Déliberation - AT 64 affouage campagne 2023 2024

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Déliberation - AT 64 affouage campagne 2023 2024 Document publié le Vendredi 29 septembre 2023 par la commune de Voujeaucourt. Lien du pdf (Déliberation - AT 64 affouage campagne 2023 2024)Thèmes du document : Assurance, Consommateurs, Justice et droit,

Envoyé en préfecture le 09/10/2023

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ID : 025-212506323-20231004-DELIB642023-DE

COMMUNE DE VOUJEAUCOURT (25420)

DELIBERATION N° 64/2023

L'an deux mille vingt-trois, le 04 octobre, à dix-huit heures,

Le Conseil Municipal de la commune de VOUJEAUCOURT, convoqué le 29 septembre 2023,

s'est réuni au nombre prescrit par la loi, en Mairie Salle du Conseil Municipal, sous la

Présidence de Madame Martine VOIDEY.

Présents : MM. et MMES Martine VOIDEY — Corinne PETER -— Julien BOURGEOIS (à partir de

18h25) - Maryline GINESTE — François GHIELMINI — Arlette LAROYE — Aurélien BIERNE —

Jacques BEUCLER — Christian BEAUFILS - Dominique POUX — Sylvie ROSSIGNOL — Colette

SANCEY - Nadège ARNAUD — Christian-Thomas BURIEZ - Guillaume FRENAY — Patrick

DUCOMMUN - Philippe CHAMONAL — Simon DECRAENE

Absents excusés : MM et MMES Julien BOURGEOIS (arrivé à 18h25) - Joëlle PRETOT - Daniel

HAUGER - Christine VILLECOURT -— Corinne BOUET - Isabelle COURGEY

Procurations :

- Monsieur Julien BOURGEOIS a donné pouvoir à Madame Corinne PETER, jusqu’à son

arrivée à 18h25

- Madame Joëlle PRETOT a donné pouvoir à Monsieur Dominique POUX

- Monsieur Daniel HAUGER à donné pouvoir à Monsieur Guillaume FRENAY

- Madame Christine VILLECOURT a donné pouvoir à Madame Martine VOIDEY

- Madame Corinne BOUET à donné pouvoir à Monsieur Simon DECRAENE

- Madame Isabelle COURGEY a donné pouvoir à Monsieur Philippe CHAMONAL

Secrétaire : Madame Maryline GINESTE

23 membres en exercice

17 membres présents, puis 18 à partir de 18h25

Date de transmission au Bureau du Contrôle de légalité: ©/A0/ 2 423

Date de publication: ©/10/ 967%

Objet : Affouage — campagne 2023/2024

Madame Maryline GINESTE rappelle au Conseil municipal que :

e la mise en valeur et la protection de la forêt communale sont reconnues d'intérêt

général. La forêt communale de Voujeaucourt d’une surface de 152,20 Ha étant

susceptible d'aménagement, d'exploitation régulière ou de reconstitution, elle relève

du régime forestier.

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f it

Cette forêt est gérée suivant un aménagement approuvé par le Conseil municipal et

arrêté par le préfet en date du 28/10/2011. Conformément au plan de gestion de cet

aménagement, l’agent patrimonial de l'ONF propose chaque année, les coupes et les

travaux pouvant être réalisés pour optimiser la production de bois, conserver une forêt

stable, préserver la biodiversité et les paysages ;

L’affouage, qui fait partie intégrante de ce processus de gestion, est un héritage des

pratiques communautaires de l’Ancien Régime que la commune souhaite préserver.

Pour chaque coupe de la forêt communale, le Conseil municipal peut décider d’affecter

tout ou partie de son produit au partage en nature entre les bénéficiaires de l’affouage

pour la satisfaction de leurs besoins domestiques, et sans que ces bénéficiaires ne

puissent vendre les bois qui leur ont été délivrés en nature (Article L.243.1 du code

forestier).

L'affouage étant partagé par foyer, seules les personnes qui possèdent ou occupent

un logement fixe et réel dans la commune sont admises à ce partage.

La commune fait une information auprès des habitants pour connaître les foyers

souhaitant bénéficier de l’affouage durant la campagne 2023-2024.

En conséquence, Madame Maryline GINESTE invite le Conseil municipal à délibérer sur la

campagne d’affouage 2023-2024, en complément de la délibération concernant l'assiette, la

dévolution et la destination de coupes.

