EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL Crospe
Nombre de conseillers :
En exercice : 23
Présents : 21
Représentés : 2
Votants : 23
L’an deux mille vingt-six, le 29 juin, le Conseil Municipal de la Commune de Crossac, légalement convoqué le 23 juin, s’est réuni à 20h00 en session ordinaire à la mairie, sous la
présidence de Monsieur Olivier DEMARTY, Maire.
Présents: MM. Olivier DEMARTY, Olivier FONTENEAU, Enguerran FERDINAND,
Daniel DEBRAY, Philippe DESMAS, Kevin HALGAND, Jean-Luc JAHAN, Sylvain
JOALLAND, Davy PHILIPPE, Eric PIED, Jérôme POIRIER,
Mmes Frédérique GOINEAU, Clarisse LEGRAND, Valéri WATOREK, Karine CHRISTODOULOS, Pauline DAVID, Fabienne GIBOULEAU, Jacqueline LE DEUN,
Laurence LE LUEL, Audrey RAMBAUD, Yasmina TALBOURDEL.
Absents excusés :
Eric PORTEAUD, Pouvoir à Olivier FONTENEAU,
Karine ROUXEL, Pouvoir à Frédérique GOINEAU,
Secrétaire de séance : Clarisse LEGRAND
Délibération n°2026-06-001
APPROBATION DU PROCES VERBAL DU 11 MAI 2026
Le procès-verbal de la dernière séance a été adressé à l’ensemble des Conseillers et est soumis
au vote.
Aucune remarque n’étant formulée,
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, A L’UNANIMITÉ,
> Valide le procès-verbal de la séance du 11 mai 2026.
Ainsi fait et délibéré en Mairie les susdits jours, mois et an.
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme
Le Maire, La secrétaire de séance,
Olivier DEMARTY Clarisse LEGRAND
Affichée le 03/07/2026 EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL (Rom #pce
Nombre de conseillers :
En exercice : 23
Présents : 21
Représentés : 2
Votants : 23
L’an deux mille vingt-six, le 29 juin, le Conseil Municipal de la Commune de Crossac,
légalement convoqué le 23 juin, s’est réuni à 20h00 en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de Monsieur Olivier DEMARTY, Maire.
Présents: MM. Olivier DEMARTY, Olivier FONTENEAU, Enguerran FERDINAND,
Daniel DEBRAY, Philippe DESMAS, Kevin HALGAND, Jean-Luc JAHAN, Sylvain
JOALLAND, Davy PHILIPPE, Eric PIED, Jérôme POIRIER,
Mmes Frédérique GOINEAU, Clarisse LEGRAND, Valérii WATOREK, Karine
CHRISTODOULOS, Pauline DAVID, Fabienne GIBOULEAU, Jacqueline LE DEUN,
Laurence LE LUEL, Audrey RAMBAUD, Yasmina TALBOURDEL.
Absents excusés :
Eric PORTEAUD, Pouvoir à Olivier FONTENEAU,
Karine ROUXEL, Pouvoir à Frédérique GOINEAU,
Secrétaire de séance : Clarisse LEGRAND
Délibération n°2026-06-002
DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION
DE CONTROLE DES LISTES ELECTORALES
Suite aux élections municipales, il y a lieu de renouveler les membres de la commission de
contrôle des listes électorales.
La commission de contrôle est composée de 3 commissaires, représentants respectivement, la
commune, la Préfecture, le Tribunal judiciaire.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, A L’'UNANIMITÉ,
> Valide la composition de la commission de contrôle des listes électorales comme
suit :
- Jean-Luc JAHAN - Représentant de la Commune, Président
- Jean-Claude MAILLARD - Délégué du TJ
- Madeleine ROUSSEAU - Délégué de l’administration
Ainsifait et délibéré en Mairie les susdits jours, mois et an.
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme
Le Maire, La secrétaire de séance,
Olivier DEMARTY Clarisse LEGRAND
Affichée le 03/07/2026 EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL Cobpct
Nombre de conseillers :
En exercice : 23
Présents : 21
Représentés : 2
Votants : 23
L’an deux mille vingt-six, le 29 juin, le Conseil Municipal de la Commune de Crossac,
légalement convoqué le 23 juin, s’est réuni à 20h00 en session ordinaire à la mairie, sous la
présidence de Monsieur Olivier DEMARTY, Maire.
