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Déliberation - CM 161122 deb E6
Déliberation - CM 161122 deb E10
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Gennevilliers.
Lien du pdf (Déliberation - CM 161122 deb E10)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
Extrait
du
registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
de
la Ville
de
Gennevilliers
Séance
publique
du
mercredi
16
novembre
2022
evi
iers
Convoqué
le jeudi
10
novembre
2022,
le Conseil
Municipal
de
la Ville
de
Gennevilliers
s'est
réuni
7.
en
mairie,
Salle
du
conseil
à 20:00,
sous
la présidence
de
Monsieur
le Maire,
Patrice
LECLERC.
Genn wi
Présents
:
Patrice
LECLERC,
Anne
Laure
PEREZ,
Mohamed
GRICHI,
Yasmina
ATTAF,
Délia
TOUMI,
Grégory
BOULORD,
Alexandra
D'ALCANTARA,
Roger
DUGUE
(départ
à
21h35),
Isabelle
MASSARD,
Ouchen
BELKACEM,
Céline
LANOISELEE,
Chaouki
ABSSI,
Laurent
NOËL,
Carole
LAFON,
Christian
DESCHENES,
Mariama
GASSAMA,
ibrahima
NDIAYE,
Christophe
BERNIER,
Zine
BOUKRICHE,
Sofia
:
:
MANSERI,
Sonia
BLANC,
Eloi
SIMON,
Khatid
DAMOUN,
Jacques
BRIFFAULT,
Isabelle
TITTI
Direction de la Culture et |
DNGONG, Ahcen MEHARGA, Karine CHALAH, Laetitia GHIRARDI,
Ibrahima DIALLO
de
la
Jeunesse
Etaient
représentés
:
Philipe
CLOCHETTE
(représenté
par
Roger
DUGUE),
Zineb
ZOUAQUI
(représentée
par
Chaouki
ABSSI),
Maria
Blanca
FERNANDEZ
(représentée
par
Laurent
NOËL),
Véronique
DESMETTRE
E
I
0
{représentée
par
Mohamed
GRICHI),
Mohammed
DDANI
(représenté
par
Isabelle
MASSARD
),
Fabienne
MOREAU
(représentée
par
Eloi
SIMON),
Nadia
MOUADDINE
(représentée
par
Patrice
LECLERC),
MHamed
BINAKDANE
(représenté
par
Yasmina
ATTAF
), Aurélie
REMACLE
(représentée
par
Carole
LAFON),
Sinan
KARAKUS
(représenté
par
lbrahima
DIALLO),
Elsa
FAUCILEONfreprésentée
par Anne
Laure
PEREZ)
Absents
excusés
:
Richard
MERRA,
Philippe
HALLAIS,
Christelle
NEDELEC
Ne
prend
pas
part
au
vote
:
Nombre
de
votes
pour
: 40
Nombre
de
votes
contre
:
Nombre
d'abstentions
:
Mention
du
vote
: Adoptée
à l'unanimité
Autorisation
d'adhésion à
l'association
"Le
Club
des
Utilisateurs
d'Orphée"
(CUTO)
Le
Conseil,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
territoriales,
Considérant
que
l'association
CUTO
est
une
association
au
service
des
bibliothèques
utilisant
les
logiciels
Orphée,
chargée
de
les
représenter
auprès
de
cette
société,
Considérant
que
cette
association
permet
de
faciliter
la
formulation
de
demandes
communes
pour
l'évolution
des
logiciels
et produits
C3RB,
Considérant
que
cette
association
permet
de
favoriser
les
rencontres,
réflexions,
échanges
et
les
partages
des
compétences
entre
les
utilisateurs
des
logiciels
et produits
C3RB,
Considérant
que
le
montant
annuel
de
l'adhésion
pour
la ville
de
Gennevilliers
est
gratuit
la
première
année,
Vu
l'avis
de
la Commission
intéressée, DELIBERE
Article
1
:La
ville
adhère
à
L'Association
«
Club
des
Utilisateurs
d'Orphée
» (CUTO)
sise
:Bibliothèque
municipale
Condorcet
50
Rue
Léon
Gambetta
76290
Montivilliers
Atticle
2
:Le
montant
de
la
cotisation
annuelle
est
fixé
à
160
€
pour
l'année
2023.
L'adhésion
est
gratuite
la
première
année.
Loi
N°
82
213
du
2
mars
1982
Le
Maire
Acte
reçu
par
le
représentant
de
l'état
Patrice
LECLERC
le 24
lLti(22
Affiché
le 22
L14(22
Exécutoire
le22114/22,
l—
Signé
électroniquement
le
Le
21
novembre
2022