Considérant l'aménagement en vigueur et son programme de coupes ;

Considérant le tableau d’assiette des coupes proposé par l'ONF ;

Considérant l'avis de la commission Forêt formulé lors de sa réunion du 17/07/2023 ;

Considérant la délibération sur l’assiette, la dévolution et la destination des coupes de

l'exercice 2023 en date du 07/12/2022 ;

Madame Maryline GINESTE propose de destiner le produit des coupes (houppiers, taillis,

perches, brins et petites futaies) des parcelles 4.a2 et 7.j (état d’assiette 2019) , d'une

superficie cumulée de 11,99 ha à l’affouage sur pied, d'arrêter le rôle d’affouage à dix-huit

inscriptions, de désigner trois bénéficiaires solvables (garants), d'arrêter le règlement

d’affouage joint à la présente délibération, de fixer le volume estimé des portions à 10

stères (maximum 30 stères), ces portions étant attribuées par tirage au sort, de fixer le

montant de la taxe d’affouage qui s'élève à 40 € pour les stères sur pied et à 30% de la

commande pour les stères livrés, de fixer les conditions et le délai d'exploitation, ainsi que le

délai d'enlèvement, et d'autoriser le Maire à signer tout document relatif à l’affouage.

L'exposé de Madame Maryline Gineste entendu, le Conseil Municipal, après en avoir

délibéré, décide, à l’unanimité des membres présents et représentés, de :

destiner le produit des coupes (houppiers, taillis, perches, brins et petites futaies) des

parcelles 4.a2 et 7.j d’une superficie cumulée de 11,99 ha à l’affouage sur pied ;

arrêter le rôle d’affouage à dix-huit inscriptions ;

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ID : 025-212506323-20231004-DELIB642023-DE désigner comme bénéficiaires solvables (garants) :

- Joëlle PRETOT,

- Jacques BRETEY,

- Olivier KNEPPERT;

arrêter le règlement d’affouage joint à la présente délibération ;

fixer le volume estimé des portions à 10 stères (maximum 30 stères) ; ces portions étant

attribuées par tirage au sort ;

fixer le montant de la taxe d’affouage qui s’élève à 40 € pour les stères sur pied et à 30%

de la commande pour les stères livrés

fixer les conditions d'exploitation suivantes :

æ L'exploitation se fera sur pied dans le respect du Règlement national

d'exploitation forestière.

© Les affouagistes se voient délivrer du taillis, des perches, des brins, de la petite

futaie et des houppiers désignés par l'ONF. Des tiges nécessitant l'intervention

préalable d'un professionnel pourront être abattues par la commune avant mise

à disposition aux affouagistes. Elles seront dans ce cas mises à disposition sur coupe.

© Le délai d'exploitation est fixé au 15 avril 2024. Après cette date, l’exploitation est

interdite pour permettre la régénération des peuplements. Au terme de ce délai,

si l’affouagiste n’a pas terminé l’exploitation de sa portion, il sera déchu des droits

qui s’y rapportent (Articles L.243-1 du Code forestier).

© Le délai d'enlèvement est fixé au 31 août 2024 pour permettre la sortie du bois sur

sol portant en dehors des périodes pluvieuses.

© Les engins et matériels sont interdits hors des chemins et places de dépôt, en raison

du préjudice qu’ils pourraient occasionner aux sols forestiers et aux peuplements.

> Les prescriptions particulières propres à chaque portion sont spécifiées dans le

règlement d’affouage.

autoriser le Maire à signer tout document afférent.

Pièce jointe : le règlement d’affouage

Pour : 23

Contre : 0

Abstention : O

Ainsi fait et délibéré en séance, les jour, mois et an que dessus.

Le Maire,

d'y Martine VOIDEY Envoyé en préfecture le 09/10/2023 Reçu en préfecture le 09/10/2023 Publié le ID : 025-212506323-20231004-DELIB642023-DE uille de Oujeaucourt REGLEMENT D'AFFOUAGE DE LA COMMUNE DE VOUJEAUCOURT Délivrance de bois sur pied ou abattus Lots de plus ou moins 10 stères SAISON 2023 / 2024 Garants désignés par délibération du Conseil Municipal : Mme Joëlle PRETOT - M. Jacques BRETEY- M. Olivier KNEPPERT Article 1 — Rappels réglementaires Article 1-1 : Garants Les garants du bois ont la possibilité de choisir leur lot. Article 1-2 : Interdiction de revente Les affouagistes ne peuvent vendre les bois qui leur a été délivré, ceux-ci étant exclusivement destiné à leurs propres besoins (loi 2010-788, article L145-1 modifié du Code Forestier). L'affouagiste déclare que son habitation est équipée d'un mode de chauffage au bois. Article 1-3 : Présomption de salariat La présomption de salariat concerne toute personne trouvée en activité professionnelle en forêt. /l est conseillé à ceux qui n'exploitent pas personnellement leur bois d'établir un contrat avec la personne qui le fait à leur place sous peine de voir, en cas d'accident leur responsabilité directement engagée. Article 2 — Désignation des houppiers à exploiter Les houppiers à terre qui doivent être façonnés portent un numéro. Toute ambiguïté ou hésitation doit être signalée, avant son exploitation, au technicien ONF responsable de la coupe ou aux trois garants désignés par la commune. Technicien forestier : Hervé BESANCON : 07 77 31 33 61

