Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - La liste des deliberations du Conseil Municipal du
Déliberation - La liste des deliberations du Conseil Municipal du
Déliberation - deliberation n 33 du conseil municipal du Mans d
Déliberation - La deliberation 45 du Conseil Municipal du 21 dece
Déliberation - La deliberation 19 du Conseil Municipal du 21 dece
Déliberation - La deliberation 1 du Conseil Municipal du 21 decem
Déliberation - La deliberation 39 du Conseil Municipal du 21 dece
Déliberation - La deliberation 44 du Conseil Municipal du 21 dece
Déliberation - La deliberation 2 du Conseil Municipal du 21 decem
Déliberation - La deliberation 3 du Conseil Municipal du 21 decem
Déliberation - La liste des deliberations du Conseil Municipal du 21 12 2023
Document publié le Jeudi 21 décembre 2023 par la commune de Mans.
Lien du pdf (Déliberation - La liste des deliberations du Conseil Municipal du 21 12 2023)
Thèmes du document : Banque, Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises,
DGA Ressources
Service Assemblées & Réglementation
EA/NC
CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DÉLIBÉRATIONS VOTE
1 - Rapport d'Orientations Budgétaires pour l'année 2024
(DGA Ressources - Budget, Programmation, Dette & Trésorerie)
Rapporteur(s) : M. Serge CIGANA
PREND ACTE
2 - Adoption de l’instruction budgétaire et comptable M57
(DGA Ressources - Budget, Programmation, Dette & Trésorerie)
Rapporteur(s) : M. Serge CIGANA ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ
3 - Budget Primitif 2024 - Vote après le 31/12/2023 - Modalités d'exécution relatives à la période transitoire entre le 1er janvier 2024 et le vote du Budget Primitif 2024
(DGA Ressources - Budget, Programmation, Dette & Trésorerie)
Rapporteur(s) : M. Serge CIGANA
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ
4 - Budget Primitif 2024 - Vote après le 31 décembre 2023 - Avances sur subventions à verser
(DGA Ressources - Budget, Programmation, Dette & Trésorerie)
Rapporteur(s) : M. Serge CIGANA
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ
5 - Gestion de la dette et de la trésorerie pour 2024
(DGA Ressources - Budget, Programmation, Dette & Trésorerie)
Rapporteur(s) : M. Serge CIGANA ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ 6 - Tarifs – Recueil des tarifs et redevances – fournitures, prestations et services – Année 2024
(DGA Ressources - Budget, Programmation, Dette & Trésorerie)
Rapporteur(s) : M. Serge CIGANA
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ
7 - Aide aux frais de transport domicile travail
(DGA Ressources - Ressources Humaines)
Rapporteur(s) : M. Claude PETIT-LASSAY
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ
8 - Réhabilitation et extension de l’ensemble immobilier situé au 1 boulevard des Glonnières – Le Mans métropole /Ville du Mans / Le Mans Métropole Habitat – Convention de transfert de la maîtrise d’ouvrage au profit de Le Mans Métropole
(DGA Gestion Durable, Services Urbains & Patrimoine - Architecture et Régies Techniques)
Rapporteur(s) : M. Stéphane LE FOLL
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ
9 - Rénovation du Parc du Gué de Maulny - Programme
(DGA Gestion Durable, Services Urbains & Patrimoine - Nature en ville)
Rapporteur(s) M. Michaël GUIHARD ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ
10 - Restructuration du gymnase ALAIN FOURNIER - validation de l'Avant Projet Définitif
(DGA Education, Culture & Sports - Enfance, Jeunesse et Sports)
Rapporteur(s) : M. Nordine ARIK ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ
11 - Elaboration des zones d'accélération pour les énergies renouvelables (ZA ENR) - Bilan de la concertation et approbation des ZA ENR
(DGA Développement - Energie - Climat)
Rapporteur(s) : M. Stéphane LE FOLL
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ
12 - Soutien à l'installation des médecins généralistes sur la ville du Mans : adaptation au nouveau zonage
(DGA Solidarités & Santé - Santé)
