Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Arcade - CR CM
unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Arcade - CR CM
unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Arcade - CR CM
unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Arcade - CR CM
unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Arcade - CR CM
unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Arcade - CR CM
unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Arcade - CR CM
unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Arcade - CR CM
unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Arcade - CR CM
unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Arcade - 211 CR
unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Arcade - CR CM 20240719
Document publié le Vendredi 19 juillet 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Arcade - CR CM 20240719)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Sécurité routière, Culture et patrimoine,
1/2
Objet : Procès-verbal de séance
Réunion du dix-neuf juillet deux mille vingt-quatre
=====================================
Etaient présents : Yann BONDIER-MORET Maire, Jean-Gabriel ROBEZ-MASSON, Bénédicte BOURGEOIS, Vincent BRIQUEZ Adjoints, Valérie DUMONT-GIRARD, Sylvain MARTIN, Béatrice NOUGIER, Romain PERRIER, Raphaël TEDOLDI.
Etaient excusés : Carine ARBEZ procuration à Yann BONDIER-MORET, Angélique COLLE procuration à Romain PERRIER, Vanessa DEFFRADAS procuration à Vincent BRIQUEZ, Sylvie GAUDY procuration à Valérie DUMONT-GIRARD, Bernard DUBREZ, Anthony GAUTHIER.
Le compte-rendu de la réunion précédente est adopté à l’unanimité.
Jean-Gabriel ROBEZ-MASSON est désigné secrétaire de séance.
Lotissement Champs Quelcaire :
Le Maire présente la proposition du SIDEC d’Assistance à Maitrise d’Ouvrage pour la réalisation de l’étude de faisabilité du nouveau lotissement Champs Quelcaire pour un montant de 6213 € TTC. Cette mission a pour objet d’aider la commune dans ses démarches administratives, techniques et financières pour mener à bien l’étude de faisabilité du nouveau lotissement. Le Conseil Municipal, à l’unanimité, accepte cette proposition.
Chaufferie et réseau de chaleur : étude de faisabilité
La commune souhaite étudier la faisabilité d’une réhabilitation et d’une optimisation de son réseau de chaleur alimenté par le bois déchiqueté. L’AJENA a déjà réalisé une étude d’opportunité préalable qui confirme l’intérêt du projet. Pour la réalisation de l’étude de faisabilité, trois cabinets spécialisés ont été consulté, mais seuls deux cabinets ont répondu. Le Maire présente les offres de Planair (ingénieurs conseils en énergie et environnement) et B2EC (bureau d’études énergie chauffage). L’analyse de ces offres montrent qu’elles sont similaires en termes de qualification, de méthodologie et de références et les prix sont très proches. Sur les conseils d’AJENA et du SIDEC, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de retenir l’offre la moins-disante, soit le cabinet PLANAIR pour la somme de 9615 € TTC. Sachant que cette étude est financée à hauteur de 70 % du montant hors taxe par l’ADEME, le coût final pour la commune est de 4006.25 € TTC.
Demandes de subvention
Bénédicte BOURGEOIS présente au Conseil Municipal la proposition de la commission « action sociale » de répartition de subventions pour un montant global de 1740 €. La commission a souhaité privilégier les associations qui œuvrent dans les domaines de la maladie, du handicap et de l’enfance. Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité cette répartition.
Le Conseil Municipal accepte, à l’unanimité, la répartition des subventions allouées aux différentes associations chaumerandes, proposée par le bureau de l’Office Municipal des Sports et Loisirs (OMSL) pour un montant global de 7700 €.
Le Maire présente la demande de subvention exceptionnelle de l’association Arc en Ciel, pour le financement de l’achat de matériel vidéo pour l’accueil de Loisirs. Le Conseil Municipal, à l’unanimité, ne souhaite pas participer au financement de cet équipement.
Enquête commerces
Valérie Dumont-Girard présente une synthèse de l’analyse de l’enquête réalisée au sujet des commerces chaumerands. Chaque commerçant aura l’ensemble des résultats les concernant ainsi qu’une synthèse générale. Les résultats feront prochainement l’objet d’une communication. 2/2
Objet : suite du procès-verbal
================
Plan vélo :
Le Maire rappelle que le plan vélo répond à une forte demande de la part des chaumerands d’améliorer la circulation au village, de traiter le problème de la vitesse de circulation des véhicules trop élevée, de sécuriser le cheminement des enfants entre l’école l’Accueil de Loisirs et l’Espace Loisirs et de créer des cheminements sécurisés pour les piétons et les cyclistes. Le Maire présente les éléments finalisés par quartiers du plan vélo : le centre village sera en zone 30
3 zones « Chaucidou » seront créés, elles consistent en un marquage au sol qui permet de limiter la vitesse et de laisser plus de place aux
cyclistes. Ce système a été testé à Morbier et Bellefontaine et a été
accueilli positivement par les riverains et les usagers.
la vitesse aux entrées de village sera réduite par des « écluses ».
des places de parking seront matérialisées.
secteur Ecoles – Accueil de Loisirs : création d’un sens unique, de passages piétons, de marquages au sol pour cyclistes et piétons, pose de
barrières …
Il est précisé que la grande partie de ces aménagements consiste en des marquages au sol, de la signalétique et du mobilier urbain, il ne s’agit pas d’équipements lourds. L’ensemble de ces aménagements bénéficie d’un groupement de commandes entre Haut-Jura Arcade Communauté, Hauts de Bienne, Morbier, Bellefontaine et Longchaumois et d’un subventionnement dans le cadre du programme Leader.
Droit de préemption urbain
Le Maire informe le Conseil Municipal d’un droit de préemption urbain concernant une vente située en zone UP. Le droit de préemption n’a pas été appliqué.
QUESTIONS DIVERSES
Le Maire donne lecture au Conseil Municipal du courrier de :
Mme Bernadette Musy qui propose à la commune
d’acheter la parcelle ZD 27. Le Conseil Municipal charge le Maire de faire une proposition d’achat de cette parcelle.
Messieurs Masson qui informent le Conseil Municipal
qu’ils ne souhaitent pas donner une suite favorable à la proposition d’achat des parcelles ZA 42 et 43.
Le Maire fait un point sur l’avancement des travaux de la maison Roybier.
Le Maire informe le Conseil Municipal que Fred Mazuir organise une exposition de peintures et dessins. Elle se déroulera du 3 au 18 août à la salle omnisports, vernissage le 3 août à 17h.
Le Maire fait un point sur l’avancement des travaux du Syndicat Mixte du haut- Jura à la station d’épuration et sur le réseau d’assainissement.
Jean-Gabriel ROBEZ-MASSON rappelle que le Festival Musiques en Haut organise un concert le samedi 20 juillet à 16h à l’église.
Séance levée à 23 h 15
Fait en Mairie, le 22 juillet 2024
Le Secrétaire de séance
Jean-Gabriel ROBEZ-MASSON