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Arrêté - 2024159 demenagement 80 rue haute 23 24.03.2024
Document publié le Dimanche 24 mars 2024 par la commune d'Honfleur.
Lien du pdf (Arrêté - 2024159 demenagement 80 rue haute 23 24.03.2024)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
MAIRIE
DE ARRETE N° 2024 - 159
HONFLEUR SUR LA CIRCULATION & LE STATIONNEMENT
Déménagement
Rue Haute n° 80
Du Samedi 23 Mars 2024
Au Dimanche 24 Mars 2024
Services Techniques
NOUS, Maire de la Ville de Honfleur,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment ses articles L2212-1 à L2212-6, et L2213-1 à L2213-6,
VU l'arrêté municipal sur la circulation et le stationnement des véhicules-en Ville du 20 Octobre 1969, visé par Monsieur le Préfet le 15 Novembre 1969,
VU le Code de la Route, notamment en son article L 411-1,
VU les pouvoirs de Police qui nous sont conférés,
VU la demande de Monsieur DOS SANTOS Jean-Philippe, afin d’effectuer un déménagement, Rue Haute au n° 80, Du Samedi 23 Mars 2024 au Dimanche 24 Mars 2024, de 9h00 à 18h00,
ARRÊTONS :
ARTICLE 1 : Le Demandeur est autorisé à effectuer un déménagement, Rue HAUTE au n°
80, Du SAMEDI 23 MARS 2024 au DIMANCHE 24 MARS 2024, de 9H00 à 18h00.
ARTICLE 2 : Circulation et stationnement, Rue Haute, à la date et horaires cités dans
l'Article 1 :
“Circulation perturbée, mais pas interdite,
“Stationnement interdit et réservé devant les n° 72 à 74, afin d'effectuer le
déménagement.
ARTICLE 3 : Des panneaux réglementaires avec affichage du présent Arrêté seront posés par le Demandeur.
Si besoin de prêt de panneaux, prendre contact avec le Centre Technique Municipal au 02.31.89.17.63 et à récupérer au 9, route Emile Renouf à Honfleur. Les panneaux prêtés seront à rapporter aux horaires d'ouverture du site.
ARTICLE 4 : Le droit des tiers est expressément réservé.
ARTICLE 5 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à Monsieur le Commandant de Police, Monsieur le Chef de Brigade de Gendarmerie, Messieurs les Responsables des Services Techniques Municipaux, du Centre de Secours et
de la Police Municipale et à la Société intervenante chargés chacun en ce qui le concerne de son exécution.
Fait à HONFLEUR, le 18 Mars 2024
Pour le Maire et par délégation,
L’Adjoint à la Circulation,
Jérôme HAMEL
MAIRIE DE HONFLEUR - BP 80049- 14602 HONFLEUR CEDEX
@ 02 31 81 88 00 - Fax : 02 31 89 18 76 - e-mail : mairie.honfleur@wanadoo.fr