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Arrêté - struct file.php?id=2093
Arrêté - struct file.php?id=2099
Arrêté - struct
Document publié le Lundi 1 janvier 2091 par la commune d'Ensuès-la-Redonne.
Lien du pdf (Arrêté - struct)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Démocratie locale et participation citoyenne,
Date
d’Affichage :
MAIRIE
D’ENSUËÈS
LA
REDONNE
DÉPARTEMENT
DES
BOUCHES
DU
RHÔNE
ARRONDISSEMENT
D’ISTRES
N°2025.32
EXTRAIT
DU REGISTRE DES ARRÊTES DU MAIRE
Objet
: Société
RESO
DETECTION
-— Repérage
de
réseaux
enterrés
par
géoradar/géodetecteur
— Vallon
de
l’Escalayolle
Société
intervenant
pour
le compte
de
la Métropole
Le
Maire
de
la
Commune
d’Ensuës
la Redonne,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
articles
L
2212-1
à L
2215-4
Vu
la
demande
de
la Société
RESO
DETECTION
Vu
le
Code
de
la
voirie
routière
articles
L
115-1
à
116-8
et L
141-2
à L
141-12,R
115-1àR
116-2
et R
141-22
Considérant
que
pour
travailler
dans
de
bonnes
conditions
de
sécurité
et pour
le bon
déroulement
des
travaux
de
repérage
par
géoradar/géodetecteur
— Vallon
de
lEscalayolle
ARRETE
Article
1
Le
stationnement
sera
interdit
dans
la
zone
des
travaux
entre
le
24
mars
2025
et
le
04
avril
2025.
Article
2
La
chaussée
pourra
être
empiétée
sur
1
mètre
environ
au
niveau
de
la
zone
des
travaux.
Article
3
La
Société
RESO
DETECTION
sera
chargée
de
la
mise
en
place
et
de
la
maintenance
de
la signalisation
temporaire
nécessaire
à l’exécution
du
présent
arrêté.
Article
4
La
chaussée
sera
remise
en
bon
état
et
devra
être
conforme
au
cahier
des
charges
de
la
métropole,
Aïx,
Marseille
Provence.
Un
contrôle
avant
réfection
définitive
de
la
voie
sera
effectué
par
les
services
compétents.
Article
5
Responsabilité
des
usagers
:
Les
usagers
devront
se
conformer
strictement
à
la
signalisation
en
place
ainsi
qu'aux
instructions
qui
pourraient
leur
être
données,
sur
place,
par
les
agents
chargés
du
service
d'ordre.
Article
6
Monsieur
le
Maire,
Madame
la
Directrice
Générale
des
Services,
le
Directeur
des
Services
Techniques,
la
Police
Municipale,
la
Métropole
Aïx-Marseille-Provence,
sont
chargés
chacun
en
ce
qui
le concerne
de
l'application
du
présent
arrêté.
Fait
à Ensuès
la Redonne,
10
mars
2025
__
Le
Marre,
“Michel
ILLAC