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Document publié le Vendredi 20 juin 2014 par la commune de Macornay.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2014 CM 20 JUIN 2014)
Thèmes du document : Banque, Vieillesse, Logement,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 20 JUIN 2014
Présents : Michel FISCHER, Alain MAUBEY, Véronique PAILLARD, Henri GUICHARD, Brigitte BONDIVENNE, Laurent BRAYARD, Laurence CAMBRAY, Sébastien LONGIN, Louis LUX, Delphine PRUDENT, Chantal REYBARD, Isabelle SAILLARD, Michel TRONTIN.
Absents excusés : Jocelyne FAUVEY qui donne pouvoir à Michel FISCHER, Hubert POMMIER.
Secrétaire de séance : Laurent BRAYARD
PROLONGATION LIGNE DE TRESORERIE
Les travaux du pôle intergénérationnel arrivent à leur terme et
toutes les subventions accordées ne sont pas encore reçues à ce
jour. Le conseil vote à l’unanimité la prolongation de la ligne de
trésorerie pour 200 000 €.
CHOIX ORGANISME BANCAIRE POUR PRET
Trois offres de prêt pour un montant de 280 000 € destiné à
financer le pôle intergénérationnel sont proposées. Le conseil
décide à l’unanimité de choisir la proposition de la Caisse
d’Epargne sur 15 ans à 2.88 %.
DEMANDE DE SUBVENTION POUR MOBILIER PÔLE
INTERGENERATIONNEL
La commune peut bénéficier du dispositif (CSCJ) Contrat de
Solidarité aux Communes Jurassiennes qui concerne l’acquisition
de mobilier et de matériel au taux de subvention de 30 %. DEMARCHES ADMINISTRATIVES POUR DEMARRAGE DU
DOSSIER MODIFICATION DU POS EN PLU
Dans le cadre de la nouvelle loi ALLUR, le Maire informe que les
communes disposant d’un POS devront le mettre en conformité
avec les lois du Grenelle II au plus tard le 31 décembre 2015. Le
Conseil vote à l’unanimité : le lancement de la révision du POS en
PLU sur l’ensemble du territoire communal, l’instauration d’une
concertation pendant toute la durée de l’élaboration du projet en
associant les habitants, les associations locales et les services de
l’Etat.
TRAVAUX DES COMMISSIONS
a – Commission Pôle
Les portes ouvertes ont eu lieu le samedi 21 juin. Des informations
ont été données concernant le fonctionnement du pôle (chauffage,
charges, location …)
Un volet animation est prévu et sera mis en place d’ici la fin de
l’année.
Le but recherché étant de faire vivre ce lieu, de lutter contre
l’isolement.
Les premières locations pourront se faire au 1er septembre. Les
demandes sont à faire à la Mairie.
La cour du pôle sera goudronnée début juillet. Quant au parc, il
sera aménagé dans les prochains mois.
b – Commission communication
Le nouveau bulletin municipal est présenté au conseil, il a vocation
à présenter les élus, les EPCI et les différentes commissions. Il
aborde également les sujets d’actualité comme la Résidence
Bellecombe. La distribution est assurée par les élus.
c – Commission travaux
Les travaux d’électricité du foyer ont commencé afin d’installer la
nouvelle gazinière ainsi que le four et la hotte d’aspiration.
Le parc de la résidence Bellecombe a été déboisé.
Les travaux de remplacement des branchements plomb sur le
réseau d’eau se poursuivent.
d – Commission fleurissement
Un planning pour l’arrosage a été mis en place. CALENDRIER DES PROCHAINES REUNIONS
12 septembre
07 novembre
19 décembre.
INFORMATIONS
Carte avantages jeunes : La commune renouvelle cette
opération et rappelle la nécessité de s’inscrire avant le 15 juillet
auprès du secrétariat de Mairie pour pouvoir bénéficier de cette
carte en septembre. (courrier, téléphone ou internet).
Transports scolaires : Le conseil général rappelle le caractère
obligatoire de l’inscription et attire l’attention sur 2 nouvelles
dispositions concernant le respect des délais : le 18 juillet par
internet (jurago.fr) ou dépôt du dossier papier au plus tard le 15
juillet au secrétariat de Mairie.
Congés annuels : L’Agence Postale Communale sera fermée du
vendredi 4 au samedi 26 juillet inclus.
Le secrétariat de Mairie sera fermé du mercredi 6 à 12h au
vendredi 29 aout inclus.
Le Maire, Le Secrétaire de Séance,
Michel FISCHER Laurent BRAYARD.