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Document publié le Lundi 18 novembre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays Rhénan - view)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Investissement et développement économique,
1/2
P a g e 1 | 2
Conseil communautaire
Lundi 18 novembre 2024 à 18h30 – Salle du Pôle Culturel à Drusenheim
Liste des délibérations, intervenant(s) et vote
N°
Délibération
OBJET INTERVENANT(S) VOTE
2024-1489AC Désignation du secrétaire de séance Denis HOMMEL UNANIMITÉ
2024-1490AC Approbation du procès-verbal de la séance du 30 septembre 2024 Denis HOMMEL UNANIMITÉ
2024-1491AG Délégations au président : DIA – septembre et octobre 2024 Denis HOMMEL UNANIMITÉ
2024-1492AG Modification des statuts Denis HOMMEL UNANIMITÉ
2024-1493PC Création d’un poste d’ingénieur territorial à temps non complet (5/35ème) dans le cadre d’une promotion interne
Denis HOMMEL UNANIMITÉ
2024-1494DE Vente d’un terrain dans la zone d’activités économiques du Ried à Kilstett – Société Netimmo
Jacky KELLER UNANIMITÉ
2024-1495BFIN Passage au compte financier unique (CFU) Francis LAAS UNANIMITÉ
2024-1496BFIN Protocole d’accord transactionnel du marché public référencé : MT-13-2019, concernant le lot n°10 : chapes, attribué à la société DIPOL pour la construction de la Maison du Pays Rhénan à Drusenheim
Francis LAAS UNANIMITÉ
2024-1497SH Projet de construction d’un périscolaire par la Commune de Drusenheim Bénédicte KLÖPPER UNANIMITÉ
2024-1498SH Projet de construction d’un périscolaire par la Commune de Gambsheim Bénédicte KLÖPPER UNANIMITÉ
2024-1499ATE Zones à faibles émissions (ZFE) de l’Eurométropole de Strasbourg – Avis sur l’arrêté modifiant l’arrêté du 30 décembre 2021
Serge SCHAEFFER UNANIMITÉ 2/2
P a g e 2 | 2
2024-1500ATE Avenant n°2 à la convention au financement des études d’avant-projet / projet et des travaux de remise à niveau de la ligne ferroviaire L150000 Roeschwoog-Beinheim Serge SCHAEFFER UNANIMITÉ
2024-1501TEC Convention de partenariat avec la Collectivité européenne d’Alsace et l’Office de tourisme du Pays Rhénan pour le développement du maillage intercommunal des itinéraires cyclables
Hubert HOFFMANN UNANIMITÉ