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li Suit

Article 3 — Règlement d'exploitation

Article 3-1 Clauses particulières

Parcelles CLAUSES PARTICULIÈRES

- Préservation des semis.

Parcelles 4-7 - Branches mis en tas en dehors des semis.

- Les houpiers doivent être faits au fur et à mesure et les

branches rangées afin de laisser le passage libre aux autres

affouagistes

- Interdiction de trainer des bois en longueur

- présence d’un parcours de promenade, ne pas abimer

- Toute grume découpée par un affouagiste se verra

Parcelles 4 verbaliser ; cette demande sera calculée sur le volume de la

grume et prix du marché actuel

Parcelles 4-7 - Circulation des engins dans les cloisonnements parallèles

marqués de chevrons jaunes { parcelle 7) ou bleu

(parcelle 4)

- Pas de traversée de végétation

- Autorisation de débardage seulement par temps sec ou

gelé

- Ranger les branches à l’intérieur de la bande de bois

Parcelles 4-7 - Enlever les branches qui sont dans les limites (limites

peinture rouge) et sur les sentiers

- Ne pas ranger les branches dans les chemins marqués en

jaune

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Article 3-2 : Clauses générales

Sur le parterre de la coupe, les affouagistes doivent se conformer aux documents établis par l'ONF : le cahier des clauses générales de vente de bois en bloc et sur pied et le règlement national d'exploitation forestière, consultables en mairie, et notamment les prescriptions suivantes :

1. Les tiges doivent être coupées ras-de-terre.

2. Les tiges encrouées doivent être mises au sol dans la journée.

3. Les houppiers des tiges sur pied doivent être façonnés au fur et à mesure de l'abattage des tiges.

4. Les rémanents doivent être démontés en bout de 2 mètres maximum de longueur et mis en tas en dehors des taches de semis, des ruisseaux, des chemins et des fossés. L'incinération est interdite.

6. Les arbres marqués d'un triangle bleu, sont conservés pour la biodiversité, même morts ils ne doivent pas être abattus.

sn

Article 4 — Circulation des véhicules et tracteurs

L'accès en véhicule à l'intérieur des lots n'est autorisé que pour :

1. Transporter une fendeuse,

2. Evacuer les stères.

La circulation à l'intérieur des parcelles n'est autorisée que sur les chemins d'exploitation et sur les layons déjà existants et désignés par le technicien de l'ONF responsable de la coupe, sur sol sec ou gelé. Aucun ruisseau ou zone humide ne doit être traversé.

Article 5 — Enstérage et dénombrement

Article 5-1 : Enstérage

- Les bois doivent être enstérés en longueur d'un mètre et refendus de manière à ce qu'ils puissent être manipulés uniquement à la main. L'utilisation d'engins de levage motorisés est strictement interdite (cf article 9-2)

- Les piles respecteront une hauteur d'1 mètre, elles devront s'appuyer sur des piquets et non des arbres et être situées à proximité immédiate des chemins d'exploitation. - Chacune des piles de bois devra impérativement être identifiable par son numéro de lot. Les chutes de façonnage en proportion trop importante seront comptabilisées. - Les bois devront rester au sol jusqu'au cubage.

- Les rondins d'un diamètre inférieur à 7 cm (charbonnette) ne seront pas facturés. Néanmoins,

ceux-ci devront rester en forêt jusqu'au dénombrement de même que les chutes de bois. - Le non-respect d'un ou plusieurs des alinéas précédents entrainera une pénalité conformément aux dispositions de l'article 9-1 du présent règlement.

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erger

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Article 5-2 : Dénombrement ID : 025-212506323-20231004-DELIB642023-DE

Pour le dénombrement (cubage des lots), compte-tenu du nombre important d'affouagistes, il est nécessaire de les regrouper. La Commission "Forêt" dénombrera les lots lors de trois dates (toujours fixées entre la mi-février et la fin mars) qui seront modifiées à chaque nouvel exercice en fonction

du calendrier en cours.

