Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - struct file.php?id=2271
Arrêté - struct file.php?id=1910
Arrêté - struct file.php?id=1913
Arrêté - struct file.php?id=2262
Arrêté - struct file.php?id=2091
Arrêté - struct file.php?id=1622
Arrêté - struct file.php?id=1627
Arrêté - struct file.php?id=2096
Arrêté - struct file.php?id=2093
Arrêté - struct file.php?id=2099
Arrêté - struct
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ensuès-la-Redonne.
Lien du pdf (Arrêté - struct)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Démocratie locale et participation citoyenne,
Date
d’Affichage :
MAIRIE
D’ENSUËS
LA
REDONNE
DÉPARTEMENT
DES
BOUCHES
DU
RHÔNE
ARRONDISSEMENT
D’ISTRES
N°2025.56
EXTRAIT
DU REGISTRE
DES ARRÊTES
DU MAIRE
Objet
: Désactivation
des
feux
tricolores
— Intersection
Pachons/
Avenue
de
la Vierge
Travaux
de
renouvellement
et Branchement
canalisation
—
Chemin
des
Pachons
Le
Maire
de
la
Commune
d’Ensuès
la
Redonne,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
articles
L
2212-1
à L
2215-4
Vu
la demande
Marseille
Provence
Métropole
— Service
Signalisation
Lumineuse
Vu
le
Code
de
la
voirie
routière
articles
L
115-1
à
116-8
et L
141-2
à
L
141-12,R
115-1àR
116-2
et R
141-22
Vu
la DAET
N°
D24
05649
DAET
1
Considérant
que
pour
travailler
dans
de
bonnes
conditions
de
sécurité
et
pour
le
bon
déroulement
des
travaux
de
renouvellement
et
branchement
de
canalisations
-
Chemin
des
Pachons.
ARRETE
Article
1
Dans
la
continuité
de
l’arrêté
2025.39
en
date
du
19
mars
2025,
relatif
aux
travaux
de
renouvellement
et
branchement
de
canalisations,
chemin
des
Pachons,
les
feux
tricolores
situés
à
l’intersection
chemin
des
Pachons/avenue
de
la
Vierge,
seront
désactivés
du
07
au
18
avril
2025,
de
8h
à
16h00.
Article
2
Les
feux
tricolores
seront
désactivés
par
le
service
de
la
signalisation
lumineuse
de
la
Direction
de
la
Continuité
et
régulation
des
trafics
de
la Métropole
Marseille
Provence.
Article
3
La
société
chargée
des
travaux
assurera
une
circulation
alternée
au
niveau
de
la
zone
des
travaux,
elle
se
fera
manuellement
ou
par
feux
tricolores
de
chantier.
Article
4
Responsabilité
des
usagers
: Les
usagers
devront
se
conformer
strictement
à
la signalisation
en
place
ainsi
qu'aux
instructions
qui
pourraient
leur
être
données,
sur
place,
par
les
agents
chargés
du
service
d'ordre.
Article
5
Monsieur
le
Maire,
Madame
la
Directrice
Générale
des
Services,
le
Directeur
des
Services
Techniques,
la
Police
Municipale,
la
Métropole
Aïix-Marseille-Provence,
sont
chargés
chacun
en
ce
qui
le concerne
de
l'application
du
présent
arrêté.
Fait
à Ensuès
la Redonne,
07
avril
2025
Le
Maire,
Michel
ILLAC