Présents : MM. Olivier DEMARTY, Olivier FONTENEAU, Enguerran FERDINAND, Daniel
DEBRAY, Philippe DESMAS, Kevin HALGAND, Jean-Luc JAHAN, Sylvain JOALLAND,
Davy PHILIPPE, Eric PIED, Jérôme POIRIER,
Mmes Frédérique GOINEAU, Clarisse LEGRAND, Valérie WATOREK, Karine
CHRISTODOULOS, Pauline DAVID, Fabienne GIBOULEAU, Jacqueline LE DEUN,
Laurence LE LUEL, Audrey RAMBAUD, Yasmina TALBOURDEL.
Absents excusés :
Eric PORTEAUD, Pouvoir à Olivier FONTENEAU,
Karine ROUXEL, Pouvoir à Frédérique GOINEAU,
Secrétaire de séance : Clarisse LEGRAND
Délibération n°2026-06-003
DESIGNATION DES REPRESENTANTS BRUDED - OCS
Suite aux élections municipales, il y a lieu de renouveler les représentants de la commune au sein
des instances suivantes BRUDED et Office Communautaire des Sports selon le tableau ci-
dessous :
BRUDED ocs
Représentants de la | Frédérique GOINEAU
Titulaire Philippe DESMAS commune Kévin HALGAND
Représentants des | Jean-Michel HENAFF - Football
Suppléant Laurence LE LUEL Associations Murielle MAHÉ - Basket Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, A L'UNANIMITÉ,
> Valide la désignation des représentants ci-dessus pour représenter la commune au
sein des instances.
Ainsi fait et délibéré en Mairie les susdits jours, mois et an.
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme
Le Maire, La secrétaire de séance,
Olivier DEMARTY Clarisse LEGRAND
Affichée le 03/07/2026 EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL CROPERE
Nombre de conseillers :
En exercice : 23
Présents : 21
Représentés : 2
Votants : 23
L’an deux mille vingt-six, le 29 juin, le Conseil Municipal de la Commune de Crossac,
légalement convoqué le 23 juin, s’est réuni à 20h00 en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de Monsieur Olivier DEMARTY, Maire.
Présents : MM. Olivier DEMARTY, Olivier FONTENEAU, Enguerran FERDINAND, Daniel DEBRAY, Philippe DESMAS, Kevin HALGAND, Jean-Luc JAHAN, Sylvain JOALLAND, Davy PHILIPPE, Eric PIED, Jérôme POIRIER,
Mmes Frédérique GOINEAU, Clarisse LEGRAND, Valéri WATOREK, Karine CHRISTODOULOS, Pauline DAVID, Fabienne GIBOULEAU, Jacqueline LE DEUN, Laurence LE LUEL, Audrey RAMBAUD, Yasmina TALBOURDEL.
Absents excusés :
Eric PORTEAUD), Pouvoir à Olivier FONTENEAU,
Karine ROUXEL, Pouvoir à Frédérique GOINEAU,
Secrétaire de séance : Clarisse LEGRAND
Délibération n°2026-06-004
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2026
Olivier FONTENEAU expose que la commission SPORTS VIE ASSOCIATIVE s’est réunie le 6
mai 2026, afin d’étudier les différentes demandes de subventions déposées.
Vu les subventions exceptionnelles demandées,
Vu les propositions de la Commission Vie associative,
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, A L’UNANIMITÉ,
(Ne prennent pas part au vote : P. DAVID — J. POIRIER — A. RAMBAUD)
1 abstention : JL. JAHAN
> Décide d’attribuer les subventions exceptionnelles suivantes
o 1000 € à l’Espérance Crossac Basket (Formation arbitrage et Handisport)
© 2500 € à la Crossac’Aise pour l’équipement du Croazac Café
> Décide d’attribuer les subventions indiquées dans le tableau suivant pour un montant
total de 16 764 €
> Précise que les crédits sont inscrits au compte 657
> Mandate le Maire pour procéder aux versements correspondants.
Ainsi fait et délibéré en Mairie les susdits jours, mois et an.
