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Déliberation - 30 Révision du tableau des effectifs
Document publié le Jeudi 18 juin 2020 par la commune de Neuville-en-Ferrain.
Lien du pdf (Déliberation - 30 Révision du tableau des effectifs)
Thèmes du document : Éducation, Travail et emploi, Jeunesse,
Département du Nord - Arrondissement de Lille - Communauté Urbaine À de Lille
Q VILLE DE NEUVILLE EN FERRAIN
E Extrait du Registre des Délibérations du Conseil Municipal d‘Installation Neuville
en Ferrain Séance du jeudi 18 juin 2020
Nombre de conseillers en exercice : 33
Date de la convocation à la réunion : vendredi 12 juin 2020
Secrétaire de séance : Monsieur Clément VERRAEST
L'An deux mil vingt, le dix-huit juin à 19h00, le Conseil Municipal s'est réuni à la Mairie sous la présidence de Madame Marie TONNERRE-DESMET, Maire, à la suite de la convocation qui lui a été faite au moins trois jours à l'avance, laquelle a été affichée à la porte de la Mairie, conformément à la loi.
Présents : (33) Madame le Maire, Monsieur Alain RIME, Madame Marie-Stéphanie VERVAEKE, Monsieur Philippe VYNCKIER-LOBROS, Madame Marylène HEYE, Monsieur Thierry VANELSLANDE, Madame Sylvie DELPLANQUE, Monsieur Jimmy COUPÉ, Maria Pilar DESRUMEAUX, Monsieur Laurent DEGRYSE, Madame Liliane DENYS, Monsieur Gérard REMACLE, Madame Claudine HEYMAN, Monsieur Denis FONTAINE, Monsieur Luc LECRU, Monsieur Marc DUFOUR, Monsieur Philippe SIX, Madame Emmanuelle VANDOORNE, Madame Isabelle VERBEKE, Monsieur Jérôme LEMAY, Monsieur Éric DOCQUIER, Madame Sophie CANTON, Madame Sophie BELE, Madame Aurélie LAPERE, Madame Anne VERISSIMO, Monsieur Antoine MEESCHAERT, Monsieur Julien DEWAËELE, Madame Coralie PERIER, Madame Apolline ARQUIER, Monsieur Robin DELPLANQUE, Madame Sandra VANELSLANDE, Madame Camille VYNCKIER- LOBROS, Monsieur Clément VERRAEST.
Excusé(s) ou Absent(s) : (0)
_30 - REVISION DU TABLEAU DES EFFECTIFS - CREATIONS DE POSTES ]
Rapport de Madame le Maire
Vu en commission générale le lundi 8 juin 2020.
Pour un bon fonctionnement des services, il appartient au conseil municipal de fixer les effectifs des emplois à temps complet et à temps non complet nécessaires à la collectivité.
Considérant la nécessité de supprimer et de remettre à jour le tableau des emplois non occupés,
Vu l'évolution des effectifs municipaux et les tableaux transmis au Centre de Gestion du Nord pour avis des avancements de grades en Commission administrative paritaire (CAP) au titre de l’année 2020,
Vu les avis de la CAP du Centre de Gestion au titre des avancements de grade et de promotions internes,
Madame le Maire propose d'actualiser le tableau des emplois de la commune suite au recrutement du personnel, aux départs et évolutions de carrières avec la création au tableau des effectifs des 8 postes suivants : Filière Administrative :
Cadre d'emploi Grade Nombre d'emplois et durée hebdomadaire de
travail
Rédacteur
Catégorie B
Rédacteur Principal de 1°" classe 1 poste permanent à temps complet
Filière technique :
Cadres d'emplois Grades Nombre d'emplois et durée hebdomadaire de
travail
Agent de Maîtrise Agent de Maîtrise 2 postes permanents à temps Catégorie C complet
Adjoint Technique Adjoint Technique Principal de 2°" | 2 postes permanents à temps Catégorie C classe complet
Filière culturelle :
Cadre d'emploi Grade Nombre d'emplois et durée hebdomadaire de
travail
Assistant Assistant Enseignement Artistique 1 poste permanent à temps Enseignement Principal de 1°" classe complet Artistique
Catégorie B
Filière médico-sociale :
Cadres d'emplois Grades Nombre d'emplois et
durée hebdomadaire de
travail
Puéricultrice Puéricultrice hors classe 1 poste permanent à temps Catégorie À complet
Auxiliaire Puériculture | Auxiliaire de Puériculture Principal de | 1 poste permanent à temps Catégorie C 1°" classe complet
Dit que les crédits nécessaires à la rémunération et aux charges sociales correspondant aux emplois et grades ainsi créés sont inscrits au budget de l'exercice en cours.
