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Compte-Rendu - CR CCAS 22 mars 2016
Document publié le Mardi 22 mars 2016 par la commune de Saint-Morillon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CCAS 22 mars 2016)
Thèmes du document : Démocratie, Budget, Humanitaire,
CCAS de SAINT MORILLON
33650 SAINT MORILLON
Tel : 05.56.78.65.83
Fax : 05.56.78.48.55
COMPTE RENDU DE LA SEANCE
DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
DU 22 mars 2016
Nombre de conseillers en exercice : 15 Présents : 9 Votants : 12
L’an deux mil seize, le vingt-deux mars à 18 h 30, le Conseil d’Administration du CCAS de Saint Morillon, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire sous la présidence de Madame FLOTTES, administrateur ayant le plus d'ancienneté au sein du CCAS.
Étaient présents : Mmes BOURGADE, BRON, DUVOID, FILLON, FLOTTES, HARRIS, GUERIN, Mrs MONDOU, GOUVERNEUR.
Excusés : Mme BROUARD donne pouvoir à Mr MONDOU, Mme GUERIN donne pouvoir à Mme BOURGADE pour le début de la séance, Mme PELISSIER donne pouvoir à Mme FLOTTES, Mme POTENS donne pouvoir à Mme FILLON. Mrs BENESSE, DUPOUY
Absente : Mme PICHEVIN
Secrétaire de séance : Mme FILLON
1. APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU CONSEIL DU 04 FEVRIER 2016
Le compte-rendu est approuvé à l'unanimité.
2. APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2015
Après s’être fait présenter le budget primitif de l’exercice 2015, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titre de recettes, de mandats, le compte de gestion dressé par le receveur accompagné des états de développement des comptes de tiers ainsi que les états de l’actif, du passif, des restes à recouvrer et des restes à payer. Après s’être assuré que le receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l’exercice 2015, celui de tous les titres émis et de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu’il a procédé à toutes les opérations d’ordre qu’il lui a été prescrit de passer dans ses écritures,
Considérant que les opérations de recettes et de dépenses paraissent régulières et suffisamment justifiées,
Après en avoir délibéré, le conseil d'administration, APPROUVE à l'unanimité le compte de gestion du trésorier municipal pour l'exercice 2015. Ce compte de gestion, visé et certifié conforme par l'ordonnateur, n’appelle ni observation ni réserve de sa part sur la tenue des comptes.
3. APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2015
Madame FLOTTES prend la parole et présente le compte administratif 2015 du CCAS qui s’établit de la manière suivante :
1 Le vingt-deux mars deux mille seize, à dix-huit heures trente,
Le Conseil d'administration, légalement convoqué et par écrit, en réunion ordinaire, s’est réuni à la mairie, sous la présidence de Madame FLOTTES, administrateur ayant le plus d'ancienneté au sein du CCAS,
Étaient présents : Mmes BOURGADE, BRON, DUVOID, FILLON, FLOTTES, HARRIS, GUERIN, Mrs MONDOU, GOUVERNEUR
Formant la majorité des membres en exercice, le quorum étant atteint, le Conseil d'administration, peut donc valablement délibérer.
Excusés : Mme BROUARD donne pouvoir à Mr MONDOU, Mme GUERIN donne pouvoir à Mme BOURGADE pour le début de la séance, Mme PELISSIER donne pouvoir à Mme FLOTTES, Mme POTENS donne pouvoir à Mme FILLON. Mrs BENESSE, DUPOUY.
Absente : Mme PICHEVIN
̈ FONCTIONNEMENT
Recettes : 11 351,33 € Dépenses : 9761,63 €
La section de fonctionnement présente un résultat excédentaire de 1 589,70 €
Le Conseil d'administration VOTE à l’unanimité le Compte Administratif 2015.
4. VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2016
Le budget primitif 2016 s’équilibre de la façon suivante :
FONCTIONNEMENT – Recettes et dépenses 22 130,00 €
Le Conseil d'administration vote le budget primitif 2016 du CCAS à l’unanimité par chapitre.
5. AFFECTATION DU RESULTAT
Après avoir entendu et approuvé le compte administratif 2015, statuant sur l’affectation du résultat en fonctionnement,
le conseil d'administration décide d’affecter les résultats comme suit :
AFFECTATION DU RESULTAT SUR LE BP 2016 FONCTIONNEMENT
RECETTES DE FONCTIONNEMENT 2015 11 351,33 €
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT 2015 9 761,63 €
RESULTAT DE FONCTIONNEMENT 2015 1 589,70 €
EXCEDENT CUMULE 4 278,66 €
RESULTAT CUMULE EN FONCTIONNEMENT 5 868,36 €
Vote :
Approuvée à l'unanimité
6. ATTRIBUTION D'AIDES EXCEPTIONNELLES
Une aide exceptionnelle est attribuée pour un montant de 500 €
2 7. ATTRIBUTION D'AIDE ALIMENTAIRE
Une aide alimentaire a été attribuée pour la somme de 50 €.
Vote :
Approuvé à l'unanimité
8. ADHESION A L'UNCCAS
Afin de bénéficier d'un accompagnement, il est proposé d'adhérer à l'UNCCAS (Union Nationale des Centres Communaux d'Action Sociale).
La cotisation annuelle est de 73 €, auxquels s'ajoutent 32 € pour l'abonnement à Actes.
Vote :
Approuvé à l'unanimité
9. BILAN DES DOSSIERS D'AIDES EN COURS
Non communicable
10. BILAN DES PREMIERES MANIFESTATIONS 2016
Repas des ainés :
42 personnes conviées étaient présentes, deux accompagnants se sont joints au repas. Après sondage, toutes les personnes présentes étaient ravies de ce nouveau concept et souhaitent que le CCAS renouvelle ce procédé pour l'an prochain, un vrai succès. Cependant, la date était un peu tardive. Au total une facture de 1778 € pour le repas spectacle et un transport de 300 € pour un total de 2 078 €. Notons que pour 2015 le repas avait eu lieu en salle des fêtes pour la somme de 2 201,75 € et 10 personnes de plus.
Aquarium La Rochelle :
La sortie à l'Aquarium est réservée, ainsi que le transport pour la somme de 715 €. Le nombre de participants est de 38 à l'heure actuelle. Mais la sortie est encore ouverte aux inscriptions jusqu'au 30 mars. Mme BOURGADE propose au Conseil d'envoyer un mail à l'association Activ'Ados afin d'informer les jeunes qu'il reste encore des places disponibles.
11. QUESTIONS DIVERSES
Néant.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h35.
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