Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste deliberations 14 novembre 2022
Déliberation - liste deliberations 8 juillet 2024
Conseil Municipal - liste délibérations 11 juillet 2022
Procès Verbal - PV 15 juillet 2025
Déliberation - liste deliberations 12 janvier
Déliberation - liste deliberations 9 dècembre
Déliberation - liste deliberations 20 mars
Déliberation - liste deliberations 11 mai
Déliberation - liste deliberations 12 mai
Déliberation - liste deliberations 13 janvier
Déliberation - liste deliberations 15 juillet
Document publié le Mardi 15 juillet 2025 par la commune de Porcieu-Amblagnieu.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations 15 juillet)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Bois et produits du bois,
Liste des délibérations de l’organe délibérant – séance du 15 juillet 2025
Liste des délibérations de l’organe délibérant
Conformément à l’article L. 2121-25 modifié du CGCT, la liste des délibérations examinées par le conseil
municipal, doit être affichée à la mairie et publiée sur le site internet de la commune, lorsqu’il existe,
dans un délai d’une semaine à compter de l’examen de ces délibérations par le conseil municipal.
Séance du 15 juillet 2025 à 20h30
❖ Délibération n°42-2025 – Fonction Publique – Création d’un poste de responsable du service technique – Approuvée à l’unanimité
❖ Délibération n°43-2025 – Coupe de bois – Règlement et tarifs affouage – Approuvée à l’unanimité
❖ Délibération n°44-2025 – Attribution des subventions aux associations – Approuvée à l’unanimité
❖ Délibération n°45-2025 – Don de parcelle boisées – Approuvée à l’unanimité