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Document publié le Jeudi 14 novembre 2024 par la commune de Mans.
Lien du pdf (Déliberation - La liste des deliberations du Conseil Municipal du 14 11 2024 2)
Thèmes du document : Jeunesse, Investissement et développement économique, Culture et patrimoine,
DGA Ressources
Service Juridique – Assurances – Assemblées
Pôle Assemblées
AV/CT
CONSEIL MUNICIPAL DU 14 NOVEMBRE 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DÉLIBÉRATIONS VOTE
1 - Approbation du montant de l'Attribution de compensation définitive versée par Le Mans Métropole suite à l'instauration du régime de Fiscalité Professionnelle Unique (DGA Ressources - Finances)
Rapporteur(s) : M. Serge CIGANA
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
2 - Décision modificative n°2 de l'exercice 2024
(DGA Ressources - Finances)
Rapporteur(s) : M. Serge CIGANA
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
Abstention : 16
3 - Subventions à verser - Décision modificative n°2 de 2024
(DGA Ressources - Finances)
Rapporteur(s) : M. Serge CIGANA
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
4 - Autorisation de Programme / Crédits de Paiements n°2 - Rénovation énergétique des gymnases : ajustement des Crédits de Paiements
(DGA Ressources - Finances)
Rapporteur(s) : M. Serge CIGANA
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ 5 - Apurement des créances irrécouvrables et remise gracieuse (DGA Ressources - Finances)
Rapporteur(s) : M. Serge CIGANA ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
6 - Actualisation de la liste des décisions fiscales en matière de fiscalité locale économique (DGA Ressources - Finances)
Rapporteur(s) : M. Serge CIGANA ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
7 - Convention d’utilisation de l’abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville de Le Mans Métropole (DGA Solidarités & Santé - Politique de la Ville)
Rapporteur(s) : M. Abdellatif AMMAR
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
Ne prend pas part au vote : 6
conseillers intéressés
8 - Petits Déjeuners à l’école – Renouvellement du dispositif pour l’année scolaire 2024/2025 (DGA Education, Culture & Sports - Education)
Rapporteur(s) : Mme Cécile LEROUX ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
9 - Mise à jour de la Charte des Agents Territoriaux Spécialisés des Ecoles Maternelles (DGA Education, Culture & Sports - Education)
Rapporteur(s) : Mme Cécile LEROUX ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
10 - Reconstruction du gymnase de la Briqueterie - nouvelle dénomination (DGA Ressources - Assemblées & Réglementation)
Rapporteur(s) : M. Stéphane LE FOLL ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
11 - Dénomination square rue Louis Crétois Pierre et Yvette PAUMIER (DGA Ressources - Assemblées & Réglementation)
Rapporteur(s) : M. Stéphane LE FOLL ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
12 - Changement de dénomination de l’école élémentaire Montaigu (DGA Education, Culture & Sports - Education)
Rapporteur(s) : Mme Christine POUPINEAU
Mme Cécile LEROUX ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ 13 - Subventions aux collèges qui fréquentent les piscines municipales – 2023/2024 (DGA Education, Culture & Sports - Enfance, Jeunesse, Sports)
Rapporteur(s) : M. Nordine ARIK ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
14 - Le Mans Université – Octroi d’une bourse de 6 400 € à deux étudiants de Paderborn (DGA Ressources - Protocole - Evénements)
Rapporteur(s) : Mme Sophie MOISY ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
15 - Attribution de subventions à différentes associations culturelles (DGA Education, Culture & Sports - Développement et Action Culturels)
Rapporteur(s) : Mme Agnès BESNARD ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
16 - Subvention à l'association départementale des Francas de la Sarthe (DGA Education, Culture & Sports - Enfance, Jeunesse, Sports)
Rapporteur(s) : Mme Francine BAUDON-BRULÉ ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
17 - Protection des œuvres de qualité du patrimoine manceau
(DGA Education, Culture & Sports - Tourisme et Patrimoine)
Rapporteur(s) : M. Pascal MARIETTE ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
18 - Convention de mise à disposition des installations de la Pincenardière et du Clos Fleuri - SAISONS 2021-2022 à 2024-2025_Protocole transactionnel et avenant N°1 (DGA Gestion Durable, Services Urbains & Patrimoine - Architecture et Régies Techniques) Rapporteur(s) : M. Christophe COUNIL
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
Ne prend pas part au vote : 3
conseillers intéressés
19 - Etablissement Public de Coopération Culturelle (EPCC) Les Quinconces - L'Espal : avenant à la convention financière 2022-2024 et prolongation de la Convention pluriannuelle d'objectifs (DGA Education, Culture & Sports)
Rapporteur(s) : M. Serge CIGANA
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
Ne prend pas part au vote : 14
conseillers intéressés
20 - Société Publique Locale (SPL) Le Mans Evènements - Désignation du représentant à l’assemblée générale
(DGA Ressources - Juridique, Commande publique)
Rapporteur(s) : M. Serge CIGANA
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
Ne prend pas part au vote : 1
conseiller intéressé 21 - Contrat de délégation de service public pour la gestion du Palais des Congrès et de la Culture - Bilan des exercices 2022-2023
(DGA Education, Culture & Sports - Développement et Action Culturels)
Rapporteur(s) : M. Serge CIGANA PREND ACTE
22 - Groupement de commandes Le Mans Métropole / Ville du Mans / CCAS / SMAT - Avenant n°5 relatif à la liste d'opérations annexée
(DGA Ressources - Marchés, Achats publics)
Rapporteur(s) : M. Serge CIGANA ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
23 - Délégation de Service Public pour l'exploitation de la fourrière Véhicules du Mans avec le prestataire Dépannage 3J – Dépannage Automobile du Maine - Rapport d’activité 2022/2023 (DGA Solidarités & Santé - Sécurité et Prévention de la Délinquance)
Rapporteur(s) : M. Christian LACOSTE ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
24 - Renouvellement de la convention d’occupation du domaine public à titre gratuit de la fourrière animale pour les services de l'Etat
(DGA Solidarités & Santé - Sécurité et Prévention de la Délinquance)
Rapporteur(s) : M. Christian LACOSTE ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
25 - Le Mans - Rue Huchepie - Servitude au profit d'ENEDIS
(DGA Développement - Urbanisme - Qualité Architecturale)
Rapporteur(s) : M. Christophe COUNIL ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
26 - Convention de mutualisation-Transfert de postes vers Le Mans Métropole (DGA Ressources - Ressources Humaines)
Rapporteur(s) : M. Claude PETIT-LASSAY ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
27 - Actualisation du tableau des emplois permanents et des effectifs de la Ville du Mans (DGA Ressources - Ressources Humaines)
Rapporteur(s) : M. Claude PETIT-LASSAY ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