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme
Le Maire, La secrétaire de séance,
Olivier DEMARTY Clarisse LEGRAND
D _—-
Affichée le 03/07/2026 SUBVENTIONS ASSOCIATIONS 2026
SPORT
Sainte-Reine Crossac Football 2 500
Espérance de Crossac - Section Basket 2724
ECOLES
Association Condorcet 460
Parents d'élèves Montfort ( A.P.E.L.) 280
O.G-E.C. Montfort 280
LOISIRS
A.C.C. - Association Cyclotourisme de Crossac 600
A.C.C.A. - Association Communale de Chasse Agréée de Crossac 320
Amicale Laïque 280
Petit Théatre de Crossac 200
Amis du Plaisir des Courtes 280
A.C.L.C. - Association Culturelle des Loisirs de Crossac 280
Curieux par Nature 390
KAZOKU 280
SOCIAL
Secours Populaire Français 135
Secours catholique 135
P.A.C.T.E.S. - Association pour l'aide à la réinsertion 1000
A.D.A.R. - Association D'Aide à Domicile 600
Asso. Centre de Soins Infirmiers St Malo/St-Joachim/Crossac 280
F.N.A.T.H.- Fédé. Nat. des accidentés de la Vie & trav. Handicapés 135
Donneurs de Sang St Malo/ St_Joachim/ Crossac 400
Association des Retraités de Crossac 350
La Croix Rouge 135
Les Clés du Contact 280
DIVERS
U.N.C.- A.F.N. ( Anciens Combattants) 300
Souvenir Français 100
C.I.D.F.F. 135
Les Eaux Vives EMMAUS 135
Entraid Addict 135
Nez a l'Ouest 135
SOUS-TOTAL Subventions de fonctionnement | 13 264
SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES
Espérance de Crossac - Section Basket (formation arbitrage) 500
Espérance de Crossac - Section Basket (projet handisport) 500
A la Crossacaise (création association) 2500
SOUS-TOTAL Subventions exceptionnelles 3 500
TOTAL GENERAL 16764 EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL CREPE RE
Nombre de conseillers :
En exercice : 23
Présents : 21
Représentés : 2
Votants : 23
L'an deux mille vingt-six, le 29 juin, le Conseil Municipal de la Commune de Crossac, légalement convoqué le 23 juin, s’est réuni à 20h00 en session ordinaire à la mairie, sous la
présidence de Monsieur Olivier DEMARTY, Maire.
Présents : MM. Olivier DEMARTY, Olivier FONTENEAU, Enguerran FERDINAND, Daniel
DEBRAY, Philippe DESMAS, Kevin HALGAND, Jean-Luc JAHAN, Sylvain JOALLAND,
Davy PHILIPPE, Eric PIED, Jérôme POIRIER,
Mmes Frédérique GOINEAU, Clarisse LEGRAND, Valéri WATOREK, Karine
CHRISTODOULOS, Pauline DAVID, Fabienne GIBOULEAU, Jacqueline LE DEUN,
Laurence LE LUEL, Audrey RAMBAUD, Yasmina TALBOURDEL.
Absents excusés :
Eric PORTEAUD, Pouvoir à Olivier FONTENEAU,
Karine ROUXEL, Pouvoir à Frédérique GOINEAU,
Secrétaire de séance : Clarisse LEGRAND
Délibération n°2026-06-005
DETERMINATION DU FORFAIT COMMUNAL D'UN ELEVE DU PUBLIC
Vu le montant total des dépenses de fonctionnement de l’école publique,
Vu le nombre moyen d’élèves de l’école publique sur l’année 2025,
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, A L’UNANIMITÉ,
> Valide le coût moyen d’un élève de l’école publique pour l’année 2025 à :
© 1887 euros pour les maternelles
© 285 euros pour les élémentaires
> Fixe pour l’année 2026 la participation de la Commune aux dépenses de
fonctionnement de l’école privée par élève habitant la commune à :
© 1887 euros pour les maternelles
© 285 euros pour les élémentaires
Ainsi fait et délibéré en Mairie les susdits jours, mois et an.
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme
Le Maire, La secrétaire de séance,
Olivier DEMARTY Clarisse LEGRAND
SPA
Affichée le 03/07/2026 EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL CROBERE
Nombre de conseillers :
En exercice : 23
Présents : 21
Représentés : 2
Votants : 23
L’an deux mille vingt-six, le 29 juin, le Conseil Municipal de la Commune de Crossac, légalement convoqué le 23 juin, s’est réuni à 20h00 en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de Monsieur Olivier DEMARTY, Maire.
Présents : MM. Olivier DEMARTY, Olivier FONTENEAU, Enguerran FERDINAND, Daniel DEBRAY, Philippe DESMAS, Kevin HALGAND, Jean-Luc JAHAN, Sylvain JOALLAND, Davy PHILIPPE, Eric PIED, Jérôme POIRIER,
Mmes Frédérique GOINEAU, Clarisse LEGRAND, Valéri WATOREK, Karine CHRISTODOULOS, Pauline DAVID, Fabienne GIBOULEAU, Jacqueline LE DEUN, Laurence LE LUEL, Audrey RAMBAUD, Yasmina TALBOURDEL.
