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Compte-Rendu - CR 24 novembre3342
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saules.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 24 novembre3342)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Mairie
de
Saules
Compte
rendu
du
conseil
municipal
du
24
Novembre
2017
L'an
deux
mille
dix-sept,
le
vendredi
24
Novembre
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué,
s'est
réuni
en
lieu
et
place
habituels
de
ses
séances,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Louis
DAUDEY,
Maire
de
la
commune
de
Saules,
suite
aux
convocations
dont
un
exemplaire
a été
affiché
à la porte
de
la mairie
et un
second
au
registre
des
délibérations.
Présents
: Louis
DAUDEY,
Emmanuel
DELIOT,
Martial
KOVALIK,
Pascal
MANGANONI,
Dominique
MUTTONI,
Jean-
Pierre
JACQUIN,
Liliane
CHARITE
Absent
excusé
: Mickaël
ULAS
Secrétaire
de
séance
: Pascal
MANGANONI
1/ APPROBATION
DU
CONSEIL
DU
29 SEPTEMBRE
2017
2/ ECLAIRAGE
PUBLIC
DE
NUIT
Les
radars
pédagogiques
implantés
en
haut
de
la Grande
Rue
et Route
de
Durnes
ne fonctionnent
plus,
le temps
de
rechargement
des
batteries
étant
insuffisant
en
raison
du
raccourcissement
de
l'éclairage
public
de
nuit.
Il avait été
formulé
le projet
de
raccorder
ces
deux
radars
au
réseau
basse
tension.
L'exploitant
ENEDIS
ayant
refusé,
le
conseil
a
consulté
pour
la
technologie
photovoltaïque.
Décision
en
attente
en
raison
du
coût
et
de
l'incertitude
sur
la
fiabilité.
Il sera
fait
procéder
au
rechargement
si
possible
des
batteries
actuelles
avant
toute
autre
décision
3/ FISCALITE
PROFESSIONNELLE
Le
Maire
entretient
le conseil
de
la question
de
la fiscalité
professionnelle
qui jusqu'à
présent
bénéficiait
au
budget
de
la commune
et qui
est
passée
à la communauté
de
communes
dès
2018
(vote
favorable
de
l'EPCI
le 09/11/2017).
Une
compensation
à
l'identique
sera
assurée
par
la
communauté
de
communes,
sauf
si
des
compétences
sont
prises
à
la
commune
par celle-ci.
4] FORET Le
garde
forestier
remplaçant
M.
GENESTIER
nous
fait connaître
que
le garde
affecté
au
triage
d'Amancey
pour
le secteur
qui
couvre
Saules
sera
M.
Loïc
GUILLAME
de
Durnes,
et ce
dès
le 01/01/2018.
M.
GENESTIER
qui
avait envisagé
d'exploiter
la parcelle
5 (Courchant)
propose
désormais
d'exploiter
la parcelle
36
(Defois)
en
raison
de
la nécessité
d'éclaircir les jeunes
sapins
de cette parcelle.
Des
résineux
d'âge
mûr
seront également
exploités
dans
les
parcelles
34 — 35.
5/ STATION
D'EPURATION
Le
Maire
porte
à la connaissance
du
conseil
que
la Direction
des
Territoires
visitera
la station
d'épuration
le
14 décembre
prochain.
Le
Maire,
l'adjoint et l'employé
intercommunal
seront
présents.
6/ QUESTIONS
DIVERSES
e
Vœux
du
maire
: Vendredi
5 janvier
2018
à 19H00.
e
Repas
des
anciens
: Dimanche
4
février
2018
à
la salle
Séance
levée
à 21H30
Prochaine
séance
le vendredi
2 février
2018