Rapporteur(s) : M. Christian LACOSTE
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ 13 - Attribution de subventions à différentes associations culturelles
(DGA Education, Culture & Sports - Développement et Action Culturels)
Rapporteur(s) : M. Serge CIGANA
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ
14 - Subventions aux associations sportives
(DGA Education, Culture & Sports - Enfance, Jeunesse et Sports)
Rapporteur(s) : M. Abdellatif AMMAR ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ
15 - Attribution de subventions à trois associations Handicap
(DGA Solidarités & Santé)
Rapporteur(s) : M. Nathan CHÂRON ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ
16 - Communication - Création d’un Prix littéraire Le Mans - Antoine de Saint Exupéry
(Direction Générale des Services – Communication Externe)
Rapporteur(s) : M. Stéphane LE FOLL ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ
17 - Le Mans Université – Octroi d’une bourse de 6 400 € à deux étudiantes de Paderborn
(Cabinet du Maire - Président - Protocole - Relation Extérieures - Evénementiel)
Rapporteur(s) : Mme Sophie MOISY
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ
18 - Association Mouvement du Nid 72 - Octroi d'une subvention
(DGA Solidarités & Santé - Vie des quartiers)
Rapporteur(s) : Mme Christine POUPINEAU
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ
19 - Parcours Emploi Compétences - Dispositif pour l’insertion professionnelle - Soutien de la collectivité aux associations sportives
(DGA Education, Culture & Sports - Enfance, Jeunesse et Sports)
Rapporteur(s) : M. Abdellatif AMMAR
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ
20 - Dispositifs d'accompagnement de projets jeunes et d'engagement citoyen
(DGA Education, Culture & Sports - Enfance, Jeunesse et Sports)
Rapporteur(s) : M. Michaël GUIHARD ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ 21 - Prix de vente 2024 pour la fourniture des repas au CCAS et autres tiers
(DGA Education, Culture & Sports - Production des Repas)
Rapporteur(s) : Mme Anne-Marie CHOISNE
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ
22 - Tarifs et règlement intérieur des EAJE, applicables au 1er janvier 2024
(DGA Education, Culture & Sports - Enfance, Jeunesse et Sports)
Rapporteur(s) : Mme Francine BAUDON-BRULÉ
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ
23 - Contrat Local l'Éducation Artistique et Culturelle (CLEAC) - Avenant n°1
(DGA Education, Culture & Sports - Développement et Action Culturels)
Rapporteur(s) : M. Michaël GUIHARD
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ
24 - Avenant N°5 à la convention Ville du Mans et l'Epic Le Plongeoir - Cité du Cirque
(DGA Education, Culture & Sports - Développement et Action Culturels)
Rapporteur(s) : M. Serge CIGANA
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ
25 - Délégation de Service Public pour la gestion du Palais des Congrès et de la Culture du Mans - avenant n° 3
(DGA Ressources - Juridique - Commande publique)
Rapporteur(s) : M. Serge CIGANA
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ
26 - Convention de partenariat ville du Mans / MILDECA
(DGA Solidarités & Santé - Sécurité et Prévention de la Délinquance)
Rapporteur(s) : M. Christian LACOSTE
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ
27 - Convention avec les collectivités sarthoises demandeuses pour l’accueil des chiens et chats trouvés sur leur territoire
(DGA Solidarités & Santé - Sécurité et Prévention de la Délinquance)
Rapporteur(s) : Christian LACOSTE
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ
28 - Convention pluriannuelle de subventionnement entre la ville du Mans et l’association INALTA
(DGA Solidarités & Santé - Sécurité et Prévention de la Délinquance)
Rapporteur(s) : M. Christian LACOSTE ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ 29 - Convention entre Le Mans Métropole et La Ville du Mans pour la refacturation des moyens mis en œuvre pour le contrôle du stationnement payant.