Absents excusés :
Eric PORTEAUD, Pouvoir à Olivier FONTENEAU,
Karine ROUXEL, Pouvoir à Frédérique GOINEAU,
Secrétaire de séance : Clarisse LEGRAND
Délibération n°2026-06-006
PARTICIPATION FINANCIERE DES COMMUNES EXTERIEURES POUR LES ELEVES HORS COMMUNE
VU le coût moyen d’un élève pour l’année 2025 fixé à :
© 1 887 euros pour les maternelles
© 285 euros pour les élémentaires
VU les accords de dérogations scolaires en cours,
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, A L’UNANIMITÉ,
> Autorise le Maire à solliciter la participation financière des communes extérieures
pour les élèves hors commune scolarisés à l’école Condorcet selon le tableau joint
Ainsi fait et délibéré en Mairie les susdits jours, moïs et an.
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme
Le Maire, La secrétaire de séance,
Olivier DEMARTY Clarisse LEGRAND
HD
Affichée le 03/07/2026 Enfants scolarisés sur la commune de Crossac
Année scolaire 2025-2026
F
Commune du Pont-Château
Nom de l'élève |Prénom Classe Adresse Motif dérogation |Montant 13 La Moriçais maintien
CARREZ Thibault CM1 44160 Pont-Château |de la fratrie 285,00 EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL (Ro #pee
Nombre de conseillers :
En exercice : 23
Présents : 21
Représentés : 2
Votants : 23
L’an deux mille vingt-six, le 29 juin, le Conseil Municipal de la Commune de Crossac, légalement convoqué le 23 juin, s’est réuni à 20h00 en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de Monsieur Olivier DEMARTY, Maire.
Présents : MM. Olivier DEMARTY, Olivier FONTENEAU, Enguerran FERDINAND, Daniel DEBRAY, Philippe DESMAS, Kevin HALGAND, Jean-Luc JAHAN, Sylvain JOALLAND, Davy PHILIPPE, Eric PIED, Jérôme POIRIER,
Mmes Frédérique GOINEAU, Clarisse LEGRAND, Valérii WATOREK, Karine CHRISTODOULOS, Pauline DAVID, Fabienne GIBOULEAU, Jacqueline LE DEUN, Laurence LE LUEL, Audrey RAMBAUD, Yasmina TALBOURDEL.
Absents excusés :
Eric PORTEAUD, Pouvoir à Olivier FONTENEAU,
Karine ROUXEL, Pouvoir à Frédérique GOINEAU,
Secrétaire de séance : Clarisse LEGRAND
Délibération n°2026-06-007
TARIFS DES SERVICES ENFANCE
VU les tarifs Enfance-Jeunesse fixés sur 9 tranches de quotient familial en 2025
VU le déséquilibre important de la participation communale selon les services,
CONSIDERANT la nécessité d’une révision tarifaire différenciée
CONSIDERANT la proposition de la commission ENFANCE de création de 5 tranches
supplémentaires afin de mieux adapter les tarifs aux ressources des familles et préparer le passage
au taux d’effort,
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, A L’UNANIMITÉ,
> Décide de fixer les tarifs sur 14 tranches de quotient familial
> Valide l’ensemble des tarifs comme présentés ci-dessous à compter du 1“ septembre
2026.
Ainsifait et délibéré en Mairie les susdits jours, mois et an.
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme
Le Maire, La secrétaire de séance,
Olivier DEMARTY Clarisse LEGRAND
AT
Affichée le 03/07/2026 ‘Tarifs Service enfance applicables à compter du : 1er septembre 2026 ‘Tarifs Service enfance applicables à compter du : 1er septembre 2026
PAUSE MERIDIENNE : repas + animation ACCUEIL PERISCOLAIRE
[ Repas due : 6,00€ femplovés muicipaus, enseignants)
Fe
‘Tarifs Service enfance applicables à compter du : 1er septembre 2026
ACCUER DE LOISIRS MERCREDIS ET VACANCES SCOLAIRES
andre deauotent
familial
friswe me | ame | ame | ane borecarrare ime | éme | me | ose
borecarsnive 5e | we | we | ie boxe arsewoe me | mœe | sie | me
boxe ar>stoe ame | we | se | me
bocearriwwe | asne | we | we | ve
fonccarsmwc | ame | swe | se | 1166
