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unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux de Prayssas - 089 2024 Adm generale gouv Approbation PV 080724
Document publié le Lundi 8 juillet 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux de Prayssas - 089 2024 Adm generale gouv Approbation PV 080724)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Banque,
Département
de
Lot et Garonne
onfuéni
at
otvaux
de
Prnyisas
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DU
CONFLUENT
ET
DES
COTEAUX
DE
PRAYSSAS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
- Séance
du 02 septembre
2024
Nombre
de
membres
du
conseil
: 46
En
exercice
: 45
Présents
à
la
réunion
(à
l'ouverture)
: 40
Pouvoirs
de
vote
: 3
Quorum
: 24
Date
convocation :
27/08/2024
Date
d'affichage :
27/08/2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
deux
septembre,
à
dix-sept
heures
trente,
les
conseillers
communautaires
se
sont
réunis
à
l'Auditorium
de
Prayssas,
sur
la
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
Monsieur
le
Président,
conformément
à
l'article
L2121-10
du
Code
Général
des
Collectivités
Locales.
Délibération
n°089-2024
— Administration
générale
/ Gouvernance
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
08 juillet
2024
Annexe
| : PV
séance
du
08
juillet
2024
Acte
rendu
exécutoire
après
le
dépôt
en
Préfecture
:.A3 /o9
|
Publication
:
13
(29/26
O|
:
Commune
Nom
- Prénom
5
®
S
Observation
8
5
6|
43
x|<
GIRARDI
Christian
X
LARRIEU
Catherine
X
LE MOINE
Éric
X
[Pouvoir à Christian
GIRARDI
ROSSET
Lise
X
LAFON
Alain
X
FAGUILEOIN
BIDET Valérie
x
MELON
Christophe
X
BEUTON
Michèle
X
JACOB
Joël
X
LEVEUR
Brigitte
X
PEDURAND
Michel
X
[Pouvoir
Brigitte
LEVEUR
AMBRUS
LAFOUGERE
Christian
X
BAZENS
CASTELL
Francis
X
BOURRAN
PILONI
Béatrice
X
CLERMONT-DESSOUS
SARERCEPEIONS
À
ORLIAC
Dominique
X
COURS
JANAILLAC
Nicolas
X
Suppléé
par
Jean-Pierre
TROUPEL
MASSET
Michel
X
DAMAZAN
ROSSATO
Stéphane
X
AGOSTI
Christine
X
FREGIMONT
PALADIN
Alain
X
GALAPIAN
LEBON
Georges
X
GRANGES/LOT
BOÉ
J-Marie
X
LACEPEDE
CASSAGNE
Sophie
x
LAGARRIGUE
JEANNEY
Patrick
X
Suppléé
par
M.
Fabienne
ADAMSON
LAUGNAC
LABAT
Jocelyne
X
LUSIGNAN-PETIT
LA GARDE
Philippe
X
MADAILLAN
DARQUIES
Philippe
X
Délibération
089-2024
1/2
AR
Prefecture
047-200068922-20240902-892024-DE Reçu le
12/09/2024 MONFEURT
ARMAND
JOSÉ
X
MONTPEZAT
d'AGENAIS
|SEIGNOURET
Jacquelinel
X
Suppléée
par
Patrick
CARREGUES
NICOLE
COLLADO
François
X
LARROY
Jacques
X
GENTILLET
J-Pierre
X
FORT-STEMAIE
ARCAS Elsabeth
x
LIENARD
Pascale
X
|Pouvoir
à
Jacques
LARROY
BOUSQUIER
Philippe
X
FRA
RUGGERI Aldo
x
PUCH
d'AGENAIS
MAILLE
Alain
X
Suppléé
par Thierry
RAFFAELLO
RAZIMET
TEULLET
Daniel
X
SAINT-LAURENT
Siège
vacant,
attente
des
élections
à Saint
Laurent
SAINT-LEGER
SAUBOI
Bernard
X
SAINT-LEON
BUGER
Nathalie
X
SAINT-PIERRE
de
BUZET
|YON
Patrick
X
SAINT-SALVY
VISINTIN
Jacques
X
SAINT-SARDOS
MEROT
Marie-Thérèse
|
X
SEMBAS
LASCOMBES
Aurore
X
Soit,
pour
cette
séance :
40
|3
2
A
été
nommée
Secrétaire
de
séance
: Mme
Béatrice
Piloni
Délibération
n°089-2024
— Administration
générale
/ Gouvernance
Acte
rendu
exécutoire
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
08
juillet 2024
après
le dépôt
en
Annexe
| : PV
séance
du
08
juillet
2024
Préfecture
:
Publication
:
Vu
le
procès-verbal
de
la
séance
du
08
juillet
2024,
Le
Conseil
Communautaire,
après
en
avoir
délibéré
43
Voix
pour
— 0
Voix
contre
- 0 Abstention
Adopte
le
procès-verbal
de
la
séance
du
08 juillet
2024,
ci-joint
en
annexe.
Pour
copie
certifiée
conforme,
Le
Président,
La
secrétaire
de
séance,
Béatrice
Piloni
Délibération
089-2024
AR
Prefecture
047-200068922-20240902-892024-DE Reçu le
12/09/2024