Le tableau des effectifs dûment amendé est annexé à la présente délibération.
> Ouï l'exposé de Madame le Maire, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l'unanimité.
ADOPTE AFFICHE LE
26 JUIN 2020
NEUVILLE EN FERE
Pour extrait conforme au Registre des Délibérations
Marie TONNERRE-DESMET
aire de Neuville-en-Ferrain
Conseillère Départementale du Nord
Conseillère de la Métropole Européenne
de Lille TABLEAU DES EFFECTIFS DU PERSONNEL COMMUNAL AU
OTALISATION DES EMPLOIS PERMANENTS
Directeur Général des Services -emploi fonctionnel ville de
10 000 à 20 000 habitants
attaché hors classe
attaché
attaché
Rédacteur principal de 1ère classe
Rédacteur ipal de 2ème classe
Rédacteur
Adjoint administratif ipal de 1ère classe
int administratif principal de 2ème classe -
r
l jeur
Technicien principal de 1ère classe
Technicien pri de 2ème classe
Technicien
de maîtrise
t de maîtrise
ique pri de 1ère classe
de 2ème classe
Adjoint technique
technique - Temps non - 14h50 hedomadaires
Adjoint technique - T. non complet - 8h50 hedomadaires
j ique - Temps non - 7h hedomadaires
-T non - 5h50 hebdomadaires
Puéricultrice
Puéricultrice de classe re
Puéricultrice de classe normale
Educateur de jeunes enfants de 1ère classe
Educateur de Jeunes Enfants
catégorie
OlO0
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A
A
B
B
B
C
C
C
C
C
C
C
C
C
»>|>|>|>|>
01-juin-20
Effectif voté
précédemment
239
Modifications proposées au conseil
municipal du 18 juin 2020 Effectif soumis au vote
247
postes pourvus
207
œ |—|ol-|lofn|o|
D
æ 1Blol-lælolos|wlsln œ |®œ
me
|ol
dont poste à temps non complet
agent à 32 h 2 agents à 28h -9 à 30h- -1 à 18h 4 à 20h - 1 agent à
n Effectif voté
catégorie précédemment
TALISATION DES EMPLOIS PERMANENTS 239
Infirmière
Auxiliaire de i incipal de 1ère classe
Auxiliaire de i ipal de 2ème classe
Î
des Ecoles Maternelles Principal de tère cl.
ATSEM principal de 2ème classe
Professeur d'Ensei t Artistique hors classe 8 h hebdomadaires
Professeur d'Enseignement Artistique hors classe
2 h 30 hebdomadaire
Professeur d'Enseignement Artistique de classe normale
Assistant d'Enseignement Artistique principal de 2ème classe
Assistant d'Enseignement Artistique principal de 2ème classe
Assistant d'Enseignement Artistique principal de 2ème classe - 13h00
hedomadaire
Assistant d'enseignement artistique principal de tère classe 3h30
hebdomadaire
Assistant d'enseignement artistique principal de tère classe 4h30
hebdomadaire
Assistant d'enseignement artistique principal de 2ème classe 4h30
hebdomadaire
Assistant de Conservation du Patrimoine et des Bibliothèques
t du i incipal de 2ème classe
du
teur
Animateur 1
imateur Principal de 2
imateur
tion Pri de 1ère classe
Modifications proposées au conseil
municipal du 18 juin 2020 Effectif soumis au vote
247
postes pourvus dont poste à temps non complet
207
dontiä15h
donttà8h
Temps complet
Temps complet
Temps non complet Effectif voté Modifications proposées au conseil catégorie précédemment municipal du 18 juin 2020 Effectif soumis au vote postes pourvus dont poste à temps non complet
OTALISATION DES EMPLOIS PERMANENTS 247 207
int d'Animation Pri de 2ème classe 4 4 Adjoint d'animation 2 1
Sse
Conseiller des A.P.S
Educateur des APS Principal de 1ère classe
Educateur des APS Principal de 2ème classe
r des AP.
territorial
mission
r de cabinet
EST emen ue no
ucateur de normale 12 heures hebdomadaires
Assistant d'enseignement artistique principal de 1ère classe
Assistant d' Î t artisti incipal de 2ème classe
Int ique dont 1 à 20 h, 1 tps plein,1 à 6h50
ignemen
t
Animateur
joint d'animation principal de 2ème classe
Adjoint d'animation
nt administra
int technique
trat d'avenir (ex )
t d'accompagnement dans l'
en