fuoccarrmec | swe | wwe | ame | 1x
fmieearrmwe | sse | sue | ame | ame
fmecarsimme | we | nwe | ame | 1e
huecarrisoæe | exe | mwe | we | 1we
hsoecaswse | éme | se | me | a50€
faccarrmuoe | 25e | wwe | ame | 10e
larranme mme | mme | ame | 176
petit déjeuner : 2€
\spéricentre:
[Mercredi : de 7h à &h30et de 17h15 à 18h45
[vacances scoaires : de 7h15 à BRAS et de 17h à 18930
| supplément sortie par anfant en fonction du coût del prestation:
= De 0 à 4€ «pas de supplément
_— Entre 4€ et BE = 30% du cobr unitaire
= Aurdelà de 8E= 50% du coût unitaire
| Pour une fratrie présente en même temps (sur le coût del journée ou 1/2 jouée}
= Réduction de 10 % pour le #°* enfant
— Réduction de 15 % pour chaque enfant à parti du 3
[Enfants d'un agent municipal résidant hors commune : application dutri "commune"
Tranche de quotient
famiials Tranche de quotient far
ca >60€ 100€ 100€ [ar 700€ 1e 100€ (soxe600€ 156€ 048€ 192€ (roi € s00€ 310€ 130€ (so c700€ 160€ os0€ 200€ (801 € s00€ 325€ 130€ [roi € s00€ ame ose 20€ (oo € 1000 € save 140€ faoi € s00€ 168€ ose 236€ honte 1100€ 355€ 140€ (oi € 1000€ ane | osse 2ne_ Haore 100€ 176€ osue 222€ [201€ 1300€ 385€ 150€ for e 120€ ame osie 244€ [1301 € 1400€ ame 160€ [1201 € < ar > 1300 € ae ose 256€ [ao car > 1500€ anse age 301€ < ar > 140€ iue o87e 268€ 501 € car > 180€ 420€ 170€ ao € < ar > 1500€ 200€ one 280€ iso € nov ae 180€ fs01 € < ar > 180€ 230€ o7se 200€ lar>2 noie ame use 801 € < aF> 100€ 22e ose 320€ ET 230€ osse 340€ Repas non réservé = coût réei du repas 8,92 €
|" Goûter : 060€ {Prestation obligatoire)
| Petit déjeuner: 1€
|" Majoraion pour non réservation : 150% du prix du quart d'heure
[®Mojoration pour retard après a fermeture : 2€
CreLEe “+ :
Tarifs Service enfance applicables à compter du : 1er septembre 2026
ACCUEIL DE LOISIRS MERCREDIS ET VACANCES SCOLAIRES
tarif pour les enfants Hors-Commune de Crossac
Tranche de quotient
familial:
farcasooe 100€ 00€ 052€ oi c< ar >6o0e 160€ 100€ ose 1E 700€ rene awe 100€ (roi € snoe ECTI se ane
1 € < af > 900€ 40€ 33€ ame fonc 10e same 32€ ane Hooxe oc save 5€ 116€ faore 120€ 1560€ ane 12e fo e 130€ 1540€ ase 1me 301 e 100€ 1720€ ame ime faor e< ar > 1500€ ET anse 24€
son € 800€ 190€ axe 150€ [1801 € 200€ ave ace 16€ [ar>a noie ET ase inc
| pet déjeuner : 16
La péicentre:
mercredi: de 7h à &h30 et de 17h15 à 18h45
[Vscances scolaires : de 7h15 à BAS et de 17h à 1830
| supplément sortie par enfant en fonction du coût de I prestation:
+ De 0 à 4€» pas de supplément
L— Entre AE et 8€ = 30% du coût unitaire
= au-delà de 8€= SO% du coût unitaire
[ pour unefratrie présente en même temps (sur le coût de Lajournée ou 1/2 jour
= Réduction de 10% pour Le 2° enfant
+ Réduction de 15 % pour chaque enfant à partir du 3°"
[Enfants d'un agent municipal résidant hors commune : application du tarif*commune" EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL CREPERE
Nombre de conseillers :
En exercice : 23
Présents : 21
Représentés : 2
Votants : 23
L’an deux mille vingt-six, le 29 juin, le Conseil Municipal de la Commune de Crossac, légalement convoqué le 23 juin, s’est réuni à 20h00 en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de Monsieur Olivier DEMARTY, Maire.
Présents : MM. Olivier DEMARTY, Olivier FONTENEAU, Enguerran FERDINAND, Daniel
DEBRAY, Philippe DESMAS, Kevin HALGAND, Jean-Luc JAHAN, Sylvain JOALLAND,
Davy PHILIPPE, Eric PIED, Jérôme POIRIER,
Mmes Frédérique GOINEAU, Clarisse LEGRAND, Valérie WATOREK, Karine
CHRISTODOULOS, Pauline DAVID, Fabienne GIBOULEAU, Jacqueline LE DEUN,
Laurence LE LUEL, Audrey RAMBAUD, Yasmina TALBOURDEL.
