une cérémonie officielle aura lieu le vendredi 21 juin 2013 à 18 heures 30 au stade où la population sera invitée.

- JOURNEE ENVIRONNEMENT : Madame RUIZ Marie-José,

Maire-Adjoint déléguée au Cadre de Vie, rappelle au Conseil Municipal que la journée environnement avec les enfants de l’école aura lieu le vendredi 7 juin prochain. Le pique-nique se tiendra dans l’allée du Château, Monsieur De LUR SALUCES ayant donné son accord.

- LIVRE SUR L’EAU : Monsieur RAMOS Pascal, Conseiller

Municipal fait part au Conseil Municipal de l’état d’avancement du livre sur l’eau établi conjointement avec les écoles de Fargues, Saint Pierre d’Aurillac et Tubas (en Palestine) dans le cadre de la coopération décentralisée entre ces trois municipalités. Ce livre intitulé « L’eau d’ici et là-bas, les enfants palestiniens et français parlent de l’eau » étant quasiment terminé, une présentation officielle aura lieu le lundi 10 juin 2013 à 17 heures à la mairie de Saint Pierre d’Aurillac, en présence notamment, de Monsieur le Maire de Tubas et des enfants des écoles qui y ont participé.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23 heures 10.

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