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Déliberation - 1752046319 Objet des deliberations du 27 juin 2025
Document publié le Vendredi 27 juin 2025 par la commune de Sivry-la-Perche.
Lien du pdf (Déliberation - 1752046319 Objet des deliberations du 27 juin 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Industrie, Exploration spatiale,
Syndicat des Eaux de Sivry la Perche
COMITE SYNDICAL
FEUILLET DE CLOTURE DE LA SEANCE DU 27/06/2025
Article R 2121-9 du CGCT : Chaque feuillet clôturant une séance rappelle les numéros d'ordre des délibérations
prises et comporte la liste des membres présents et une place pour la signature du président et du ou des
secrétaires de séance.
N° des délibérations Objet des délibérations
DELIB15 2025 Approbation du procès-verbal de la séance du 14 mars 2025 Approuvée
DELIB16_2025 Délégation de maitrise d'ouvrage travaux voie du Bois à Nixéville Approuvée
DELIB17 2025 Approbation du RPQS 2024 Approuvée
DELIB18_2025 Admission en non valeur Approuvée
DELIB19_2025 Embauche d'un agent technique à compter du 1er octobre 2025 Approuvée
DELIB20_2025 Décision modificative n°1 Approuvée
Séance close à 20h15
Monsieur BONNERAVE Jean-Claude
titulaire
Monsieur CARRE Christophe a Le absent
titulaire
Madame DELANDRE Delphine ne Le absente
titulaire
Monsieur DROUET Jean-Marie
titulaire
Monsieur FURQUAND Adrien
titulaire
Monsieur HIRAT Pascal
titulaire Madame LAHAUSSE Sabine
titulaire
Monsieur LEVENEZ Miche!
titulaire
Monsieur MARECHAL Alain
titulaire
Monsieur SAUCE Stéphane
titulaire
Monsieur SAUCE Stéphane Monsieur Adrien FURQUAND
Secrétaire de séance président