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Déliberation - Liste des deliberations
Document publié le Jeudi 19 octobre 2023 par la commune de Mans.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Éducation, Jeunesse,
DGA Ressources
Service Assemblées & Réglementation
EA/PL
CONSEIL MUNICIPAL DU 19 octobre 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DÉLIBÉRATIONS VOTE
1 - Décision modificative n° 2 de l'exercice 2023
(DGA Ressources - Budget, Programmation, Dette & Trésorerie)
Rapporteur(s) : M. Serge CIGANA
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ
14 élus s’étant abstenus
2 - Subventions à verser - Décision modificative n° 2 de 2023
(DGA Ressources - Budget, Programmation, Dette & Trésorerie)
Rapporteur(s) : M. Serge CIGANA ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ
3 - Apurement des créances irrécouvrables
(DGA Ressources - Budget, Programmation, Dette & Trésorerie)
Rapporteur(s) : M. Serge CIGANA
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ
4 - Transferts de compétences à Le Mans Métropole - Modifications statutaires
(Direction Coordination - Appui - Pilotage)
Rapporteur(s) : M. Stéphane LE FOLL
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ
5 - Petits déjeuners à l’école - Renouvellement du dispositif et extension aux écoles publiques de la Ville du Mans situées en quartier prioritaire
(DGA Education, Culture & Sports - Education)
Rapporteur(s) : Mme Cécile LEROUX
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ 6 - Partenariat avec l'Université du Mans et l'Education Nationale - Engagement des étudiants de licence STAPS pour effectuer du soutien scolaire auprès des élèves des écoles élémentaires REP et REP+
(DGA Education, Culture & Sports - Education)
Rapporteur(s) : Mme Cécile LEROUX
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ
7 - Reconstruction du centre commercial de l'Epau (Sablons) - avenant à la convention avec l'ANCT
(DGA Solidarités & Santé - Politique de la Ville)
Rapporteur(s) : Mme Blandine AFFAGARD
M. Christophe COUNIL
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ
8 - Octroi des subventions aux Espaces de Vie Sociale associatifs
(DGA Solidarités & Santé - Vie des quartiers)
Rapporteur(s) : M. Abdellatif AMMAR
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ
9 - Association LMLGBT : octroi d'une subvention
(DGA Solidarités & Santé - Vie des quartiers)
Rapporteur(s) : Mme Christine POUPINEAU
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ
10 - Tarifs EJS 2023-24 complément piscines
(DGA Education, Culture & Sports - Enfance, Jeunesse et Sports)
Rapporteur(s) : M. Nordine ARIK ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ
11 - Service des Musées : exposition temporaire programmée dans le cadre d'une coproduction
(DGA Education, Culture & Sports - Musées)
Rapporteur(s) : M. Stéphane LE FOLL
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ
12 - Personnel - rémunération intervenants extérieurs - service des Musées
(DGA Education, Culture & Sports - Musées)
Rapporteur(s) : M. Stéphane LE FOLL
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ
13 - Association Spectacle de Noël – Octroi d’une subvention
(Cabinet du Maire - Président - Protocole - Relation Extérieures - Evénementiel)
Rapporteur(s) : M. Stéphane LE FOLL
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ
14 - Transformation de la SEM Le Mans Evènements en Société Publique Locale
(DGA Ressources - Juridique - Commande publique)
Rapporteur(s) : M. Serge CIGANA ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ 15 - Désignation des représentants au sein du conseil d'administration de la SPL Le Mans Evènements
(DGA Ressources - Juridique - Commande publique)
Rapporteur(s) : M. Serge CIGANA ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ
16 - LE MANS - Site Beaulieu - Acquisition à la SCCV Le Mans Parc Beau'Lieu
(DGA Développement - Urbanisme - Qualité Architecturale)
Rapporteur(s) : M. Christophe COUNIL ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ
17 - LE MANS - Site Beaulieu - Cession à la SCCV Le Mans Parc Beau'Lieu - Modification des modalités de paiement
(DGA Développement - Urbanisme - Qualité Architecturale)
Rapporteur(s) : M. Christophe COUNIL
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ
18 - "Restauration du Centre de Secours Principal de Degré - Groupement de commandes avec le SDIS 72"
(DGA Ressources - Ressources Humaines)
Rapporteur(s) : M. Claude PETIT-LASSAY
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ
19 - Organisation du temps de travail à compter du 1er janvier 2024 - Dispositions générales du règlement du temps de travail.
(DGA Ressources - Ressources Humaines)
Rapporteur(s) : M. Claude PETIT-LASSAY
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ
20 - Déploiement du RIFSEEP pour tous les cadres d'emplois éligibles au 1er janvier 2024
(DGA Ressources - Ressources Humaines)
Rapporteur(s) : M. Claude PETIT-LASSAY
ADOPTÉ
13 élus s’étant abstenus
1 élu ayant voté contre
21 - Rapport d'activité 2022 de Le Mans Métropole Communauté Urbaine
(Direction Coordination - Appui - Pilotage)
Rapporteur(s) : M. Stéphane LE FOLL
PREND ACTE