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Déliberation - 09 convention festival baroque
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Passy.
Lien du pdf (Déliberation - 09 convention festival baroque)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Industrie,
Extrait du
registre
des
délibérations
s"
%
Passy
du
CONSEIL MUNICIPAL
Pays
du
Ag
Mont-Blanc
Séance
du
14
décembre
2023
Jeudi
14
décembre
2023
à
19
heures,
le conseil
municipal
de
la Commune
de
PASSY
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
séance
ordinaire,
à
la
Mairie
de
Passy,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Raphaël
CASTERA,
Maire
Date
de
la
convocation
du
conseil
municipal
: vendredi
8
décembre
2023
Présents
(23)
: Raphaël
CASTERA-Christèle
REBET-Jean
FONTAINE-
Annette
BORDON-Alain
ROGER-Belgin
CETIN-Jean-Yves-DEMELUN-Delphine
CHATRIAN-Vanessa
TOURNIER-
Jean-Pierre
MORIN-André
THIMJO-Rémi
KLEIN-Maurice
SADZOT-Anne-Marie
FONTAINE-
Patrick
AMADEI-Véronique
VIZET-Ludovic
PICHON-Liliane
DUVAL-Renée
TRACHEZ-
GICQUEL- Fabrice
PAPET-Patrice
ATRUZ-Fabrice
DUGERDIL-
Jacques
SARTELET
Absents
représentés
(8) :
-Céline
SICOLI
donne
pouvoir
à Vanessa
TOURNIER
-Marie-Charlotte
AUBRY
donne
pouvoir
à Jacques
SARTELET
-Aurélie
LE
NAVENAN
donne
pouvoir
à
Delphine
CHATRIAN
-Bruno
VALENTIN
donne
pouvoir
à Christèle
REBET
-Clément
VALENTIN
donne
pouvoirà
Patrick
AMADEI
-Lisa
GROSSET
donne
pouvoir
à Jean
FONTAINE
-Romain
BONNET
donne
pouvoir
à
Raphaël
CASTERA
-Taouffig
DOUS
donne
pouvoir
à Alain
ROGER
Absents
: (1)
Ludwig
BIANCHIN
Secrétaire
de
séance :
Il a
été
procédé
à
la
nomination
d'un
secrétaire
de
séance,
conformément
à
l'article
L.
2121-
15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
M.
Jean
FONTAINE
ayant
été
désigné
pour
remplir
ces
fonctions,
les
a acceptées.
Il
est
attesté
du
respect
de
la
légalité
tant
dans
l'envoi
aux
Elus
des
convocations
mentionnant
l'ordre
du
jour,
accompagnées
des
notes
de
synthèse
pour
chacune
des
délibérations,
qu'en
ce
qui
concerne
la
publicité
relative
à
la
présente
réunion
du
conseil
municipal. Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance
du
Conseil
Municipal
à
19h25,
procède
à
l'appel
et
constate
que
les
conditions
de
quorum
et
de
convocation
du
Conseil
Municipal
sont
respectées.
| indique
que
le conseil
peut
donc
valablement
délibérer.
(09)
Objet | Signature
d'une
convention
de
partenariat avec
DEL2023-235
;
ue
:
l'association
Festival
Baroque
au
Pays
du
Mont-Blanc
Nombre
de
conseillers
En
exercice
:
32
Présents
;
23
Votants
:
91
Certifié
exécutoire
le :
Compte-tenu
de
sa
transmission
le :
son
affichage
du...
AU
suiniuiuineneneeneenenennnns Délibération
n°
09
(DEL2023-235)
-
conseil
municipal
du
14
décembre
2023
| Signature
d'une
convention
de
partenariat
avec
l'association
Festival
Baroque
au
Pays
du
Mont-Blanc
VU
le dispositif
de
communication
et
de
billetterie
proposé
en
partenariat
avec
l'association
Festival
Baroque
au
Pays
du
Mont-Blanc
;
CONSIDÉRANT
que
l'association
Festival
Baroque
au
Pays
du
Mont-Blanc
s'engage
à
prendre
en
charge
50%
du
prix
de
cession
du
spectacle
FUGACITES
(représentation
Tout
public); CONSIDÉRANT
que
la
commune
de
Passy,
via
son
service
culturel,
s'engage
à
assurer
et
encaisser
l'intégralité
de
la billetterie
du
spectacle
FUGACITES ;
CONSIDÉRANT
que
la
commune
de
Passy
s'engage à
fournir
à
l'association
les
bordereaux
de
recettes
du
spectacle
afin
de
procéder
au
calcul
de
la somme
due
;
CONSIDÉRANT
que
la
commune
de
Passy
s'engage
à
régler
une
facture
à
hauteur
de
50%
des
ventes
de
billetterie
du
spectacle
Fugacités
sur
présentation
d'une
facture.
Le
CONSEIL
MUNICIPAL
après
en
avoir
délibéré
à l'UNANIMITE :
Y
DONNE
un
avis
favorable
à
la
signature
de
la
convention
de
partenariat
avec
l'association
Festival
Baroque
au
Pays
du
Mont-Blanc.
Ÿ”_
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
ladite
convention.
Fait à
Passy,
le
14
décembre
2023
Le
Maire,
Raphaël
CASTERA
Le
secrétaire
de
séance
Jean
FONTAINE
En
application
des
dispositions
des
articles
R.421-1
à
R.421-5
du
code
de
justice
administrative,
cette
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
auprès
du
Tribunal
Administratif
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
publication
et
de
sa
transmission
au
contrôle
de
légalité.