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Procès Verbal - Proces verbal du 18.11.25
Document publié le Mardi 18 novembre 2025 par la commune d'Effiat.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal du 18.11.25)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
PROCES-VERBAL DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 18 Novembre 2025 à 19 heures
✓ Date de la convocation : 12/11/2025
✓ Conseillers en exercice : 15
✓ Conseillers présents : 9
✓ Procuration : 4
✓ Publication de la liste des délibérations : 21/11/2025
✓ Quorum 9/8
L’an deux mil vingt-cinq et le Dix-Huit Novembre à dix-neuf heures, les membres du Conseil Municipal de la Commune d’Effiat, se sont réunis, dans le lieu habituel de leurs séances, sur convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément aux articles L.2121-10 et 2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales, sous la présidence de Monsieur Marc CARRIAS, Maire.
Etaient présents : Marc CARRIAS, Maire, Fabienne GASTON, Adjointe au Maire, Olivier MANTEAU, Adjoint au Maire, Christelle PERRONNET, Adjointe au Maire, Marie-France BELLIER, Véronique de MOROGES, Stéphanie GRANERO, Raphaël MARTINEZ, François LAFAURE, Conseillères Municipales et Conseillers Municipaux.
Excusés : Mme Gaëlle CHALARD (Pouvoir à M. Raphaël MARTINEZ), Mme Nadège SIMONIAN (Pouvoir à M. Marc CARRIAS), M. Gilles BIGAY (Pouvoir à M. François LAFAURE) et M. Jean-Luc VALLANCHON (Pouvoir à Mme Christelle PERRONNET).
Absent : M. Éric RENAUT et M. Frédérick MARTIN
Secrétaire de séance : Mme Fabienne GASTON.
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ORDRE DU JOUR
1 Approbation du Procès-verbal précédent,
2 Acceptation devis travaux voirie OLHAT,
3 Inscription au titre des amendes de police,
4 Renouvellement accord de principe CIAS,
5 Attribution chèques CADHOC départ en retraite Agnès SAINTAGNE,
6 Attribution chèques CADHOC 2025,
7 Modification des statuts de la Communauté Commune Plaine Limagne
8 Questions diverses.
------------------------------ 1 APPROBATION DU PROCES-VERBAL PRECEDENT :
A l’unanimité, le Conseil Municipal accepte le procès-verbal de la réunion du 29 Septembre 2025.
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2 ACCEPTATION DEVIS TRAVAUX DE VOIRIE OLHAT : Délibération n° 2025-53 :
A l’unanimité, les Membres de l’Assemblée accepte le devis de l’entreprise PARRA Richard basée à LIMONS pour la réalisation de travaux de voirie et réseaux sur la traversée d’OLHAT.
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19h20 : Arrivée de M. Raphaël MARTINEZ
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3 INSCRIPTION AU TITRE DU PRODUIT DES AMENDES DE POLICE 2025 : Délibération n°2025-54 :
A l’unanimité, le Conseil Municipal accepte de demander la subvention dans le cadre du produit des amendes de police pour l’aménagement de la traversée d’OLHAT.
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4 RENOUVELLEMENT ACCORD DE PRINCIPE CIA : Délibération n°2025-55 :
A l’unanimité, le Conseil Municipal accepte le renouvellement de principe du versement du CIA (Complément Indemnitaire Annuel) pour l’année 2025.
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5 ATTRIBUTION CHEQUE CADHOC DEPART EN RETRAITE AGNES SAINTAGNE : Délibération n°2025-56 :
A l’unanimité, l’Assemblée donne son accord pour l’attribution de chèques CADHOC pour le départ en retraite de Mme Agnès SAINTAGNE.
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6 CHEQUES CADHOC 2025 : Délibération n°2025-57 :
A l’unanimité, l’Assemblée donne son accord pour l’attribution de chèques CADHOC au Personnel Communal à l’occasion des fêtes de fin d’année.
------------------------------ 7 MODIFICATION DES STATUTS DE LA CCPL : Délibération n°2025-58 :
A l’unanimité, le Conseil Municipal accepte la modification des statuts proposée par la CCPL concernant la compétence « Aménagement ou soutien à l’aménagement de voies vertes et leur entretien ».
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QUESTIONS DIVERSES :
Terres communales : Les terrains libérés cette année vont être attribués à des jeunes agriculteurs de la Commune.
Spectacle Barbarine : L’église sera mise à disposition. La Commune veut bien participer à hauteur de 200 euros mais à condition que la compagnie de spectacle s’occupe de la communication et des entrées. Recontacter l’organisatrice.
Borne de recharge : En attente de retour de la Société proposant ce service.
CCPL : Compte rendu Conseil Communautaire du 04/11/2025 à Chaptuzat.
CCPL : Compte rendu de la commission PLUi H du 17/11/2025 à Luzillat.
Personnel Communal : Une réunion a eu lieu le 18/11/2025 pour présenter les modalités de la complémentaire santé mise en place à compter du 01/01/2026.
Vitrine Antiphonaire : Devis accepté de la Société PROMUSEUM de 3 028.00 €. Celui-ci sera financé par le Prix Michelin accordé à la Commune.
Ecole : Compte rendu conseil d’école du 04/11/2025. Une demande de subvention pour la classe cinéma d’une durée de 3 jours a été faite aux Communes de résidence des enfants de l’école. Ce projet a pour but que les élèves de CM produisent un court métrage. Prévision des effectifs pour la rentrée :
- 2026 : 10 inscriptions pour 18 départs,
- 2027 : 12 inscriptions pour 28 départs.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est close.