Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - CM 161122 deb E4
Déliberation - CM 161122 deb E5
Déliberation - CM 161122 deb E7
Déliberation - CM 161122 deb E8
Déliberation - CM 161122 deb E2
Déliberation - CM 161122 deb F5
Déliberation - CM 161122 deb F6
Déliberation - CM 161122 deb E10
Déliberation - CM 161122 deb Voeu1
Déliberation - CM 161122 deb E4 ANNEXE
Déliberation - CM 161122 deb E1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Gennevilliers.
Lien du pdf (Déliberation - CM 161122 deb E1)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
Extrait
du
registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
de
la Ville
de
Gennevilliers
Séance
publique
du
mercredi
16
novembre
2022
Gennevi
iers
Convoqué
le jeudi
10
novembre
2022,
le Conseil
Municipal
de
la Ville
de
Gennevilliers
s'est
réuni
en
mairie,
Salle
du
conseil
à
20:00,
sous
la
présidence
de
Monsieur
le Maire,
Patrice
LECLERC.
WA
Le rorucane
Présents
:
Patrice
LECLERC,
Anne
Laure
PEREZ,
Mohamed
GRICHI,
Yasmina
ATTAF,
Délia
TOUMI,
Grégory
BOULORD,
Alexandra
D'ALCANTARA,
Roger
DUGUE
(départ
à
21h35),
Isabelle
MASSARD,
Ouchen
BELKACEM,
Céline
LANOISELEE,
Chaouki
ABSSI,
Laurent
NOEL,
Carole
LAFON,
Christian
DESCHENES,
Mariama
GASSAMA,
lbrahima
NDIAYE,
Christophe
BERNIER,
Zine
BOUKRICHE,
Sofia
nn
ca
6
£
MANSERI,
Sonia
BLANC,
Eloi
SIMON,
Khalid
DAMOUN,
Jacques
BRIFFAULT,
Isabelle
TITTI
Direction de la Citoyenneté |
DINGONG, Ahcen MEHARGA, Karine CHALAH, Laetitia GHIRARDI, lbrahima DIALLO
et
de
la
Cohésion
Sociale
Etaient
représentés
:
Philipe
CLOCHETTE
(représenté
par
Roger
DUGUE),
Zineb
ZOUAOUI
(représentée
par
Chaouki
ABSSI),
Maria
Blanca
FERNANDEZ
(représentée
par
Laurent
NOËL),
Véronique
DESMETTRE
El
(représentée
par
Mohamed
GRICHI),
Mohammed
DDANI
(représenté
par
Isabelle
MASSARD
),
Fabienne
MOREAU
(représentée
par
Eloi
SIMON),
Nadia
MOUADDINE
(représentée
par
Patrice
LECLERC),
M'Hamed
BINAKDANE
(représenté
par
Yasmina
ATTAF
), Aurélie
REMACLE
(représentée
par
Carole
LAFON),
Sinan
KARAKUS
(représenté
par
lbrahima
DIALLO),
Elsa
FAUCILLON(représentée
par
Anne
Laure
PEREZ)
Absents
excusés
:
Richard
MERRA,
Philippe
HALLAIS,
Christelle NEDELEC
Ne
prend
pas
part
au
vote
:
Nombre
de
votes
pour
: 40
Nombre
de
votes
contre
:
Nombre
d’abstentions
:
Mention
du
vote
: Adoptée
à l'unanimité
Attribution
d'une
subvention
exceptionnelle
à l'association
"Rails
Miniatures
de
la Boucle"
Le
Conseil,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
territoriales,
Vu
la
demande
de
subvention
exceptionnelle
de
l'association
«
Rails
Miniatures
de
la
Boucle
»
(RMB)
pour
l'organisation
d'une
exposition
de
modélisme
ferroviaire
avec
la
présence
d'artisans,
détaillants
et
associations,
à
la
salle
des
fêtes
de
Gennevilliers
les
15
et
16
avril
2023,
Considérant
l'intérêt
de
ce
projet
qui
contribue
à
l'animation
locale
de
la ville,
Vu
l'avis
de
la Commission
intéressée,
DELIBERE
Article
1
: Autorise
le
Maire
à attribuer
une
subvention
de
1
000€ à
l'association
Rails
Miniatures
de
la
Boucle.
Loi
N°
82
213
du
2
mars
1982
Le
Maire
Acte
reçu
par le
ri
ST
de
l'état
Patrice
LECLERC
le
AA
[
AA\2L
se
:
Affiché le
Je
Exécutoire le
[44
\
21
Signé
électroniquement
le
Le
21
novembre
2022