unknown - Communauté d'agglomération - Gard Rhodanien - Délib 56.2026

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unknown - Communauté d'agglomération - Gard Rhodanien - Délib 56.2026 Document publié le Lundi 9 février 2026 Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Gard Rhodanien - Délib 56.2026)Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Télécommunications et internet, Communauté d'Agglomération du Gard Rhodanien

DEPARTEMENT DU GARD - Arrondissement de Nîmes

Délibération n° 56/2026

du Conseil communautaire

Séance du 27 avril 2026

*****

Date d'envoi de la convocation = 21 avril 2026

Nombre de conseillers en exercice : 77

Nombre de conseillers présents : 64

Nombre de conseillers absents : 13

Nombre de votants : 73

******

L'an deux mille vingt-six, le vingt-sept avril à dix-huit heures, les membres du conseil

communautaire de la Communauté d'agglomération du Gard rhodanien, dûment convoqués, se sont réunis au Forum de Laudun-L'Ardoise, sous la présidence de M. Christophe SERRE ,

Président de la Communauté d'agglomération.

Présents: AUBANEL Guy, AUGUSTIN Philippe, BARRIEU VIGNAL Sylvie, BASCLE Charles,

BAYART Sébastien, BERGONZI Margaux, BERTRAND Pascale, BETTON Thomas, BORDES

Pascale, BOUIS Caroline, BROCHE Jérôme, CARMINAT! Jérôme, CASTOR Raphael,

CHENIVESSE Hélène, CLEMENTE Cédric, CORBA Sébastien, CREYSSON Yves, DAHMANI Naima, DANIEL Georges, DAU DE Denis, DEY Christine, DI-ROLLO Ludovic, DUCROS Bernard,

EISELE Michel, ESQUER Olivier, EUTEDJIAN Claudine, GANDON Arnaud, GAYTE Jocelyne,

GIANNOTTI Jean-Marc, GIOLBAS Elisabeth, GOURRET Patrice, HAGEAUX Audrey, HERBE

Véronique, JACKEL Jérôme, JOUVE Olivier, LACOUSSE Nathalie, LAURENS Jean-Marie,

LEFRANC Sarah, LIANES Pédro, MARCELLIN stephane, MARQUES Léopoldina, MERCIER Julie, MISSOUR Gérald, MORELLI Jean-Louis, MOSSAND Guillaume, MUCCIO Christine,

NADAL Laurent, PALISSE Patrick, PETITJEAN Elian, PEYRIERE Pascal, PHILIP Claude, PISSAS

Alexandre, PRAT Patrice, RIEU José, ROBELET Olivier, ROCA Benjamin, ROCHÉ Charles-Henri,

ROUX Olivier, SABATON Marjorie, SALAU Claude, SERRE Christophe, TEDESCHI Marie-Laure, TRICHOT Benoit, VANDEMEULEBROUCKE Brigitte

Absents/Procurations: ANGELOZ Luc, BAGUR Marie-Laure (procuration à CARMINAT! Jérôme), BIALLET David (procuration à SERRE Christophe), BODI Trinité, CALLEJON Gaétan

(procuration à MORELLI Jean-Louis), COSTA Ludivine (procuration à DEY Chistine), COUSTON

Maxime, FRENEIX Marie-Laure (procuration à AUGUSTIN Philippe), LORIC Karima, MAHLER Fred (procuration à CASTOR Raphael), PARADIS Gislaine {procuration à BOUIS Caroline),

RANDRIANASOLONANDRASANA Vérah (procuration à EUTEDJIAN Claudine), SEGAL Valère (procuration à GOURRET Patrice),

Secrétaire de Séance: Guy AUBANEL

Délibération n°56/2026 du 27 avril 2026, page 1OBJET : Approbation du Procès verbal du conseil communautaire du 09/02/2026.

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment ses dispositions relatives

au fonctionnement des organes délibérants,

Vu le procès-verbal du conseil communautaire du 9 février 2026.

Le Conseil communautaire, après en avoir délibéré, décide à la majorité :

(12 oppositions : Pascale BORDES, Thomas BETTON, Christine DEY, Denis DAUDE,

Audrey HAGEAUX, Pédro LIANES, Léopoldina MARQUES, Gaétan CALLEJON (par

procuration), Margaux BERGONZI, Jean-Louis MORELLI, Olivier ROUX, Ludivine

COSTA (par procuration)

• D'APPROUVER le procès-verbal de la séance du 9 février 2026 tel qu'il a été

présenté.

Fait et délibéré à Laudun-L'Ardoise le 27 avril 2026.

Le Président

Christophe SERRE

Le Secrétaire de Séance

•

Délais de recours : la présente délibération est susceptible de faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal administratif

de Nîmes dans un délai de deux mois à compter de sa publication. Le tribunal administratifpeut aussi être saisi par l'application

informatique « Télérecours Citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr

Délibération n56/2026 du 27 avril 2026, page 2