Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Arcade - CR CM
unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Arcade - CR CM
unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Arcade - CR CM
unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Arcade - CR CM
unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Arcade - CR CM
unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Arcade - CR CM
unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Arcade - CR CM
unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Arcade - CR CM
unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Arcade - CR CM
unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Arcade - CR CM
unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Arcade - CR CM 20190705
Document publié le Vendredi 5 juillet 2019
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Arcade - CR CM 20190705)
Thèmes du document : Loisirs, Culture et patrimoine, Institutions publiques,
1/2
Objet : Compte-rendu sommaire
Réunion du cinq juillet deux mille dix-neuf
===============================
Etaient présents : J.-G. NAST Maire, J.-G. ROBEZ-MASSON, B. BOURGEOIS Adjoints, C. ARBEZ, Y. BONDIER-MORET, V. DUMONT-GIRARD, O. MOUGIN, R. TEDOLDI.
Etaient excusés : B. NOUGIER procuration à J.-G. ROBEZ-MASSON, S. GAUDY procuration à V. DUMONT-GIRARD, Ch. PROST-ROMAND procuration à Y. BONDIER-MORET.
Etaient absents : F. ANTONIO, I. BONNEVILLE, A-M. JOLY.
Le compte-rendu de la réunion précédente est adopté à l’unanimité.
Aménagement numérique
Jean-Gabriel ROBEZ-MASSON présente le projet du Conseil Départemental du Jura d’implantation d’un point technique sous-répartiteur optique, en évoquant les différentes possibilités d’implantation.
Le Conseil Municipal autorise, à l’unanimité, l’implantation de cet équipement sur la parcelle ZH 230 située rue Lacuzon derrière les conteneurs.
Ski
Le Conseil Municipal vote, à l’unanimité, la grille tarifaire des forfaits nordiques proposée par Espace Nordique Jurassien pour la saison 2019 – 2020.
Le Conseil Municipal approuve, à l’unanimité, le principe de l’achat des forfaits en ligne et donne tout pouvoir au Maire concernant ce dossier.
Centre Permanent d’Initiatives à l’Environnement
Le Maire prend connaissance d’une proposition de mise à disposition par le Centre Permanent d’Initiatives à l’Environnement (CPIE) d’une exposition sur la flore sauvage des rues de nos villages : « Sauvages des Rues : Belles et Rebelles ». Cette exposition est un outil proposé aux communes pour sensibiliser les habitants sur la démarche zéro phyto.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, accepte l’installation de cette exposition pour 200 € pour 3 semaines, elle sera mise en place à la Maison de la Flore, les dates étant à définir avec le CPIE.
Droit de préemption Urbain
Le Maire informe le Conseil Municipal de trois droits de préemption urbain concernant des ventes situées en zone UB, UBa et 1AU. Les droits de préemption n’ont pas été appliqués.
Communauté de Communes Haut-Jura : modifications des statuts
Le Maire expose au Conseil Municipal que les statuts de la Communauté de Communes Arcade doivent être modifiés. La compétence « création, aménagement et entretien de la voirie d’intérêt communautaire » est restituée aux communes. Le déneigement sera toujours assuré par Arcade par le biais d’une convention régissant les modalités de fonctionnement des services techniques communs. Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité ce changement de statuts.
Le Maire présente le projet de convention régissant les modalités de fonctionnement des services techniques communs entre la Commune et Arcade. Le Conseil Municipal autorise, à l’unanimité, le Maire à signer cette convention. 2/2
Objet : suite du compte-rendu sommaire
========================
Le Maire présente la règle de droit commun qui s’appliquerait à défaut d’accord local, pour la représentation des communes à la Communauté de Communes pour la prochaine mandature 2020 – 2026, à savoir : Hauts de Bienne 11 élus, Morbier 7 élus, Longchaumois 3 élus, Bellefontaine 1 élu. Le Conseil Municipal accepte, à l’unanimité, de déroger à cette règle et entérine la proposition suivante : Hauts de Bienne 13 élus, Morbier 8 élus, Longchaumois 4 élus, Bellefontaine 2 élus.
Fusions des Communautés de Communes
Le Maire tient informé le Conseil Municipal de l’avancée des débats sur la fusion de communautés de communes.
QUESTIONS DIVERSES
Le Maire présente :
• le budget du mini camp de l’Accueil de Loisirs (ALSH) qui est accepté à l’unanimité.
• le projet de structure jeux modulable pour l’ALSH qui est accepté à l’unanimité.
Le Maire présente un courrier de :
• Pamela BERNARD
• France Agrimer concernant l’opération « Un fruit à la Récré » : les conditions d’attribution de l’aide ayant été modifiées, la commune n’est plus éligible. Par conséquent cette opération cessera à partir de la rentrée scolaire de septembre 2019. • la Direction Générale des Finances Publiques concernant le nouveau réseau de proximité.
• Codesoho sur la situation des urgences et des lignes de SMUR à Lons et Champagnole.
• Noël BUFFARD sollicitant un terrain communal pour entreposer divers matériaux, le Conseil Municipal refuse à l’unanimité.
• Christine PAHUD.
• Aline MARLIERE.
• remerciements de la part du Tennis Club.
• Estivales des Orgues, au sujet de l’organisation de la balade en musique et du concert le 1er août 2019.
• du PNR concernant : l’exposition « Architectures proches » qui se tiendra du 12 juillet au 18 août 2019 à la Maison du Parc, les formations sur la rénovation du bâti ancien valorisant des matériaux biosourcés.
Le Conseil Municipal autorise Patrice REGAD à cultiver le jardin rue Ferrachat.
D’une manière générale, le Conseil Municipal déplore que de simples rappels relatifs aux règles de bonnes conduites vis-à-vis du voisinage, des chiens… provoquent des réponses inappropriées et souvent excessives.
Séance levée à 23h15
Fait en Mairie, le 08 juillet 2019
Le Secrétaire de séance
Jean-Gabriel ROBEZ-MASSON