Absents excusés :
Eric PORTEAUD, Pouvoir à Olivier FONTENEAU,
Karine ROUXEL, Pouvoir à Frédérique GOINEAU,
Secrétaire de séance : Clarisse LEGRAND
Délibération n°2026-06-008
MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE L’ESCALE
VU les modifications apportées au niveau des tarifs et notamment la création d’un péricentre,
VU la nécessité d’actualiser les dispositions du règlement intérieur actuel,
CONSIDERANT qu'il convient de mettre à jour le règlement intérieur afin de l’adapter au
nouveau mode de fonctionnement mis en place à la rentrée de septembre 2026.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, A L’UNANIMITÉ,
> Valide les modifications du règlement intérieur de l’Escale
> Précise qu’il entrera en vigueur à compter du 1‘ septembre 2026
> Mandate le Maire pour procéder à la communication auprès des familles
Ainsifait et délibéré en Mairie les susdits jours, mois et an.
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme
Le Maire, La secrétaire de séance,
Olivier DEMARTY Clarisse LEGRAND
Affichée le 03/07/2026 EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL CROSBRE
Nombre de conseillers :
En exercice : 23
Présents : 21
Représentés : 2
Votants : 23
L’an deux mille vingt-six, le 29 juin, le Conseil Municipal de la Commune de Crossac,
légalement convoqué le 23 juin, s’est réuni à 20h00 en session ordinaire à la mairie, sous la
présidence de Monsieur Olivier DEMARTY, Maire.
Présents : MM. Olivier DEMARTY, Olivier FONTENEAU, Enguerran FERDINAND, Daniel DEBRAY, Philippe DESMAS, Kevin HALGAND, Jean-Luc JAHAN, Sylvain JOALLAND, Davy PHILIPPE, Eric PIED, Jérôme POIRIER,
Mmes Frédérique GOINEAU, Clarisse LEGRAND, Valérii WATOREK, Karine
CHRISTODOULOS, Pauline DAVID, Fabienne GIBOULEAU, Jacqueline LE DEUN, Laurence LE LUEL, Audrey RAMBAUD, Yasmina TALBOURDEL.
Absents excusés :
Eric PORTEAUD, Pouvoir à Olivier FONTENEAU,
Karine ROUXEL, Pouvoir à Frédérique GOINEAU,
Secrétaire de séance : Clarisse LEGRAND
Délibération n°2026-06-009
DECISION MODIFICATIVE N°1 - BUDGET POMPES FUNEBRES
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, A L’UNANIMITÉ,
> Valide la décision modificative n°1 comme suit :
SECTION
5e ttes
Dimnution [Aug re ntation [Diminution de [Augmentation
Chapitre | article Désignation decrédie| decrédits | erédits | de crédits 11 605 |Achat de caveaux elde kès_ 33 00000!
082 1135 |Consatagon ou sck ina 33000 00! TOTAL SECTION DE FONCTIONNE ME NT LIL) 300000) LC] 3300.00)
SECTION D'INVESTIS SEMENT
ses Ï Recettes
Dimnution |Augrre tation |Diminution de |Agmentation
Chapitre | __articie Désignation decrèdts| de crédits | crédits | decrais
042 355 Con stxaton du sock fra 33 00090!
oi 1678 7 [Emenne 33000 00! TOTAL SECTION D'INVESTISSEMENT ons] 3500050 en 330000
Ainsifait et délibéré en Mairie les susdits jours, mois et an.
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme
Le Maire, La secrétaire de séance,
Clarisse LEGRAND
AT
Affichée le 03/07/2026
Olivier DEMARTY
LD EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL CRODOPRE
Nombre de conseillers :
En exercice : 23
Présents : 21
Représentés : 2
Votants : 23
Lt
nr
L’an deux mille vingt-six, le 29 juin, le Conseil Municipal de la Commune de Crossac,
légalement convoqué le 23 juin, s’est réuni à 20h00 en session ordinaire à la mairie, sous la
présidence de Monsieur Olivier DEMARTY, Maire.
Présents : MM. Olivier DEMARTY, Olivier FONTENEAU, Enguerran FERDINAND, Daniel
DEBRAY, Philippe DESMAS, Kevin HALGAND, Jean-Luc JAHAN, Sylvain JOALLAND,
Davy PHILIPPE, Eric PIED, Jérôme POIRIER,
Mmes Frédérique GOINEAU, Clarisse LEGRAND, Valéri WATOREK, Karine
CHRISTODOULOS, Pauline DAVID, Fabienne GIBOULEAU, Jacqueline LE DEUN,
Laurence LE LUEL, Audrey RAMBAUD, Yasmina TALBOURDEL.