Après le dernier samedi fixé, le point sera fait sur le nombre d'affouagistes n'ayant pas terminé son

lot pour déterminer une autre date pour le cubage.

N° de téléphone pour contact : 03 81 99 87 87

Article 6 — Délais

Délai d'abattage : le dimanche de la semaine 09 de l'exercice en cours

Délai de façonnage : le 15 avril de l'exercice en cours

Délai d'enlèvement : le 31 aout de l'exercice en cours

Tout lot non fait le 31 aout de l'année d'exercice, redeviendra propriété de la commune de Voujeaucourt. (cf article 9-4 du présent règlement)

En cas d'impossibilité pour l'affouagiste de réaliser son lot, il préviendra ou fera prévenir aussitôt le secrétariat de mairie ou le responsable.

Ces délais sont modifiables au titre de l'article 7.

Article 7 — Suspension de l'exploitation

En cas de dégâts particuliers ou de mauvaises conditions climatiques, l'exploitation, l'abattage, le façonnage, ou le débardage, peuvent être suspendus par le technicien ONF responsable de la coupe. La date et les conditions de la reprise de l'exploitation sont également fixées par lui.

Article 8 — Gestion des déchets

Tous les déchets et emballages doivent être évacués du parterre de la coupe chaque soir.

Article 9 — Sanctions

Article 9-1 — Non-respect des clauses ou délais

Toute absence de respect d'une clause ou d'un délai qui a été signalé(e) par le technicien ONF responsable de la coupe ou par les garants est passible d'une pénalité contractuelle forfaitaire de

90€, facturée par la commune.

Article 9-2 — Dégâts à la forêt

Les dégâts causés à la régénération ou aux tiges non désignées doivent être signalés aux garants et

au technicien ONF responsable de la coupe. Ce dernier peut décider le paiement d'indemnités conformément au cahier des clauses générales des ventes de l'ONF.

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CET Publié le

ID : 025-212506323-20231004-DELIB642023-DE Article 9-3 — Exploitation des tiges non désignées

Tout constat par le technicien ONF responsable de la coupe de l'exploitation de tiges non désignées pourra faire l'objet d'un procès-verbal transmis au procureur en application du Code Forestier.

Article 9-4 — Déchéance du droit d'affouage

- Le non-respect du délai fixé ou le non-paiement de la taxe d'affouage peuvent entraîner la déchéance de ses droits de l'année en cours pour l'affouagiste. Il perd ainsi la propriété du bois de son lot, qu'il soit encore sur pied ou déjà façonné.

- Outre l'amende prévue pour le non-respect des clauses ou délais (Article 9-1), la Commune, par décision de la commission ayant en charge la forêt, s'autorise de déchoir de ses droits d'affouagiste pour un à trois ans, la ou les personnes n'ayant pas respecté le présent règlement.

- De même, la commission pourra être amenée à statuer selon les mêmes règles de déchéance, à

l'encontre d'un ou plusieurs affouagistes ayant fait preuve d'incivilité, de manque de respect ou d'agression à l'égard d'un membre de la commission représentant la municipalité.

Article 10 — Protection des personnes

Il est conseillé de porter des moyens de protection adaptés aux travaux forestiers.

Article 11 — Responsabilités

L'affouagiste est le seul responsable de son lot. Il est civilement responsable de son exploitation et des dommages qu'il peut causer à autrui. Il est conseillé à l'affouagiste d'avoir souscrit une

« Assurance responsabilité civile chef de famille » et informer son assurance de son activité

d'affouagiste.

Article 12 :

Ce règlement s'applique également aux affouagistes qui font uniquement un lot de charbonnettes.

Article 13 — Modalités de prix et paiement

Une taxe d'affouage d'un montant de 40 euros sera versée lors de l'inscription. Elle sera déduite du montant total.

Le prix du stère est fixé à 10 €.

Après le dénombrement (cubage) la facture correspondante sera envoyée par la Trésorerie de Montbéliard et des Deux Vallées pour le règlement.

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AFFOUAGE — COMMUNE DE VOUJEAUCOURT

SAISON 2023/ 2024

Je soussigné

reconnais,

Lors de mon inscription, avoir pris connaissance et reçu copie du règlement d'affouage communal et m'engage à le respecter.

J'atteste que mon habitation est équipée d'un mode de chauffage au bois.

Je déclare également avoir souscrit une police d'assurance « responsabilité civile chef de famille ».

Fait en Mairie de Voujeaucourt, le

Signature précédée de la mention « Lu et approuvé »

Suite au tirage au sort du

Je suis détenteur du lot d'affouage en parcelle n°

n° Signature