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Document publié le Mercredi 23 novembre 2022 par la commune de Roye.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 15 mars valide 12 avril)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Institutions publiques,
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15/03/2023 2023/1151
Approuvé lors du conseil municipal du 12 04 2023
Heure Début : 20 h 00
Heure de fin : 22 h 30
Participants
Président : Mr Bernard PIQUARD, le Maire
Conseillers Municipaux présents : FLEURY Eric, POULAIN Agnès, FAIVRE Gisèle, MAGUITOT Daniel, NAYNER Christian, GAMBA Catherine, TERNET Alain, BESANÇON Valérie, GROSJEAN Laurence,
LEUVREY Annie, BRINGOUT Joël, MONNIER Catherine, BROCARD Yves, FANJAS Alexandre, GROSJEAN
Yoanna, DESBOEUF Jean-Luc, FAIVRE Delphine
Conseillers Municipaux absents :
Conseillers Municipaux absents excusés : COLLE Philippe
Conseillers Municipaux ayant donné pouvoir :
| Quorum
Nombre de conseillers municipaux convoqués : 19
Nombre de conseillers municipaux pour quorum : 10
Nombre de conseillers municipaux présents : 18
Le quorum est donc atteint.
| Secrétaire de séance
Mme GROSJEAN Yoanna
| Ordre du jour
Approbation du procès-verbal de la séance du 08/02/2023
D 07-2023 : Tarif exceptionnel pour location Centre Culturel 2023
D 08-2023 : Marché « Rénovation de 2 logements », Avenant n°01, entreprise CHIPEAUX (Lot 02)
D 09-2023 : Marché « Rénovation de 2 logements », Avenant n°01, entreprise BTS (Lot 05)
D 10-2023 : Marché « Rénovation de 2 logements », Avenant n°01, entreprise MIROLO (Lot 08)
Délibérations et avis
APPROBATION du procès-verbal de la séance du 08/02/2023
L'exposé entendu et après en avoir délibéré à l'unanimité le Conseil Municipal :
APPROUVE le procès-verbal de la séance du 08/02/2023
Délibération D 07-2023
Tarif exceptionnel pour location Centre Culturel 2023
Par délibération du 23 novembre 2022, le Conseil Municipal approuvait les tarifs de location du Centre Culturel pour 2023. Il est nécessaire de fixer un tarif pour une location exceptionnelle du 10 au 13 juillet 2023 pour un stage musical par l'association Live Music.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l'unanimité :
FIXE à 150 € la location du Centre Culturel pour cette location exceptionnelle Délibération D 08-2023
Marché « Rénovation de 2 logements », Avenant n°01, entreprise CHIPEAUX (Lot 02)
Monsieur le Maire rappelle le marché de rénovation de 2 logements, 18 Rue de L'Eglise, signé le 20/09/2022 avec l'entreprise
CHIPEAUX.
Le coût initial du marché est de 32 543,00 € HT (39 051,60 € TTC)
Le présent avenant a pour objet la modification des prestations de l'entreprise CHIPEAUX, réalisation de travaux supplémentaires :
plus-value pour mise à niveau du palier au R+2, moins-value dépose du plancher/solives/OSB3/réfection toiture et plus-value
zinguerie, pour un coût total de -22 151,95 € HT/-26 582,34 € TTC.
Le montant sera modifié de la façon suivante :
Montant initial : Nouveau montant :
32 543,00 € HT 10 391,05 € HT
Soit 39 051,60 € TIC ° soit 12 469,26 € TTC
27 >
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré à l’unanimité,
AUTORISE Mr le Maire ou son représentant à signer l’Avenant n° 01 relatif aux modifications du marché.
Délibération D 09-2023
Marché « Rénovation de 2 logements », Avenant n°01, entreprise BTS (Lot 05)
Monsieur le Maire rappelle le marché de rénovation de 2 logements, 18 Rue de L'Eglise, signé le 20/09/2022 avec l'entreprise
BTS.
Le coût initial du marché est de 18 203,54 € HT (21 844,25 € TTC)
Le présent avenant a pour objet la modification des prestations de l'entreprise BTS, réalisation de travaux supplémentaires : plus-
value pour réalisation de carottage sur mur de façade pour hottes, pour un coût de 484,00 € HT/580,80 € TTC.
Le montant sera modifié de la façon suivante :
Montant initial : Nouveau montant :
18 203,54 € HT 18 687,54 € HT
Soit 21 844,25 € TTC soit 22 425,05 € TTC
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré à l'unanimité,
AUTORISE Mr le Maire ou son représentant à signer l‘Avenant n° 01 relatif aux modifications du marché.
Délibération D 10-2023
Marché « Rénovation de 2 logements », Avenant n°01, entreprise MIROLO (Lot 08)
Monsieur le Maire rappelle le marché de rénovation de 2 logements, 18 Rue de L'Eglise, signé le 20/09/2022 avec l'entreprise
MIROLO.
Le coût initial du marché est de 14 192,00 € HT (17 030,40 € TTC)
Le présent avenant a pour objet la modification des prestations de l'entreprise MIROLO, réalisation de travaux supplémentaires :
plus-value pour remise à niveau des sols RDC/R+1, pour un coût de 979,88 € HT/1 175,86 € TIC.
Le montant sera modifié de la façon suivante :
Montant initial : Nouveau montant :
14 192,00 E HT 15 171,88 € HT
Soit 17 030,40 € TTC soit 18 206,26 € TTC
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré à l'unanimité,
AUTORISE Mr le Maire ou son représentant à signer l’Avenant n° Oi relatif aux modifications du marché.
SIGNATURES
Le Maire Le secrétaire