(DGA Solidarités & Santé - Sécurité et Prévention de la Délinquance)
Rapporteur(s) : M. Christian LACOSTE
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ
30 - Convention de fourniture de chauffage au profit du Département de la Sarthe pour le collège Léon Tolstoï
(DGA Gestion Durable, Services Urbains & Patrimoine - Architecture et Régies Techniques)
Rapporteur(s) : M. Stéphane LE FOLL
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ
31 - Utilisation des équipements sportifs par les collèges - année scolaire 2023-2024
(DGA Education, Culture & Sports - Enfance, Jeunesse et Sports)
Rapporteur(s) : M. Nordine ARIK ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ
32 - Utilisation des équipements sportifs par les lycées - année scolaire 2023-2024
(DGA Education, Culture & Sports - Enfance, Jeunesse et Sports)
Rapporteur(s) : M. Nordine ARIK ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ
33 - Affectation du produit de la vente des métaux ferreux issus de la crémation
(DGA Solidarités & Santé)
Rapporteur(s) : Mme Lydia HAMONOU-BOIROUX ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ
34 - Le Mans – 48 rue Navarin – Incorporation d’un bien vacant et sans maître
(DGA Développement - Urbanisme - Qualité Architecturale)
Rapporteur(s) : M. Stéphane LE FOLL ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ
35 - Le Mans – 11 passage des Casernes – Incorporation d’un bien sans maître
(DGA Développement - Urbanisme - Qualité Architecturale)
Rapporteur(s) : M. Stéphane LE FOLL ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ
36 - Le Mans – 7 rue Sainte Croix – Acquisition à l’EPSM de la Sarthe
(DGA Développement - Urbanisme - Qualité Architecturale)
Rapporteur(s) : M. Stéphane LE FOLL ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ 37 - Le Mans - Rue Hippolyte Lecornué - Rue Barbier - Cession à la SCCV ORIGINE HALLES
(DGA Développement - Urbanisme - Qualité Architecturale)
Rapporteur(s) M. Stéphane LE FOLL
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ
8 élus s’étant abstenus
38 - Le Mans - Square Franz Stock - Acquisition à l'association Diocésaine du Mans
(DGA Développement - Urbanisme - Qualité Architecturale)
Rapporteur(s) : M. Stéphane LE FOLL ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ
39 - Rapport 2023 sur la situation en matière d'égalité Femmes / Hommes
(DGA Solidarités & Santé - Vie des quartiers)
Rapporteur(s) : Mme Christine POUPINEAU PREND ACTE
40 - Palais des Congrès et de la Culture - Bilans des exercices 2019-2020, 2020-2021 et 2021-2022.
(DGA Education, Culture & Sports - Développement et Action Culturels)
Rapporteur(s) : M. Serge CIGANA PREND ACTE
41 - Cinéma "Les Cinéastes" - Bilan d'exploitation 2022
(DGA Education, Culture & Sports - Développement et Action Culturels)
Rapporteur(s) : M. Serge CIGANA PREND ACTE
42 - Action sociale et restaurants inter-administratifs / subventions "repas"
(DGA Ressources - Ressources Humaines)
Rapporteur(s) : M. Stéphane LE FOLL ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ
43 - Mise à disposition de personnels municipaux et de personnels extérieurs - année 2024
(DGA Ressources - Ressources Humaines)
Rapporteur(s) : M. Claude PETIT-LASSAY ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ
44 - Création d'une astreinte d'exploitation : encadrement technique
(DGA Ressources - Ressources Humaines)
Rapporteur(s) : M. Claude PETIT-LASSAY ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ 45 - Création d'emplois permanents - Ville du Mans
(DGA Ressources - Ressources Humaines)
Rapporteur(s) : M. Claude PETIT-LASSAY ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