Absents excusés :
Eric PORTEAUD, Pouvoir à Olivier FONTENEAU,
Karine ROUXEL, Pouvoir à Frédérique GOINEAU,
Secrétaire de séance : Clarisse LEGRAND
Délibération n°2026-06-010
TARIFS POMPES FUNEBRES
VU l'achat et la pose de nouveaux caveaux au cimetière paysager
CONSIDERANT que les tarifs doivent être réévalués,
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, A L’UNANIMITÉ,
> Valide les nouveaux tarifs comme suit à compter du 1° juillet 2026 :
Prix Prix
unitaire HT_|_unitaire TTC
Caveau 1 place 819,09 972.09
Caveau 2 places 1 899,00 2160.09
ke épuraion 219.09 252.09
Ainsi fait et délibéré en Mairie les susdits jours, mois et an.
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme
Le Maire, La secrétaire de séance,
Olivier DEMARTY Clarisse LEGRAND
EN
Affichée le 03/07/2026 EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL [ Roæ#p=C
Nombre de conseillers :
En exercice : 23
Présents : 21
Représentés : 2
Votants : 23
L'an deux mille vingt-six, le 29 juin, le Conseil Municipal de la Commune de Crossac, légalement convoqué le 23 juin, s’est réuni à 20h00 en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de Monsieur Olivier DEMARTY, Maire.
Présents : MM. Olivier DEMARTY, Olivier FONTENEAU, Enguerran FERDINAND, Daniel DEBRAY, Philippe DESMAS, Kevin HALGAND, Jean-Luc JAHAN, Sylvain JOALLAND, Davy PHILIPPE, Eric PIED, Jérôme POIRIER,
Mmes Frédérique GOINEAU, Clarisse LEGRAND, Valéri WATOREK, Karine
CHRISTODOULOS, Pauline DAVID, Fabienne GIBOULEAU, Jacqueline LE DEUN, Laurence LE LUEL, Audrey RAMBAUD, Yasmina TALBOURDEL.
Absents excusés :
Eric PORTEAUD, Pouvoir à Olivier FONTENEAU,
Karine ROUXEL, Pouvoir à Frédérique GOINEAU,
Secrétaire de séance : Clarisse LEGRAND
Délibération n°2026-06-011
CONTRAT D’ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES 01/01/2027 — 31/12/2030 MANDAT AU CDG44
VU le Code général des collectivités territoriales ;
VU le Code général de la fonction publique ;
VU le Code de la commande publique ;
VU le Code des assurances ;
VU la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 et notamment son article 26 alinéa 5 qui autorise les centres de gestion à souscrire des contrats d’assurance prévoyance pour le compte des collectivités locales afin de couvrir les charges financières découlant de leurs obligations statutaires ;
VU le décret n° 86-552 du 14 mars 1986 pris pour l’application de l’article 26 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 et relatif aux contrats d’assurances souscrits par les Centres de gestion pour le compte des collectivités et établissements territoriaux ;
VU lPopportunité pour la commune de pouvoir souscrire un ou plusieurs contrats d’assurance statutaire, en vertu de l’application des textes régissant le statut de ses agents ;
CONSIDERANT que le contrat groupe prévoira la prise en charge de tout ou partie des risques suivants :
D Agents CNRACL (régime spécial) :
Maladie ordinaire, maternité/paternité/adoption, accident de service/maladie professionnelle/imputable au service, décès, longue maladie/longue durée (y compris le temps partiel thérapeutique, la disponibilité d’office et l’invalidité temporaire).
D Agents IRCANTEC (régime général) :
Maladie ordinaire, maternité/paternité/adoption, accident de service/maladie professionnelle/imputable au service, grave maladie. Pour chacune de ces catégories d’agents, les assureurs consultés pourront proposer à la commune
une ou plusieurs formules
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, A L’UNANIMITÉ,
> Mandate le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Loire-
Atlantique pour le lancement d’une procédure de mise en concurrence visant à
conclure un contrat groupe d’assurance statutaire.
> Précise que la commune se réserve la faculté d’y adhérer en fonction des conditions
tarifaires et des garanties proposées.
Ainsi fait et délibéré en Mairie les susdits jours, moïs et an.
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme
Le Maire, La secrétaire de séance,
Olivier DEMARTY Clarisse LEGRAND
Affichée le 03/07/2026 EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL [Roc
Nombre de conseillers :
En exercice : 23
Présents : 21
Représentés : 2
Votants : 23
L’an deux mille vingt-six, le 29 juin, le Conseil Municipal de la Commune de Crossac,
légalement convoqué le 23 juin, s’est réuni à 20h00 en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de Monsieur Olivier DEMARTY, Maire.
