Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2023 032 indemnites csller delegue
Déliberation - Deliberation 2023 22 07 02 2023 Droits voirie
Déliberation - DELIBERATION 2024 026 SUBVENTION AU CCAS APPROBATI
Déliberation - DELIBERATION 2024 002 TARIFS LOCATIONS SALLES COMM
Déliberation - DELIBERATION 2024 005 CIMETIERE TARIFS CONCESSIONS
Déliberation - 5 DELIBERATION 2024 011 APPROBATION DU TABLEAU DES
Déliberation - 14 DELIBERATION 2024 017 CONVENTION UTILISATION TE
Déliberation - DELIBERATION 2024 006 CONCERT FOLK 17 FEVRIER 2024
Déliberation - 12 DELIBERATION 2024 016 MODIFICATION DU TABLEAU D
Procès Verbal - PV DELIBERATION DU 24 06 2024 VOIRIE DENOMINATION
Déliberation - DELIBERATION 2024 032 Denomination de Voirie Impasse DES Hauts Champs
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Isneauville.
Lien du pdf (Déliberation - DELIBERATION 2024 032 Denomination de Voirie Impasse DES Hauts Champs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Pêche et métiers de la mer, Ruralité,
P'laneauviie COMMUNE
D'ISNEAUVILLE
76230 (Seine-Maritime)
Conseil
Municipal
du
Jeudi
30
mai
2024
à 20h00
Délibération
N°
2024/032
Date
de
la
convocation
:
23
mai
2024
Conseillers
en
exercice
:
25
Conseillers
présents
: 16
Représentés
: 3
Présents:
Sylvie
LAROCHE,
Claude
HAMEL,
Béatrice
NUGEYRE,
Laurent
MARCHESI,
Marie-Pierre
PADULAZZI,
Eric
MAUR,
Sophie
PAIN,
Odile
BREANT,
Philippe
RIVES,
Pierre-Alain
HIRSCH,
Alexis
LEON,
Dior
DEMEULENAERE-SENE,
Hakim
GIBERT,
Olivier
ARTHUR,
Hélène
CHARVET,
Caroline
GARRIGUES.
Absents
excusés:
Michel
BOUTEILLER
procuration
à
Marie-Pierre
PADULAZZI,
Pierre
PELTIER
procuration
à
Philippe
RIVES,
Brigitte
MOREL,
Gwenaël
MAGNANT,
Kenan
KOC
procuration
à
Eric
MAUR,
Marie
DOINEL
Absents:
Isabelle
GUGUMUS,
François
NICOLAS,
Caroline
CLAVÉ
Formant
la
majorité
des
membres
en
exercice.
Secrétaire
de
séance :
Pierre-Alain
HIRSCH
OBIET:
DENOMINATION
DE
VOIRIE
: IMPASSE
DES
HAUTS
CHAMPS
Madame
la
Maire
rappelle
que
la
Rue
des
Hauts
Champs
à
ISNEAUVILLE
concerne
une
partie
qui
débute
de
la
Route
de
Neufchâtel
en
face
le
Domaine
de
l'Orée
du
Bois
et
une
partie
accessible
par
la
Rue
des
Hauts
Champs
et
l'impasse
des
Hauts
Champs
à
QUINCAMPOIX.
Il
est
nécessaire
de
clarifier
cette
partie
de
voirie
pour
des
raisons
de
sécurité,
d'accès
aux
services
de
police
et
d'urgence
mais
également
pour
des
problèmes
de
livraison.
Suite
à
l'avis
des
riverains
concernés,
elle
propose
au
Conseil
Municipal
de
nommer
cette
partie
de
voirie
«
Impasse
des
Hauts
Champs
» en
remplacement
de
«
Rue
des
Hauts
Champs
».
Ainsi
cette
voie
sans
issue
sera
nommée
sur
la
commune
de
QUINCAMPOIX
comme
sur
la
commune
d'ISNEAUVILLE
de
façon
identique.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
décide
à l'unanimité
de
nommer
la
partie
de
voirie
de
la
Rue
des
Hauts
Champs
accessible
par
QUINCAMPOIX
«Impasse
des
Hauts-Champs
76230
ISNEAUVILLE
»
Page
1 sur
2 Ville
d'ISNEAUVILLE
76230
Conseil
municipal
30
mai
2024
Délibération
2024/032
d'autoriser
l'achat
et
la
pose
des
panneaux
d'identification
de
la
commune
d'ISNEAUVILLE
Pour
copie
conforme,
Le
secrétaire
de
séance,
La
Maire,
Conseiller
municipal,
Pierre-Alain
HIRSCH
Sylvie
LAROCHE
Transmis
en
Préfecture :
06
juin
2024
Affichage :
06
juin
2024
Page
2 sur
2