Présents : MM. Olivier DEMARTY, Olivier FONTENEAU, Enguerran FERDINAND, Daniel DEBRAY, Philippe DESMAS, Kevin HALGAND, Jean-Luc JAHAN, Sylvain JOALLAND, Davy PHILIPPE, Eric PIED, Jérôme POIRIER,
Mmes Frédérique GOINEAU, Clarisse LEGRAND, Valérie WATOREK, Karine
CHRISTODOULOS, Pauline DAVID, Fabienne GIBOULEAU, Jacqueline LE DEUN, Laurence LE LUEL, Audrey RAMBAUD, Yasmina TALBOURDEL.
Absents excusés :
Eric PORTEAUD, Pouvoir à Olivier FONTENEAU,
Karine ROUXEL, Pouvoir à Frédérique GOINEAU,
Secrétaire de séance : Clarisse LEGRAND
Délibération n°2026-06-012
MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Les modifications suivantes sont proposées au tableau des effectifs :
° À compter du 1° juillet 2026 :
- Création d’un poste de technicien territorial à temps complet
- Suppression d’un poste d’agent de maîtrise principal à temps complet
«À compter du ler septembre 2026 :
- Modification du temps de travail de 2 adjoints d’animation principal de 22,50h à
26h/semaine
- Création de postes contractuels pour la prochaine année scolaire
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, A L’UNANIMITÉ,
> Valide les modifications apportées au tableau des effectifs à compter du 1° juillet
2026.
Ainsifait et délibéré en Mairie les susdits jours, mois et an.
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme
Le Maire, La secrétaire de séance,
Olivier DEMARTY Clarisse LEGRAND
A Affichée le 03/07/2026 Mairie de Crossac
TABLEAUX DES EFFECTIFS au 1er juillet 2026
etn° de atisératon portant | Création Durée création ou modification de | /Suppression Grade Catégorie | hebdo du
temps de travail posa
Filière Administrative
01/07/2020 Création Adjoint administratif principal ere classe € 35 15/06/2023 Création Poste fonctionnel : DGS A 35
13/12/2023 Création Adjoint administratif [es 19,5
26/06/2024 Création _ |Rédacteur Les 35
01/01/2025 Création Adjoint administratif principal 1ere classe La 35
01/01/2025 Création Attaché principal territorial A 35
Filière Technique
09/02/2006 Création Adjoint technique La 35
16/12/2015 Création Adjoint technique Le 35
13/12/2023 Création Adjoint technique La 5,63
03/04/2024 Création ___|Adjoint technique La 35
26/06/2024 Création [Adjoint technique € 24
01/01/2025 Création ___|Adjoint technique principal 1ère classe € 35
01/01/2025 Création Adjoint technique principal 2ème classe € 26 29/06/2026 Création __ [Technicien B 35
Filière Sociale
27/06/2018 Création [Agent spécialisé principal 1ère classe Il 27
Filière Animation
17/12/2021 Création Adjoint d'animation principal 2ème classe La 26
01/02/2022 Création Adjoint d'animation € 21
01/08/2022 Création [Adjoint d'animation principal 2ème classe La 35
26/06/2024 Création __|Adjoint d'animation Les 135
26/06/2024 Création __|Adjoint d'animation La 13,5
11/12/2024 Création [Adjoint d'animation principal de 2ème classe à temps complet La 35
01/01/2025 Création Animateur territorial principal 1ère classe B 35
29/06/2026 Modification _|Adjoint d'animation principal 1ère classe € 26
29/06/2026 Modification_[Adjoint d'animation principal 1ère classe C 26
Postes contractuels du 1er septembre 2026 au 31 août 2027
29/06/2026 Création [Adjoint d'animation pause méridienne q 6,58
29/06/2026 Création [Adjoint d'animation pause méridienne Le 6,58
29/06/2026 Création __|Adjoint d'animation pause méridienne La 6,58
29/06/2026 Création [Adjoint d'animation pause méridienne c 658
29/06/2026 Création Adjoint d'animation pause méridienne et APS € 7,67
29/06/2026 Création Adjoint d'animation pause méridienne et APS € 9,08 29/06/2026 Création ___|Adjoint d'animation pause méridienne et APS € 9,17
29/06/2026 Création Adjoint d'animation pause méridienne et APS La 11,58
29/06/2026 Création [Adjoint d'animation pause méridienne, APS et ALSH mercredis et val € 24,5 29/06/2026 Création [Adjoint d'animation pause méridienne, APS et ALSH mercredis et vaq Les 29,08 29/06/2026 Création Adjoint d'animation pause méridienne, APS et ALSH mercredis et va € 3133 29/06/2026 Création __ [Adjoint d'animation alsh extra-scolaire € 35
29/06/2026 Création Adjoint d'animation alsh extra-scol [es 35
29/06/2026 Création Adjoint d'animation alsh extra-scolaire [es 35
29/06/2026 Création __|Adjoint d'animation alsh extra-scolaire € 35